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Saisie sur aah Posée par Lili95, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1574 vues Je souhaiterais avoir des renseignement silvouplais , mon amis est ateind d une sclerose en plaque depuis 8 ans apres 5 refus de la mdph il lui ons enfin accorder l aah ma question c est qu il a une dette a la caf peut il lui... Répondre

Concocation du gendarmeri Posée par sabri, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1574 vues J ai depose mon dossier de renouvelement de mon titre de sejour apres deux mois d attendre j ai reussi un convocation du gendarmeri avec ma conjointe aussi j ai rien reussi d autre ni qqtf ni refus de mon titre .sa me fais... Répondre

Prolongement de visa conjoint Posée par Hanen84, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1574 vues J’ai un rendez-vous en mai au tribunal pour une tentative de conciliation (divorce), mais je souhaiterais décaler ce rendez-vous si possible avant mai car mon visa (visa conjoint 1 an) expire en avril et là donc je serais en... Répondre

Fermeture école privée en milieu d'année Posée par Juju, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1574 vues Ma belle soeur est mineur (17ans) en septembre elle a commencé une nouvelle école d'esthétique. mes beaux parents ont payé tous les frais à la rentrée scolaire ( environ 4000 euros). aujourd'hui en plein cours, des... Répondre

Retour suite à la demande de suppressions d'une taj du 24 févrirer Posée par MonsieurS, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1574 vues Je voulais savoir suite à ma demande de suppressions du taj pour des raison professional , je voulais savoir le délai pour la mise en œuvre de la suppression de la taj merci à vous . lettre recommandee objet : requête relative aux... Répondre

Dommages psychologiques Posée par LILIE '44, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1573 vues Je vais vous poser une question assez particulière,je suppose.;dès l'arrivée de la propriétaire d'à coté elle nous a demandé si nous vendions notre maison; réponse négative. a partir de ce jour-là elle a eu des... Répondre

Comment faire pour avoir un rendez-vous à titre de carte admission exceptionnell Posée par Amdou, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1573 vues Excuser moi j’ai aussi le même problème pour la prise de rendez-vous cela fait plus de 6 mois que je galère. merci de me venir en aide... Répondre

Csp Posée par Deline, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1571 vues Mon mari suite à un licenciement économique en octobre 2013 à eu droit au csp.convoque régulièrement à pôle emploi, personne ne lui a dit que s il trouvait du travail avant la fin du csp,il pouvait prétendre a une réversion de... Répondre

Nationalité française Posée par hamza, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1571 vues Monsieur, j'apporte une question sur la nationalité française. ma mère est algérienne, elle est née en france, plus précisément à paris dans le 10e arrondissement en 1958. son acte de naissance est extrait de la commune... Répondre

Mariage entre réfugié étrangers et étrangers sans papier. Posée par Coco, il y a 3 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1570 vues J’aimerais savoir ,combien d’années prendra la régularisation des papiers,d’un mariage avec un réfugié en situation irrégulière,si oui après combien d’années ?,ce dernier obtiendra le statut de réfugié après la... Répondre

Suspension et conges payes Posée par CHARLY1962, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1570 vues Un fonctionnaire suspendu percoit son salaire - que devienne ses conges payes de l annee de la suspension- comment sont t ils calcule merci... Répondre

InÉgalitÉ invalidite et aah Posée par Gersande, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1570 vues Question de droit portant sur l égalité des citoyens ...pkoi une personne en invalidite qui a un cdi ne peut ielle pas cumuler avec la prime pour l emploi alors qu une personne aah qui a un cdi peut cumuler cette prime pour l emploi ? de... Répondre

Université et non respect décret Posée par gintonics, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1570 vues Le ministère de l'enseignement supérieur a publié un décret prévoyant que "les examens prévus du 5 avril au 2 mai inclus ne pourront se dérouler en présentiel ; les composantes devront adapter leurs modalités en distanciel ou... Répondre

Renouvellement titre de séjour vie privée familiale entant qu’auto-entrepreneur Posée par Dskbt, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1570 vues Excusez-moi de vous déranger, je me pose des questions depuis un moment. je suis auto entrepreneur ( livraison uber, stuart, deliveroo etc...) et titulaire d’un titre de séjour vie privée famille, c’est mon troisième... Répondre

A justice a combien de temps pour me répondre à un recours que j’ai fait 27-09- Posée par Bonjour pouvez vous me donner un modèle de recours, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1569 vues ... Répondre

