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Alcolemie positive au volant
Posée par toto51, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7009 vues

J ai ete controlé positif le 03/03/18 a 0,64mg/l d air expirée j ai obetenue mon permis il y a un mois et demi que va t il m arrivé...

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SEBAN
 
Voitures radar privées
Posée par PierreC, il y a 11 jours dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 jours - 1096 vues

Je voudrais savoir si les voiture radar privées sont habilitées à photographier la plaque d'une moto qu'elle croise donc de prendre une photo par l'arrière...

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Maître KITENGE
 
Thc positif délai procédure
Posée par Pooss, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pooss1 - 6713 vues

Je me suis fait arrêter il y a une semaine aujourd'hui. positif au canabis je me pose plusieurs questions la 1ere les gendarmes indique à la voiture devant de se ranger puis se reavise très vite ils lui dont signe de bouger...

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Maître Rigoulot
 
Questions à propos de la restitution du permis (stupéfiant)
Posée par Delpierre, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Laudyje - 3446 vues

Suite à une suspension administrative de 6 mois établit le 24 avril dernier en raison d'un test salivaire positif aux thc, je reçois enfin le 11 septembre dernier l'ordonnance pénale ainsi que le relevé de condamnation...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Courrier suspension non recu
Posée par tel, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans par tel - 23561 vues

J ai été arrêté avec près de 1g/l au mois de juillet, j ai une ordonnance pénale en octobre et je voudrais savoir si c'est normal de ne pas avoir reçu un papier de suspension du préfet et mon solde de points est le même qu...

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SEBAN
 
Apnée du sommeil et permis de conduire
Posée par Gianni, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Gianni - 4840 vues

Mon père agé de 83 ans souffre d'apnée du sommeil (sans somnolence), j'ai lu des articles sur le web ou il est recommandé en ce cas de passer devant un médecin agréé pour déclarer cette pathologie en vue d'obtenir un...

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Maître DAHAN
 
Délai restitution points après notifications suite contestation
Posée par alambra, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mass779 - 4996 vues

Lorsqu'un courrier nous notifie la restitution de points suite à une contestation d'une amende, combien de temps généralement faut-il pour récupérer ces points ? le site télépoints est-il est une référence pour suivre en...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis alcool stupéfiants
Posée par Julie2368, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Julie2368 - 2448 vues

J'ai été arrêter avec 1.4 gr d'alcool+ positif stupéfiants et j'ai pris un sens interdit mon permis est suspendu j'attends le courrier du préfet. je serai interrogé la semaine prochaine.. je risque quoi au...

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Maître BALONGA
 
Problème sur date annulation permis
Posée par Sébastien, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sébastien - 2489 vues

J’ai un souci de dates sur annulation mon permi je suis passer le 07 juillet 2020 en jugement et j’ai eu annulation du permis j’ai fait apel de la décision donc je suis repasser en janvier 2021 quelque jours avant mon jugement je me...

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Maître Minier
 
Téléphone au volant
Posée par Bob, il y a 6 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bob - 3562 vues

J'ai une audience au tribunal de police en novembre 2019 pour un pv "usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation" qui date de 2017 et que j'avais contesté à l'époque. je n'utilise jamais mon...

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Maître Maury
 
Non port de la ceinture
Posée par stephlam, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par stephlam - 8967 vues

Voila je suis chauffeur livreur poids lourds et je viens de recevoir un pv a la volée pour non port de la ceinture donc 90 euros et 3 points , c’est vrai que je ne la portais pas mais je suis livreur et je m’arrête tous les 200...

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Maître DENECKER
 
Défaut assurance
Posée par Tri45, il y a 7 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DAHAN - 757 vues

J'ai reçu une convocation du tribunal pour défaut assurance c'est la première fois je voulais savoir qu'es que je risque...

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Maître PETSOKO
 
Suspension administrative 6mois
Posée par Zigzig, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Zigzig - 3566 vues

Jai eu excès de vitesse et rétention de permis 6 mois le 10/03/2021 par le prefet je suis passe en composition pénale le 7/04/2021 et la décision du tribunal est pas de suspension de permis une amende de 200 euros est ce que je peux...

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Maître MILI
 
Ordonnance pénale
Posée par Maelle, il y a 1 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 648 vues

J'ai recu en juillet 2025, un proces verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuelle, avec un rendez vous avec le délégué du procureur le 08/12/2025, je me suis rendu au rdv mais il n'y avait pas de...

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lavigie
 
Vice de procédure ?
Posée par Étienne, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Etienne - 2371 vues

Je me suis fait contrôlé positif au thc ce mardi 8 novembre suite à une c☝️ somatisons dans la nuit de samedi à dimanche , j’ai donc realisé un deuxième prélèvements salivaires pour analyse cependant étant convoqué ce...

