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Arthrose reconnu du a laccident initial
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 9764 vues

Combien vaut larthrose en taux?je suis déjà à 80% du à un accident de travail grave et maintenant l'arthrose dû au traumatisme du genou initial qui a été opéré et depuis ca ne va pas,le docteur me soulagais par infiltrations...

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Maître de Almeida Costa
 
Mise en invalidité par cpam
Posée par venise23, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Fine - 27926 vues

Le médecin conseil de la sécu lors d'une convocation en septembre dernier, me dit qu'à partir du 1er décembre 2015 je serai en invalidité 2eme catégorie..... je suis en arrêt maladie depuis février 2014 pour une maladie dont je bénéficie...

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Maître de Almeida Costa
 
Dette urssaf
Posée par Menhir, il y a 1 an dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Menhir - 2897 vues

Je n’ai pas réglé certaines de mes cotisations sociales en raison de difficultés financières. il y a une saisie sur mon compte. je pense que j’ai dépassé le délai pour contester qu’est ce que je peux faire ? est-ce que je peux...

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Maître BERGER
 
Pourcentage ijss arret accident de travail après licenciement
Posée par Fred, il y a 3 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Fred - 1222 vues

J'étais en aménagement d'horaire et j'ai été licencié par l'employeur et mon médecin m'a remis en accident de travail. Étant en arrêt accident de travail, perçoit-on toujours des ijss de la part de la cpam...

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la réponse de
Maître Assesso
 
Besoin d'aide ( rsi de m....)
Posée par picrate28, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par picrate28 - 8856 vues

J'étais gérante non salarié d'une société, vendu mes parts à mon ancien conjoints, dans les assemblée général de la société, il est stipulé que la société prends en charge toutes les charges de la gérante. hors mon ancien...

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Maître MAYADOUX
 
Invalidité
Posée par yazid, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yazid - 9248 vues

Le 05/01/16 j'ai formé l'appel contre la décision défavorable du tribunal du contentieux de l'incapacité mon dossier est transmis a cnitaat a amiens depuis je n'ai pas eu aucune info sur mon dossier je...

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Maître TANGALAKIS
 
Allocation logement perçu à tort
Posée par chonchon39, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par chonchon39 - 4151 vues

J'ai reçu à tort une aide au logement suite à une erreur informatique de la part de la msa. on me demande de rembourser cet indu. j'ai fait appel à un recours à l'amiable mais on m'accorde seulement 10% de...

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Maître DUPONCHELLE
 
Faute inexcusable
Posée par Poissonlunee, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Poissonlunee - 6597 vues

Je souhaiterai faire reconnaitre la faute inexcusable de mon ex employeur, mais je dépends de la cpam de l'hérault et mon employeur est en gironde? a quelle cpam dois-je faire ma demande? merci pour vos réponses...

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Maître DAHAN
 
Contrainte rsi
Posée par mary, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mary - 3887 vues

Suite à la liquidation judiciaire de l'entreprise de mon mari qui étaite en eurl le 15.06.2018, le rsi nous a signifié, par huissier, une contrainte l’année dernière afin de nous faire régler la somme d’environ 9 866.66€ (pour...

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la réponse de
Maître DUPONCHELLE
 
Gerante d'une eurl de mon epoux
Posée par didi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par didi - 6477 vues

Je suis gérante d'une eurl (l'associé unique est mon époux) non rémunérée. mon époux a décidé de m'octroyer un salaire brut de 500euros/mois pour un travail technique pour un temps partiel soit environ 10 heures par...

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Maître MARTHAN
 
Droit des malades
Posée par Lidwine, il y a 11 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Lidwine - 2010 vues

Est ce que la cpam désigné encore le dr traitant si on a des difficultés à le trouver ? recours auprès de la caisse,et le médiateur ? est-ce qu'une vulnérabilité psychique grave,est une raison de recul du délai pour une...

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la réponse de
BELIGHA
 
Saisir le trubinal judiciaire
Posée par Habib, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Habib - 2446 vues

Je réside hors de france et je suis en litige avec la caisse de retraite cnav il-de france je cherche un avocat spècialisé en domaine de la protection sociale affaires de retraite. sachant que j ai deposé un devis sur le site alexia mais je...

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Maître NAISSEH
 
Après reconnaissance de la rechute du a l'accident initial
Posée par yougou, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par yougou - 13064 vues

J'aimerai savoir comment va se passer le reste de la procédure, apres reconnaissance par le médecin conseil de la rechute du a l'accident initial, je rappel que je ne travail plus depuis mon accident, je vis de la rente...

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Maître HERICHER MAZEL
 
Mon ex refuse de reprendre ses affaires et me menace de porter plainte
Posée par Hyahya96, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Hyahya96 - 3862 vues

Il y a trois moi, je me suis séparé de mon compagnon ( notre relation a durée 4mois) il vivait chez moi, un parasite. j ai du faire appel à la police pour des faits de violences et le faire partir. je n ai pas voulu porter plainte...

