Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Vente automobiles et (vice cachées )
Posée par OUAHOU, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par OUAHOU - 4573 vues

Chers avocats - je viens de vendre mon véhicule en parfaite état et bonne performance avec controle technique moins de 6 mois .jamais en panne je l'avait achetée y'a 2ans je l'avait affiché a 7600€ j ai du baissé le...

Consulter
la réponse de
Maître MFOUMOUANGANA
 
Frais de résiliation verisure
Posée par Célia, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4572 vues

J'ai résilié par lr mon abonnement verisure pour augmentation de tarif sans avoir respecté le délai légal de prévenance. par téléphone ils ont acceptés ma résiliation et ont bien reçu mon courrier. le contrat s'est...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Conflit entre mon bon de commande voiture et ma facture
Posée par Lulucrecia, il y a 6 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Lulucrecia - 4561 vues

Je suis en conflit avec mon garage, j'ai signé un bon de commande à 8800e pour une voiture. j'ai récupéré ma voiture au bout de plus d'un mois. finalement je reçois une facture d'un montant de 9800e au moment de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Problème garenti embrayage.
Posée par Antoine, il y a 10 mois dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 4560 vues

J'ai fais poser neuf avec facture un nouvelle embrayage sur mon véhicule le 19/12/2023. entre le 27 et 28/04/2024 mon véhicule tombe en panne à une sortie de périphérique, je fais dépanner mon véhicule avec mon assurance...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Prorogation
Posée par Vava, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Vava - 4542 vues

Nous avons signé un compromis de vente en avril la signature est prévue le 19 juillet je viens d'apprendre que l'acquéreur n'a déposé ces derniers que fin juin à la banque . le banquier part en congé jusqu'à fin...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Micro entreprise et investissement bitcoin
Posée par jepeuxoupas, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par jepeuxoupas - 4534 vues

J'ai crée récemment ma micro-entreprise (02/02/2019), j'ai réussi à trouver rapidement un client pour la création de son application que j'ai facturer au pris de 50 000€ (le client à accepter le devis et a payer) sur...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Dois je rembourser un client qui annule une formation pour raisons médicales?
Posée par Lysfendel, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 4521 vues

Je suis professionnel et je donne des formations en photographie. il y a peu j'ai organisé une formation sur deux jours avec 12 élèves. l'un des élèves m'a envoyé un message la veille de la formation pour me dire...

Consulter
la réponse de
Maître MONESTIER
 
Attaqué pour vice caché sur une voiture vendu avec un voyant moteur allumé
Posée par JPPARIS, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 4504 vues

J'ai vendu il y a quelques semaines mon véhicule à un particulier. un voyant moteur s'est allumé le matin matin de la vente, j'ai alors tout de suite appelé le futur acheteur pour le prévenir. il a insisté pour venir...

Consulter
la réponse de
Maître BELIGHA
 
Un artisan qui met du temps a finir son engagement
Posée par rachida, il y a 9 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 9 ans - 4499 vues

Suite à un sinistre, j ai un artisan qui est intervenu pour me poser du parquet, il y a maintenant 3 ans. il devait revenir pour des finitions, tapis de seuil barre et quelques lattes à changer car elles ont eu des cloques , mais...

Consulter
la réponse de
Maître VERALLO-BORIVANT
 
Hôtel ibis m'a débité sans raison et refuse de me rembourser
Posée par Nadine, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nadine - 4497 vues

Suite à un séjour dans un hôtel ibis, je me suis rendu compte en regardant mes dépenses qu'ils m'avaient prélevé une seconde fois une somme conséquente et sans raison. j'ai appelé ma banque qui m'a confirmé...

Consulter
la réponse de
DI GALANTE
 
Vente de fonds et compte courant d associe
Posée par jpaul, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jpaul - 4467 vues

Je voudrai savoir que lors d une vente de fonds quel est le sort du compe courant d associe si les associes ne peuvent le recuperer car les autres dettes sont trop importantes y a t il une solution de plus de l isf a eta paye sue...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Un vendeur de panneaux solaire ne prend plus a mes appels
Posée par Sandrine, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Sandrine - 4439 vues

J ai fais mettre des panneaux solaire sur mon toit au mois de mai et après quelque soucis avec ma mairie mr le maire m a dit que je pouvais les laisse sur mon toit mais qu il fallait re faire une demande. j ai essayée de contacté...

Consulter
la réponse de
TAYORO
 
Enchères catawiki
Posée par questiondedroit, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 4404 vues

J'ai effectué une enchère sur catawiki et ai remporté l'objet. je souhaiterais me rétracter car l'objet ne m'intéresse plus mais il est indiqué que je suis dans l'obligation de payer, sous peine qu'ils...

Consulter
la réponse de
Maître Lacoin
 
Voiture vendue à un professionnel qui ne me paye pas.
Posée par Mykeson, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4404 vues

Je suis un particule et j’ai vendu mon véhicule à un professionnel en novembre 2023, à ce jour je n’ai toujours pas été payé… pour vous exposer les faits, ce professionnel est un de mes clients et une relation de confiance était...

Consulter
la réponse de
Maître DE BOISVILLIERS
 
Prorogation suspensive
Posée par paul, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 4384 vues

Apres un delais de 1 mois, je n ai pas toujours obtenus l'offre de pret a la banque,. la banque nous demande une 2émé prorogation, mais le vendeur ne veux plus proroger la condition suspensive. nous sommes coincées. que faire...

Consulter
la réponse de
Maître Christel BRANJONNEAU
 
Dépôt vente camping-car
Posée par Moon, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 4383 vues

Puis je récupérer mon véhicule mis en dépôt vente si je ne veux plus le vendre ? merci d?avance pour votre réponse...