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Maître DE CAUNES
 
Suspention de permis suite à un controle positif au thc
Posée par Quentin, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Quentin - 7750 vues

Voilà je me suis fait controler positif. je n'est jamais eu d'histoire avec la police même pas de casier, ont me la retirer 3 mois qu'et ce que je risque ( je passe devant le sous-prefet il me semble). merci de vos...

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Maître DENECKER
 
Retrait permis
Posée par Jo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Jo - 2053 vues

Je voudrai savoir ce que je risque pour un test positif au cannabis...

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la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Notification supension permis de conduire
Posée par POTTOK, il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par POTTOK - 6767 vues

J'ai fait l'objet d’un contrôle d'alcoolémie qui s'est révélé positif (0.75 mg/l), c'est la première fois, j'ai reçu un courrier de la préfecture me notifiant une suspension de mon permis de conduire...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Test salivaire positif
Posée par Gregoire743, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Gregoire743 - 2781 vues

Merci d'avance pour vos réponses. ce mardi a 11h, j'ai été contrôlé positif au stupefiant: cannabis consommé la veille et cocaine amphetamine non consommé par contre. le gendarme m'a passé lui-même la palette dans la...

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Maître Rigoulot
 
Suspension administrative de permis
Posée par jerdenimes, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jerdenimes - 5027 vues

Les forces de l'ordre m'ont dit que je recevrai par lrar la décision administrative relative à la suspension de mon permis (dans les 72h). si je ne réceptionne pas le recommandé, puis-je conduire passé ce délai de 72h ?...

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SEBAN
 
Control positif au stupefiant
Posée par Dg, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6345 vues

Je viens d'apprendre que le teste salivaire que j'ai eu le jours du control étais positif ,le jour du control mon demande si je voulais une contre expertise que j'ai refusé .ai je bien fait?. j'attend ma...

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Maître ATTAL
 
Retrait 6mois permis
Posée par Jo, il y a 2 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2673 vues

Après avoir fait 6 mois de retrait la decision judiciaire est de 6 mois dois je refaire encore 6 mois...

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Maître CADET
 
Se désister d'une contestation en ligne d'amende
Posée par Aziz, il y a 5 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mehdi - 6730 vues

J'ai contesté en ligne un pv, mon amende est actuellement majorée et est en cours de traitement par le tribunal de bobigny. mais n'a toujours pas été jugée. je souhaite annuler ma contestation, la désister. comment faire...

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Maître Rigoulot
 
Demande reference 7 sur l' ants
Posée par david, il y a 10 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 1266 vues

Suite a ma demande de permis sur l'ants ( j ai un avis favorable pour aptitude temporaire de 1 an + un classement sans suite " avis de classement a l auteur ) mon dossier est bien enregistré sur ants et je reçois ce jour un...

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BELIGHA
 
Test salivaire et recup permis
Posée par ChanDrigo, il y a 7 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par ChanDrigo - 5270 vues

Mon fils s est fait arrêter pour contrôle routier et à été contrôle positif au test salivaire. on lui a pris le permis. il l ont rappeler pour lui dire qu il le convoquerait et y aurait jugement mais que ç était sa 1ere fois alors...

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SEBAN
 
Positif au cannabis
Posée par bertrand, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par bertrand - 2912 vues

J'ai été contrôlé positif au test salivaire le vendredi 22/10/2021 vers 17h30. la gendarmerie m’a arrêté alors que je rentrais dans un rond-point sans avoir commis d'infraction. après avoir vérifié mes papiers qui étaient...

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la réponse de
Maître Minier
 
Changement de permis
Posée par Hippolyte, il y a 10 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Hippolyte - 5651 vues

J'avais déposé le permis de mon pays en échange du permis français, comme résultat on me dira que mon permis est un faut permis on m'a transmis en justice, pn m'accuse d'usage de faut,par contre moi j'ai le...

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TANGALAKIS
 
Citation a prevenu devant la juridiction de proximite
Posée par toto, il y a 9 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 8650 vues

Pour un exces de grande vitesse .la prefecture ma deja suspendu 1mois et 15j il y a 6 mois j ai toujours mes 12 points je n ai jamais eu affaire a la justice .a quoi dois je m attendre...

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la réponse de
SEBAN
 
Amende stationnement très gênant, véhicule
Posée par Sand74, il y a 3 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2975 vues

Je viens de recevoir une amende pour stationnement très genant d’un véhicule motorisé sur trottoir. je me suis arreté sur trottoir, moteur allumé je suis descendu voir ma roue car j’avais l’impression d’avoir crevé (1 minutes)...

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Maître DE CAUNES
 
Vice de procédure lors de ma suspension de permis ?
Posée par Aliba W., il y a 8 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Aliba W. - 17717 vues

J’ai fait l’objet d’un contrôle de la part de la gendarmerie le 30 juillet 2017. j’ai eu un test d’alcoolémie négatif puis 2 tests salivaires positifs au thc, au amphétamine et au opiacé. certes j’avais fumé la vielle mais rien...

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Maître DENECKER
 
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