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Maître DAHAN
 
Faire une opposition à un acte de contrainte sans la contrainte: possible?
Posée par jugeotte, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par jugeotte - 7953 vues

Mon compagnon est en procédure contre la cipav. celle-ci a été repoussée au 23 janvier 2018. il était absent quand l'huissier est passé et ce dernier a laissé un avis de passage disant qu'il venait afin de délivrer un...

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Maître DAHAN
 
Accident de travail
Posée par Max, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Max - 5932 vues

Peu ton demander une re validation d’un accident de travail appre 30 ans...

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Maître DELETTRE-VERGNOLLES
 
Ij
Posée par Eric, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Eric - 3637 vues

Merci de me dire que risque t on a ne pas déclarer ij à pôle emploi merci...

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Maître DIAMONEKA-LEBEAULT
 
Consolide avec séquelle 15 % invalidité après tci
Posée par Sese38, il y a 5 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Sese - 4077 vues

Mon état s aghtave aujourdhui car je marche soit avec un déambulateur soit en fauteuil roulant en grosse crise de vertige et perte d equilibre puis je refaire valoir mon état donc mon taux invalidité qui m handicape énormément...

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Maître DUPONCHELLE
 
Contestation de saisie attribution de l'urssaf
Posée par Roman, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par fonzy - 6848 vues

J'ai reçu une saisie attribution de 5800 € pour des cotisations et majorations de 2013 à 2017 alors que ma sarl a été radiée d'office en janvier 2017, et que j'avais vendu mon fonds de commerce en février 2015, que...

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Maître BEAUX
 
4 mois sans versement d'ijss
Posée par Alex13, il y a 4 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Alex13 - 1034 vues

J'ai été en arrêt maladie du 17 mars à fin avril 2025 mais je n'ai toujours pas été indemnisé par le cprpf à ce jour ( je ne dépend plus de la cpam ). lorsque je les appelle ils me disent faire remonter l'info mais...

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Maître Assesso
 
Accident de travail et rente
Posée par sonia, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sonia - 7232 vues

J'ai été victime d'un accident du travail suivi d'un licenciement pour inaptitude en 05/2015 je n'ai été contacter par personne depuis je ne perçois rien j'ai un taux d’handicape à 50% j'ai entendu...

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Maître CISSE
 
Maladie professionnelle
Posée par boule, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par boule - 4176 vues

Mon mari avait contesté le refus de sa maladie professionnelle etant décédé en 2017 esque la procedure continue en etant ayant droit...

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Maître DUPONCHELLE
 
Cumuls d'ipp et rentes
Posée par PROST 09, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par PROST 09 - 18844 vues

Avant tout je vous adresse tous mes vœux pour cette nouvelle année 2016. je suis sur facebook, et le 16 décembre 2015 à 13 h 23 j’ai dit que j’aimais la page. « vous avez une question en droit, nos avocats vous répondent...

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DIGIURO
 
Saisine du tribunal administratif concernant mes droits à la prime d’act
Posée par Patrice, il y a 1 mois dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Patrice - 1057 vues

Je me permets de vous contacter afin de solliciter votre assistance pour saisir le tribunal administratif concernant une contestation de la caf sur mes droits à la prime d’activité. voici les faits : 1. je suis arrivé en...

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Maître KITENGE
 
Taux ipp
Posée par Kouros83, il y a 2 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Kouros83 - 2830 vues

Suite à un accident de travail (2021) j'ai eu une expertise médicale de mon genou qui m'a déterminé un taux ipp de 5% . sur ce même genou j'ai déjà un taux ipp de 15% . ma question est : es que le nouveau taux d...

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Maître DUPONCHELLE
 
Pension de réversion pour ex épouse mère des enfants du défunt.
Posée par Bébé, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Bébé - 6207 vues

Je suis divorcée, non remariée, mère de trois enfants de mon ex mari décédé récemment. ai je droit à la pension de réversion?...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Contre visite médicale employeur
Posée par sylvie, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par sylvie - 6585 vues

Je suis en arrêt suite à un accident du travail. je perçois des indemnités journalières par la cpam mon employeur ne me verse aucune indeminté complémentaire mais veut me soumettre à une contre visite médicale dans un cabinet...

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GREFF
 
Rente suite accident de travail 2004
Posée par Hedi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Hedi - 6269 vues

Maître j’ai subit un accident de travail en 2004 et j’ai perdu la totalité de vu de l’oeil droite et la sécu ma donner 30pour cent aujourd’hui j’ai 46 ans et la vu de mon gauche commence à baissé et j’ai des vertiges et je sens pas...

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la réponse de
GREFF
 
Recours au tribunal
Posée par Em21, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Em21 - 3764 vues

Suite à un recours gracieux auprès du mdph, la commission à decider le 18 novembre l'attribution rqth pour 05 ans . la décision reçu 02 mois après le passage en commission. je souhaiterais contester auprès du tribunal...

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Maître DUPONCHELLE
 
Probleme ipp
Posée par Isa.du83, il y a 4 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par isadu83 - 4683 vues

J'ai eu un accident de travail en 2016. les membres lésés étaient l'épaule droite, le coude droit et les canaux carpiens. tout a été reconnu en maladie professionnelle.j'ai été eu une ipp uniquement pour le coude...

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Maître DUPONCHELLE
 
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