Consulter
la réponse de
Maître ROUX
 
Achat/ revente produits de luxe
Posée par lshdhn, il y a 5 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par lshdhn - 4378 vues

J'ai pour projet de créer une conciergerie et service de personal shopper via mon siteweb. sur celui-ci je proposerai des produits de luxe ( vêtements, accessoires ) à l'achat. cependant, j'aimerai savoir s'il...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Escroquerie auprès d'un laboratoire, quel recours ?
Posée par audreyv, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par audreyv - 4375 vues

Je vous remercie d'avance pour les réponses. j'ai fait appel à un laboratoire français pour la réalisation de ma gamme de produits capillaires qui s'est joué de mon ignorance dans le secteur. je résume les faits : -...

Consulter
la réponse de
BOUBETRA
 
Devis signe mais demande d autorisation urbanisme refusée
Posée par Richard, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Richard - 4368 vues

J ai signe un devis travaux pour changer mes fenêtres en façade ( menuiseries bois par de l aluminium gris anthracite de mêmes dimensions ).entre temps, le permis m a été refusé par la mairie à cause du matériau ; l entreprise a...

Consulter
la réponse de
Maître SABALY
 
Rétractation panneaux photovoltaïques
Posée par Ronan, il y a 10 mois dans Commercial
10 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 4365 vues

Tout commence le 29 mai dernier, un monsieur vient chez moi pour effectuer un test de fiabilité pour la pose de panneaux photovoltaïques. il me fait signer des papiers et me demande des pièces jointes. le 17 juin, on...

Consulter
la réponse de
Maître HUE
 
L’acquéreur du fond de commerce ne veut plus signer l’acte de vente
Posée par Babetluna, il y a 5 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4357 vues

Mon mari a signé le compromis de vente de son établissement en avril 2019. la date butoir était le 15 octobre 19. le futur acquéreur a fait le transfert de licence , il a fait le changement de compte edf et eau. quelques jours...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Récupérer un acompte suite à l'annulation d'un bon de commande
Posée par MUTCC, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par MUTCC - 4354 vues

Je me suis rétractée il y a peu sur la commande d'un véhicule d'occasion, pour lequel j'ai versé un acompte de 1000€. en effet, mon prêt n'a pas été accordé. j'ai fais parvenir une lettre recommandée en ar...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Que puis-je faire pour récupéré mes sous !
Posée par Obriand, il y a 5 ans dans Commercial
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4349 vues

J ai signé un bon de commande pour une importation de véhicule le 11/11/2018 pour une ford mustang 2006 ! j ai donner ce jours un chèque de 60% du prix total qui a étais encaissé direct , livraison prévu le 30/01/2019 mais je n ai...

Consulter
la réponse de
Maître JACQUET-CORTES
 
Un vendeur peut-il réclamé le solde du prix même si l'animal n'est pas remis?
Posée par emilie, il y a 5 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître Djae - 4335 vues

Je m'entraîne à faire des cas pratiques, pourrai je avoir une correction de celui-ci? une personne a acheté un chiot à un éléveur. l'animal est décédé avant qu'il lui soit remis, il devait verser le solde du prix de...

Consulter
la réponse de
Maître ROUX
 
Peu-t-on interdire la vente d'un matériel neuf
Posée par hyj, il y a 6 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par hyj - 4332 vues

J'ai fait faire un devis pour l'achat d'un matériel dans le département;j'en ai fait faire le mème pour le mème matériel dans un département limitrophe.on me répond que je dois acheter dans le département où j'habite. quand est-il...

Consulter
la réponse de
Mathias Kuhn
 
Information pour un dépôt de plainte
Posée par titine, il y a 9 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 9 ans - 4305 vues

Voilà j'ai acheter une tablette qui est tombé en panne deux mois après la réception la marque a pris en charge les réparations dans la garantie.le prestataire de service réparation a égaré ma tablette il y a 3 mois. je...

Consulter
la réponse de
Maître GERARD-DEPREZ
 
Attestation mensonge sur lien collaboration
Posée par CATIMINIE, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 4300 vues

Un témoignage de la partie adverse en été fait en mentant sur son lien de collaboration avec la partie pour laquelle il fait ce témoignage. quelle est la crédibilité de cette attestation quand la preuve du mensonge est prouvée...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Personne morale habilitée à être titulaire d'un contrat et risques inhérents
Posée par LO, il y a 6 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par LO - 4290 vues

Je vais installer prochainement un distributeur automatique de boissons chaudes dans une entreprise et je dois leur faire signer un contrat de dépôt de matériel. les salariés ont créé une amicale (sous forme associative) permettant...

Consulter
la réponse de
Maître Vanoverschelde
 
Je souhaite acheté une ou des voitures en russie (occasion) et la ou les revendr
Posée par aka59, il y a 9 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 9 ans - 4287 vues

Je souhaite acheté une ou plusieurs voitures d'occasion en russie pour ensuite la ou les revendre en france, je voulais savoir s'il y avait une limite à titre privé (hors entreprise) pour ce type de transaction merci de...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Résiliation de commande
Posée par cannelle, il y a 5 ans dans Commercial
7 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4264 vues

Je suis commerçante et j ai signé un bon de commande le 10/10/19 ,l après midi meme j ai appelé pour dire je je ne souhaitais plus lors offre ,ils n ont pas tenu compte et m arcele au telephone ,en me disant que j ai signé. aidez...

Consulter
la réponse de
Maître Guillot
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
31 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
4 problèmes résolus*
3
Maître Tigran Mheryan
Maître Tigran Mheryan
2 problèmes résolus*
4
Maître Bertrand GATELLIER
Maître Bertrand GATELLIER
1 problème résolu*
5
Maître Arnaud FITTE
Maître Arnaud FITTE
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer