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Arrêter avec de l'alcool
Posée par Xaf56, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Charli - 3054 vues

Je me suis fait arrêter avec 0 94 grammes d'alcool retenus premier souffle et 2eme souffle 0,95 grammes retenus rétention pendant 72h du permis de conduire je voulais savoir si vous aviez une idée de combien de temps j'aurais mon...

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Maître DREYFUSS
 
Vice de procédure ?
Posée par Gfr, il y a 6 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 6 ans - 3054 vues

Mon fils a eu un accident le 30 mars seul sans gravité et alcool au volant avec 1.68 g/l de sang, son permis n'a pas été confisqué. il a dit qu'il partait le lendemain à l'étranger pour son travail mais doit...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Invalidation permis de conduire
Posée par Hanewny, il y a 4 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Hanewny - 3053 vues

J'ai reçu hier matin un courrier 48si avec accusé de réception me notifiant de mon invalidation de mon permis de conduire suite à la nullité de mes points, infractions mineures (excès vitesse) accumulées depuis 2013. je suis...

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Maître Rigoulot
 
Contrôle test stupéfiant positif
Posée par Leewo, il y a 3 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Leewo - 3052 vues

Il y a 3 jour j'ai été contrôler par la gendarmerie ( en scooter) ils mon fait passé un test d'alcoolémie qui c'est avéré négatif (0.00) puis s'en suit un test salivaire qui a ma grande surprise était positif a...

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Maître Rigoulot
 
Double et rabat sur ligne continu
Posée par Guillaume, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Guillaume - 3047 vues

Je me suis fait interpellé par la gendarmerie la semaine dernière car j'ai doubler plusieurs véhicules a moto en dépassant la ligne blanche il sont arriver en face de moi en banalisé je me suis rabattu et j'ai redoubler...

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Maître DAHAN
 
Jugement sans indication de de - mois de retrait ni de retrait de points
Posée par romual, il y a 2 ans dans Permis de conduire
13 réponses dont la dernière il y a 2 ans par romual - 3043 vues

Ayant été jugé pour conduite sous thc dans le verdict on ne m indique pas la perte de point ni de mois de supension de permis .donc d apres ce que j ai compris pas de visite medicale ayant commencer les demarches de visite medicale...

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Maître DE CAUNES
 
Permis pris par police depuis juillet 2019. aucune nouvelle depuis.
Posée par MVDL, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3041 vues

Le 15 juillet 2019, suite à un accident de voiture avec alcoolémie positive, les forces de l'ordre intervenues ne m'ont pas rendu mon permis de conduire et la carte grise du véhicule. lors de mon hospitalisation...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension 3 mois
Posée par marco, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par marco - 3039 vues

Suite a une suspension judiciaire de 3 mois ,jai eté convoqué pour donné mon permis. jai obtenu le papier ref7 je souhaiterai savoir jai eté condanné a 500 eur d'amende et stage de sensibilisation au stupefiant voila est ce...

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Maître Rigoulot
 
Fin de suspension de permis
Posée par Matt33, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Matt33 - 3036 vues

Jai fait l'objet du suspension de permis de 6mois a partir du 05 aout 2018 jusqu'au 05 février 2019 , j'ai effectue ma visite médical ainsi que mes teste psychotechnique qui on était valide puis effectue ma demande...

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Maître SEBAN
 
Refus alcootest
Posée par Lili, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Mathilde - 3034 vues

Je suis convoquer pour auditionner à la gendarmerie jai refuser le controle alcootest et je suis récidive depuis 2018 pour alcool. quels st mes risques merci d avance...

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Maître Rigoulot
 
Est ce que je peux contester pour vice de procedure
Posée par jerome13, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3031 vues

Je me suis fais arrêter pour exes de vitesse 127km au lieu de 80km. le gendarme m'a remis un avis de retention que je ne contexte pas mais dans le paragraphe 2 la date écrit a la main et la bonne 11/6 .dans le paragraphe 8...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Appel proc?
Posée par françois, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3029 vues

Après une interpellation pour alcoolémie en récidive délictuelle, l'officier a-t-il l'obligation d'aviser le procureur sur le champ (après les deux souffles positifs au commissariat) pour demander la conduite à...

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Maître MILI
 
Vice de procédure suite à un contrôle d'attestation de sortie
Posée par T.Nunes, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3027 vues

Suite à un contrôle d'attestation de sortie en revenant de chez mon médecin, la police municipale à remarquer que j'avais les yeux rouge (j'avais pleurée car à mon rdv chez le médecin nous avons parler de...

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Maître VERALLO-BORIVANT
 
Positif stups mi août ,second test salive perdu puis retrouvé 2mois après ??
Posée par Epicurien25CZ, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Epicurien25CZ - 3025 vues

J'aimerais connaitre ma situation ou s'il n'y a pas entourloupe s'il vous plait! voici mon cas : je me suis fait contrôler inopinément le vendredi16 août 2019 , contrôle au faciès dois-je préciser!. test alcool...

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Maître SEBAN
 
Conduite sans permis + test positif
Posée par dodo, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par dodo - 3025 vues

Je me permet de vous écrire pour avoir quelques information sur mon cas ! en mars 2019 je me suis fais suspendre mon permis après avoir était contrôler positif au thc! ! ma suspension prenez fin au mois de septembre !! jai réaliser...

