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Peut on revendre la voiture de son frère décédé comment faire ?
Posée par Ivan, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1951 vues

Bjrs je souhaiterais vendre la voiture de mon frère décédé en janvier mais je ne c'est pas comment faire avc les papiers de vente comment procéder pour pouvoir vendre la voiture en sachant que la carte grise n'a pas était...

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Maître COTTO
 
Suspension permis
Posée par Christophe, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2250 vues

J'ai une suspension de permis de conduire de 4,5 mois pour un excès de vitesse de 42 km/h. j'ai 12 points sur mon permis et c'est ma première infraction de ce type (jamais d'alcool ou de grand excès de vitesse)...

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Maître CADET
 
Restitution de points
Posée par Kris, il y a 6 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par lavigie - 845 vues

Voici un extrait de mon relevé de points : 06/08/2023 +1 point restitution automatique d'un point à 6 mois 06/02/2023 -1 point infraction du 27/12/2022, 10h45 à eysines 25/10/2022 -1 point infraction du 15/08/2022, 12h41 à...

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Maître Mils
 
Livret daprentissage
Posée par Didi8, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2060 vues

Je suis inscrite à une auto-école on m'a donné tout ce qu'il faut et compris un livret d'apprentissage je viens de terminer mes 13 heures de formation en boîte automatique seulement dans le livret...

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Maître DAUSSE
 
Avis de rétention de permis de conduire et pv pour audition libre
Posée par mic59400, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5129 vues

Le weekend dernier pendant la tempête j'ai perdu le contrôle de mon véhicule et me suis embourbé sur le bord d'un fossé. j'ai essayé de joindre à plusieurs reprise mon assistance en vain... au bout de trente minutes...

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Maître BOURBIER
 
Suspension et procureur
Posée par mimi08600, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7516 vues

Le prefet à pris une mesure de suspension de mon permis pour 4 mois cause 0.73gr je suis convoque devant la commission le 10 mai mais le procureur me propose de passer devant lui le 16 mai comme convention il me propose 300 eur...

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SEBAN
 
Mon dossier permis de conduire contient des anomalies
Posée par Aln, il y a 7 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Aln - 900 vues

Mon histoire est assez longue. j’ai été arrêtée en août 2024 sans permis et sous stupéfiant. j’ai donc eu un jugement le 24 juin 2025. entre temps j’ai fait les démarches sur ants début 2025 pour passer le permis ( visite médicale...

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BELIGHA
 
Retard resultats pour commission médicale
Posée par Maxime, il y a 7 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maxime - 1274 vues

J'ai rendez-vous en commission médicale pour renouvellement de mon permis le 26 août. les analyses doivent dater de moins de 15 jours. je les ai donc faites le 13 août mais à ce jour, je n'ai toujours pas reçu les...

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BELIGHA
 
2ème arrestation sous stup
Posée par Swannoush, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Swannoush - 3615 vues

J'ai été arrêtée le 19/10/2020, pour mauvais stationnement qui a procéder à un contrôle. qui c'est avérer positif stupéfiants, j'ai donc été jugée le mois dernier. les magistrats ont mis la suspension pour 4...

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Maître Rigoulot
 
Permis et perte de points
Posée par 106 color Line, il y a 6 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 820 vues

J'ai eu une amende en mai 2024 donc -3 points et trois ans pour récupérer mes trois points si pas d’infraction. j'ai. fais un excès de vitesse en mai 2025 -2 points et la j'ai reçu un pv avec excès de vitesse...

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lavigie
 
Quelles sont les informations que mon futur assureur peut vérifier ?
Posée par Elmeleas, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 5430 vues

Quelles sont les informations que mon futur assureur peut vérifier concernant mon permis b et a1 ? peut-il connaitre mes retraits de points passé, ou une suspension de permis que j'aurais eu l'année dernière par exemple ?...

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YAZDI
 
Problème suite à un controle
Posée par Titus21540, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Titus21540 - 2475 vues

Le 15 aout 2017 j’ai eu un retrait de permis pour alcool de 5 mois. le 13 mars 2021 nous étions entre copain devant un bar. qui a sa cour privée. surprise, la gendarmerie arrive pour nous contrôler. personne ne veux donner les...

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Maître DAHAN
 
Tiers qui fait une usurpation d’identités et conduite sans permis
Posée par souki13, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 9482 vues

Ma question est la suivante : j'ai ma sœur qui n'a plus de permis depuis quelques années, qui à chaque fois qu'elle se fait arrêtée donne mon nom et donc mon permis de conduire, elle est passé le 14 avril 2016 pour...

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Maître BURATTINI
 
Contrôle police
Posée par Cathy, il y a 9 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître Assesso - 1083 vues

Peut on avoir un test alcolemie et stupéfiants en mêmes temps...

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Maître PETSOKO
 
Double amende
Posée par yopar85, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2763 vues

J'ai été contrôlé par deux gendarmes. résultat double amende pour la même infraction (pneus lisses). et j'ai reçu chaque amende a 15 jours d'intervalle...

