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Revente appartement acheté en vefa en 2017 Posée par Jean yves, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je voudrais savoir si en cas de revente de mon appartement acheté en vefa en 2017 (tva payé de 19,6%) je dois payé la tva dessous. merci... Répondre

Expulsion et apl Posée par orientale, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J ai un avis d 'expulsion de 2016 j 'ai eu maintient ds les locaux jusqu 'a juin 2018 . j' ai eu un maintient supplémentaire suite à l annulation de l 'appel des propriétaire. suite à un dépos de dossier de... Répondre

Problème d'implantation de construction Posée par tekacaissa, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Mon constructeur refuse de commencer les travaux à cause d'une incohérence entre le plan de masse et les plans de façade. sur le plan masse, la maison est implantée au nu du mur mitoyen. et sur les plans de façades, on est... Répondre

Dépôt de plainte Posée par julienne141, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J'aimerais savoir si un dépôt de plainte au procureur de la république est suivi obligatoirement d'une réponse. merci à l'avance... Répondre

Est ce que je peux me rétracter? Posée par Woody, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je me suis entendu verbalement avec un vendeur d'une terre a bois sur un montant dargent incluant la construction dun ponceau donnant accès au terrain. bon la je viens de consulter lindex de proprieté imobiliere, lévaluation... Répondre

Accord bloquant une suite au fond pour un dédommagement Posée par Michel, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Mon avocat m'a fait signé un accord avec les parties adverses suite à une longue procédure. notre avocat nous a bien précisé par écrit que cet accord ne limitait pas nos droits. or il se trouve que cet accord comporte une... Répondre

Loyer jamais reclamer Posée par Byby, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je me permet de vous deranger. ma question est. je ne paye plus mon loyer depuis septembe 2014 mon proprietaire est au courant. a til le droit de me les demander. quand il reagira ? mais me reclame rien. ne dit rien. ne fait rien... Répondre

Clôture separative avec un voisin mais non mitoyenne Posée par Arthur, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Nous venons d'édifier une clôture separative avec notre voisin, afin de nous clôturer définitivement de leur regard et des envois de ballons en cuir intempestif. la clôture définitive fait 2m 40 sachant que le plu nous autorise... Répondre

Liquidation d'un bien indivis Posée par Catty, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je souhaite savoir s'il est possible d'obtenir l'annulation ou la révocation d'un acte signé chez le notaire. il s'agit du partage de la vente d'une maison pour laquelle nous étions indivisaires. la... Répondre

Chaudière défectueuse Posée par timi33, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J'ai acheté un appartement fin décembre. les travaux se terminant,mon maître d’œuvre m’informe que ma chaudière est en panne (une pièce à changer). je n'ai pas eu l'occasion de l'utiliser auparavant. que dois-je... Répondre

Bien immobilier Posée par Angelique, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je suis separee de mon ex compagnon depuis 1 an. et depuis il vit dans l appartement que nous avions en commun chacun paye son propre credit immobilier et je ne possède que 35 % du bien. au jours d aujourd'hui les finances... Répondre

Invalidite et usuffruit Posée par ali, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Suite a une invalidite la secu a poser hypotheque ma concubine peut elle beneficie de usufruit merci... Répondre

Sci Posée par jean pierre, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues On a creer une sci pour l achat d une maison en2001.. maitenant je desire recuperer mes parts ou vendre le bien l ..les agence estime a environ 130000e la maison... l autre actionnaire en demande 160000e ce qui vas rendre la vente... Répondre

Combien de temps un peut garder le paiement a la suite de l'acte authentique Posée par larressore, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Après un acte de vente payé quel temps un notaire peut il retenir les fonds ?... Répondre

Vente maison ancienne non achevee Posée par Sahnor, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Nous avons fait une acquisition de maison très ancienne env 1890 déclarée bâtiment agricole par le vendeur le 21mars 2017, acte de vente signée. nous avons fait le changement de destination en habitation et avons reçu le permis de... Répondre

Immobilier Posée par Sandy, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Il y'a un peu plus d,1 an mon conjoint et moi avions racheter son crédit immobilier suite à son divorce (nous sommes une famille recomposée lui 4 enfants et moi 2,et 1 en commun,je voudrais savoir si je suis aussi... Répondre