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Maître Maury
 
Jeune conducteur avec 10 points , conduite sous l'emprise de stupefiant et alcoo
Posée par Alex, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Alex - 3024 vues

Je vous explique mon cas je suis jeune conducteur depuis 2 ans (donc avec un solde de 10 points ) , il y a 6 mois je me suis fait arrêter sous l'emprise de stupefiants et d'alcoolémie avec un taux de 0.82 l dans le sang...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension judiciaire
Posée par Liryc31, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Liryc31 - 3023 vues

Aprés un accident et une prise de sang positive au stupéfiants et a l'alcool (0,84g/l) mon permis a été suspendu. 2 mois plus tard la gendarmerie ma rendu mon permis car ils n'avaient pas respecté le délai des 72h. je...

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Maître CISSE
 
Suspension permis
Posée par Inconnue, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3021 vues

J’aurais besoin de petite réponses à quelques questions , je me suis fais contrôler positive ah cannabis le 14-02-2021 , ayant le permis depuis 5 ans aucune infraction mise à part un clignotant , il m’en reste actuellement 5 je...

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Maître Rigoulot
 
Suivi ambulance
Posée par Djodjoz, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Djodjoz - 3019 vues

J'ai fais le c.n hier. je m'en veux beaucoup. j'ai suivi une ambulance de pompier sur quelques centaines de mètre. je n'ai grillé aucun feu rouge, aucune priorité à droite. rien de tout sa, mais j'ai...

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Maître MONESTIER
 
Refus d'échange de permis béninois contre le permis français
Posée par fag, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 3017 vues

J'avais effectué contre remise d'attestation un dépôt d'échange de permis de conduire béninois contre le permis français. entre temps est survenue une note administrative de non échange désormais des permis béninois. conséquemment...

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Maître Bôle-Richard
 
Positive à plusieurs drogues sans avoir consommée
Posée par Tifzoo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Tifzoo - 3012 vues

J’ai été testé positive à la cocaïne, et aux amphétamines dimanche dernier en sortant de free party, il y a donc 7 jours. cependant j’ai jamais tapé de ma vie. j’ai donc demandé un deuxième test salivaire pareil positif. ensuite...

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Maître DAHAN
 
Permis de conduire
Posée par Damien884, il y a 4 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3011 vues

Jai besoin daide jai reçu un courrier du tribunal en me disant 300 euro de amende et 31euro de procédure et 5moins de suspention de permis de conduire a titre de peine complementaire jai déjà fait 5moins de suspention en...

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Maître Minier
 
Rétention du permis de conduire après contrôle positif à l'alcool
Posée par Nindra62, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3009 vues

S, mon conjoint à eu une rétention de son permis de conduire le jeudi 7 mai dernier suite à un contrôle d'alcoolémie d'une patrouille ce trouvant de passage sur son trajet du retour à la maison. il a obtempéré et...

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Maître Rigoulot
 
Conduite sous stupéfiant en 50cm3
Posée par Max, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3007 vues

Je me permets de vous contacter dans l'espoir d'obtenir un renseignement. mon frère c'est fait contrôler positif au stupéfiant en moto 50cm3, il est également titulaire du permis b depuis moins d'un an. le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Le temps à respecter entre le jugement et la retrait de permis
Posée par Loulou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Loulou - 3007 vues

Suite à un excès de vitesse d au moins 40kms mais inférieur à 5, avec suspension de 72 heures en juin 2018, je suis passé au tribunal le 28/2/2019. verdict : 350 € d amende, et en peines complémentaires : un stage de...

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Maître DREYFUSS
 
Jeune permis tester positif et en possession de cannabis
Posée par Fafa, il y a 5 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3005 vues

Mon fils testé positif au cannabis et possession d’un peu de cannabis s’est vu confisquer son permis et emmener en gendarmerie pour un second test. que risque t’il? merci d’avance...

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Maître SABILELLAH
 
Suspension de permis administrative 3 mois
Posée par Maggy, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par - 3005 vues

Le 9/09 dernier j’ai commis une contravention de classe 4 pour un excès de vitesse à 41km/h. première fois en 15 ans de permis, avec 12 points, zéro aux tests de stupéfiants et alcoolémie et aucune infraction de commise. faute à...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Que dois je faire après les 6 mois de suspension ?
Posée par ClementB, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ClementB - 3004 vues

J'ai été arrêté pour conduite sous l'effet de stupéfiants. j'ai reçu un suspension administratives par la préfecture au mois de décembre pour une durée de 6 mois. avec les problème sanitaire que nous vivons...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Vice pour alcool / procédure longue
Posée par Brystiti, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3004 vues

Le 02/09/2019 je me suis fait arrêter avec 0.48 mg/l (sans mon permis de conduire sur moi) donc je suis reparti sans faire d’audition (ils m’ont dit qu’ils transféreront mon dossier à la gendarmerie de ma ville) avec une...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Excès de vitesse
Posée par Sam, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sam - 3003 vues

Le 15/02/2021 je me suis fait arrêté par la police pour excès de vitesse 95km/h en entrée d’agglomération donc limite à 50km/h.rétention immédiate du permis 72h après lettre avec ar du préfet me stipulant un retrait administratif...

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Maître SALECK
 
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