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Maître Minier
 
Suspension de permis
Posée par nanou, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 6735 vues

Mon ami a eu 1 suspension de permis zn janvier 2015 de 2 mois pour taux alcoolémie élevé . deux mois après il a été convoqué par le tribunal et ce jour là il a du laissé son permis. deux mois passés il a récupéré son permis...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Est on verbalisable avec une caméra de feu tricolor lorsqu'on prend un sens inte
Posée par Ecureil2000, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître MALARET - 3000 vues

J'ai pris un sens interdit en suivant bêtement mon gps mais je n'ai pas vu de panneau sens interdit et la ligne continue est arrivée tard. biensur je m'en suis rapidement rendu compte et j'ai immédiatement fait...

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Maître MONESTIER
 
Rétention pour stup
Posée par Merouane, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3123 vues

Je me suis fait contrôler positif au stupéfiant les gendarmes on garder mon permis et mon téléphoner 72 h après pour le récupérer car il n’avais pas reçu les résultats du prélèvement salivaire maintenant que va t’il se passer ?...

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Maître Minier
 
Permis de conduire étranger en france
Posée par Ahcenahcen, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Ahcenahcen - 803 vues

Svp j'ai un soucis , pour ceux qui connait la lois si vous pouvez me répondre récemment j'ai été contrôlé par la police avec ma voiture alors que je suis titulaire d'un premier titre de séjour salarié avec un permis...

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Maître Assesso
 
Conduite sans permis et defaut dassurance et ct
Posée par lolo14, il y a 10 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par lolo14 - 10852 vues

C'est fait arrêter il y a deux ans sans permis pour la deuxième fois et sans assurances et sans ct. première fois il a eu un rappel a la loi mais que risque til maintenant ? (il est convoquer a la gendarmerie pour ordonnance...

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SEBAN
 
Permis conduire
Posée par alibert, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2046 vues

Mon permis suite à une suspension a expiré le 27 janvier 2023 j'ai passé la visite médicale le 16 février avec avis favorable j'ai tout transmis a ants et j'ai reçu le récépissé de dépôt des pièces la gendarmerie me dit que ce n'est pas...

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Maître Doumi
 
Heures restantes après obtention du permis de conduire
Posée par Sandy23, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 1285 vues

J’ai demandé il y a quelques jours si c’était légal pour une auto école de ne pas rembourser les heures de conduite restantes quand on a eu son permis. un des avocats m’a répondu que non et qu’il fallait faire une mise en demeure...

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Maître KITENGE
 
Retrait permis
Posée par dav83, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2358 vues

Il à 6 ans j'ai eu un retrait de permis de 3 mois et je ne suis jamais allé le récupérer depuis j'aimerais savoir si celui ci sera toujours valide ou si je risque de devoir le repasser merci d'avance pour vos réponses...

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Maître Minier
 
Rétention permis / vice de procédure / erreur sur le prénom
Posée par pe-dv, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 6930 vues

J'ai fait l'objet d'une rétention du permis de conduire suite à un contrôle positif le 02/07/20. cet avis tout comme la notice d'information qui m'a été remise sont établis à mon nom mais comporte une...

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Maître Rigoulot
 
Suspension de permis
Posée par maxoo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2286 vues

Voila , mon histoire. un samedis en rentrant du travail , j'ai eu accident et endommager une clôture. ayant pris peur j'ai laisser mon véhicule sur le bord de la route avec mes coordonnées. et je suis donc rentrer chez...

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Maître DAHAN
 
Contrôle routier
Posée par SMD, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2126 vues

Je était arête pour un contrôle alcoolémie on m’a placé en gard à vu et le lendemain je t’es libére le force de l’orde ont retiré mon permis de conduire il mon remis un convocation pour un audition libre jetait arêtes le 3...

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Maître BENOIT
 
Positive à plusieurs drogues sans avoir consommée
Posée par Tifzoo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tifzoo - 3769 vues

J’ai été testé positive à la cocaïne, et aux amphétamines dimanche dernier en sortant de free party, il y a donc 7 jours. cependant j’ai jamais tapé de ma vie. j’ai donc demandé un deuxième test salivaire pareil positif. ensuite...

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Maître DAHAN
 
Permis de conduire
Posée par Mb, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Mb - 2387 vues

Voilà je vous explique mon problème j ai été condamné en 2018 pour alcool au volant j ai une suspension de permis de 6mois,en 2020 je me fait arrêter pour la 2eme fois re jugement cette fois ci j ai eu une annulation de mon permis...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Retention de permis de conduire
Posée par Dylan, il y a 9 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 7099 vues

Je me suis fait contrôler positif au stupefiant vendredi dernier j'ai donc fait l'objet d'une rétention aujourd'hui sa fait 72h j'ai appelé la gendarmerie il me dise qu'il on envoyer mes résultats...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Test stup
Posée par Bruno, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2368 vues

Voilà je suis en attente des résultats du labo pour savoir si je suis positif ou non, si je suis positif sachant que j’ai que 6 points en jeune permis, et qu’au mois de juin cela fera un an de permis j’aurais 8 points comment je...

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Maître Cassé
 
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