Degradation de logement Posée par MARGUERITE, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J'ai signé en l'an 2013 un bail locatif donc j'etais censé d'avoir un logement conforme sauf que pendant 3 ans je m'étais martelé avec l'agence immo. les dysfonctionnements - l'agence immo. a fait... Répondre

Quels sont mes droits par rapport à mes voisins? Posée par Rose, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J'ai construit ma maison sur un petit terrain qui est en limite séparative de la cour de l'ecole publique de ma commune. dès arbres bouleaux et sapins plantés à plus de 2m de la clôture .ils sont très hauts et feuillus et me privent de... Répondre

Prêt immobilier en cas de séparation - demande d'indemnité d'occupation Posée par Nixane, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Suite à un précédent email j'avais eu la confirmation que je pouvais demander une indemnité d'occupation à mon ex-concubin pour le logement que j'ai quitté en 2009 et pour lequel j'ai toujours honoré le... Répondre

Construction sur le terrain appartenant à mon époux par donation de ses parents Posée par charlinev, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Mon mari va prochainement recevoir par donation un terrain, sur lequel nous souhaitons construire une maison. nous sommes mariés sous contrat de mariage. j'aimerai savoir ce que cela implique: la maison nous appartient-elle a... Répondre

Droit de passage Posée par Vénus, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Lors de l'acquisition de ma maison , les anciens propriétaires , avec la complicité des voisins de derrière , nous ont fait croire à l'existence d'un droit de passage pour desservir la maison de derrière . le... Répondre

Héritage Posée par Fafa, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Mon mari à eu dans sa jeunesse deux filles de maintenant 30et 27ans qu il n as jamais reconnu, ont ne se cotois pas ! qu elles serait leur droits si leur père venait a nous quitter a l avenir ? merci... Répondre

Régularisation de charges ancien logement locatif Posée par Odrey, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure pour une régularisation de charge datant du 17/12/2015, du 16/02/2016 et du 17/03/2016. en sachant que j'ai quitté ce logement en août 2014 sans aucun impayé. j'ai... Répondre

Sous-location et agence immobilière Posée par HA, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je viens vers vous dans le cadre d'un bail commercial autorisant la sous-location. le locataire en titre souhaiterait faire appel à une agence immobilière pour louer et gérer le local dans le cadre de la sous-location. est-il... Répondre

Racheter seul un crédit en commun avec son épouse Posée par John, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je me suis marié avec julie en 2003 sous le régime de la séparation des biens. nous sommes actuellement toujours mariés. en 2010, nous avons contracté ensemble un crédit immobilier et avons donc acquis une maison. nous sommes... Répondre

Dette locative et surendettement Posée par Ferndavid06, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J’ai reçu en date du 15 novembre 2017 un commandement de payer les loyers visant la clause résolutoire avec un délai de 2 mois, en date du 21 décembre mon dossier en surendettement a été jugé recevable avec une orientation prp dans... Répondre

Bail Posée par manon, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J'ai fais une demande de logement avec mon copain qui est a l'armée il nous a été attribué et l'on devait signer le 4 juin il m'a quitté récemment . aurai je le droit de l'avoir quand mème car je touche le... Répondre

Annee lombarde Posée par Sonia 51, il y a 7 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues J'ai constaté cet année que mon prêt immobilier est calculé sur 360 jours à la caisse d'épargne, mon conseiller me dit qu'il ne peur rien faire, où dois-je m'adresser, je suis à reims, dans le 51. mon prêt est... Répondre

Refus de prêt après les 3 mois de compromis Posée par adrien84, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Il s'agit ici d'une demande de crédit pour investissement locatif. une mauvaise surprise hier. la banque refuse ma demande de prêt immobilier locatif le dernier jour du compromis soit après les 3mois, le délais est... Répondre

Vendre sans l'accord ud pacsé Posée par CLARAD, il y a 6 ans dans Immobilier Aucune réponse pour le moment - 2203 vues Je suis pacsé avec le père de ma fille et souhaite me séparer et vendre notre maison lors de l'achat de notre maison comme j'avais 1/3 du montant en apport, j'ai bien fait précisé et cela a bien été précisé que je... Répondre