Droit à la nationalité française Posée par ben, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1569 vues Mon frère nee en 1961 en algerie et il ete en france hospitalisé 10ans depui annee 71.esque il a le droit de rentrée en franche pour faire les démarche administratif pour avoir papier francais... Répondre

Contrôle caf par téléphone 03.11.20 demande de relevés bancaires à l'avance Posée par mediaman, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1569 vues J'ai appris aujourd'hui que les fac effectuent un contrôle sur moi par téléphone et veulent voir mes extraits de compte. ma belle-mère allemande a payé 1 500 euros par mois ici pendant des années. elle vit dans un... Répondre

Demande d’information Posée par Precillia, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1569 vues J’aimerai avoir certaine information. j’ai signé un contrat dans un organisme qui produit des formation à distance donc par correspondance et dans ce contrat de travail il est énoncé que au bout de 3 mois a partir de la... Répondre

Titre de séjour parent d un enfant francais Posée par Hend, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1569 vues Je suis venue en france avec un visa touristique ça fait 7 mois et j suis mariée mon mari est née en france mais il a quitté l france a lage de 3 ans il a une carte séjour de 10 ans. maintenant j suis enceinte est ce que le bébé va... Répondre

Concession de log. par nécessité absolue de serv. transformée en utilité de serv Posée par hubert, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1569 vues Sur la base d'une nouvelle circulaire de 02/2019, l'aefe(enseign.) a transformé ma concession de logement nas en util. de serv. avec loyer, a/c du 01/09/19. or, cette circul. précisait que le bénéficiaire d'une concession de... Répondre

Amendes et condamnations pécuniaires Posée par Alinadia, il y a 4 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1566 vues J ai demandé l aide de etat pour les entreprises fragilisées par le covid j ai été refusé le motif c est une dette fiscale ou sociale or je suis à jour de mes charges à part 2 amendes de 375€ est il possible qu il s agit de ça... Répondre

Se désinscrire Posée par Soso, il y a 2 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1566 vues Comment peut-on se désinscrire du site svp... Répondre

Résiliation contrat crèche Posée par RGPD, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1566 vues Je me permets de vous contacter car notre fille est en crèche depuis décembre et nous avons envoyé un mail de résiliation (la directrice est d’accord pour le faire par mail) hier sachant qu’il y a un mois de préavis entre le mail... Répondre

Quelles procédures faire pour le forcer à me rembourser Posée par Waris, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1565 vues Un ami m'a fait une reconnaissance de dettes pour 2000e qu'il m'a emprunté, ainsi qu'un mail pour me le confirmer également. (photo de sa carte d'identité également). il ne m'a toujours rien remboursé... Répondre

Résiliation contrat crèche Posée par mayou2178, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1565 vues Je me permets de vous contacter car notre fille est en crèche depuis décembre et nous avons envoyé un mail de résiliation (la directrice est d’accord pour le faire par mail) hier sachant qu’il y a un mois de préavis entre le mail... Répondre

Procedure apres saisi vente dette administratif Posée par locopoco, il y a 5 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1564 vues En mars, j'ai eu visite d'un huissier de jusitice pour un inventaire avant saisi vente. il s'agit d'une dette contesté contre le cipav pour un entreprise autoentrepreneur que je n'ai pas crée. le... Répondre

Désistement et frais irrépétibles Posée par Tusca, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1564 vues Maître nous avons saisi le tribunal administratif dans le but de faire annuler ou modifier un arrêté municipal interdisant subitement la circulation des cavaliers sur la voie verte de la commune. nous pensions que ce problème... Répondre

Conduite sous stup, faute de frappe sur nom de famille Posée par Djux60, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1564 vues Voilà tout d abord je me suis fait contrôler alors que je venais tout juste de me garer et je n avais plus les clés sur le contact au moment de l intervention, ensuite test salivaire positif, commissariat, 2em test salivaire... Répondre

Attestation de cercle amicaux Posée par Mosta27, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1563 vues Je veux déposer une demande de titre de séjour avec pacs et la préfecture de l’essonne me demande dans le dossier ( attestation de cercle amicaux) si vous avez une idée sur cette attestation merci de me renseignez svp . en faite je... Répondre

Changement de transfert de catégorie Posée par pseudonyme en colère, il y a 6 ans dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1563 vues J'ai démissionner de mon poste que j'occupais depuis 10 ans. je m'inscrit à pole emploi( juillet), cependant je continue a chercher un autre emploi (1er entretien début). en septembre , j'actualise ma situation... Répondre