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Travaille
Sujet initié par Grand, il y a 10 ans - 2023 vues

Bonjour, voilà je suis ambulancier depuis 2012 , je suis tomber en accident de travaille le moi de novembre 2013 pendant 4 mois j'ais repris mon travaille normalement sans visite medical de reprise le moi d'avril jais déposé mes vacances d'été la mi juillet au début août malheureusement je suis tomber on rechute d'accident de travaille pendant 3 moi du moi de juin j'ausqu au moi d'août tout de suite après j'ai pris mes vacances j'ai repris le moi de septembre mon amployeur ne m'a Peyer mes vacances et ne m'a pas fait passé la visite medical de reprise une 2 fois ,
Niveau repas et heures les reps sur 1 semaine je mange une seul fois à savoir que mon patron sais qu'il a pas le droit de faire ça , pour les heures je fait entre 50 et 54 par semaine et des fois on me laisse même pas le temps pour me reposé or les 11h de repos obligatoire , on me met on cp et j'ai même pas fait de demande et le moi de novembre 2014 je me suis mis en arrêt maladie pour dépression pendant 45 jours j'ai repris le travaille sans visite medical de reprise donc 3 fois on a essayer de m'arnaquer pour mon complément de salair vu que j'ai plus de 2 ans d'ancienneté on m'a dit que j'avais pas le droit on m'a donner un justificatif bidon par mail , je leur ai envoyer un courrier recommander et ils on mis presque un an pour me Peyer, et du coup ça m'a mis dans des problèmes financier j'ai fait un dossier de sur endettement , et d'autre choses que j'ai pas mis , j'aimerais savoir que risque mon patron et j'ai droit à quoi merci de votre repense .

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Cher Monsieur,
Vous décrivez des situations aberrantes que je retrouve hélas très fréquemment dans ma pratique. Mais il faut avouer que vous les avez cumulées...
Que risque votre employeur?
- Responsabilité civile pour faute grave liée au fait qu'il vous a mis en situation de travail sans vérifier que vous étiez en capacité d'exercer, (absence de visite médicale de reprise), ce qui a entraîné une aggravation de votre accident du travail.
- Responsabilité pénale pour travail dissimulé, par refus de vous payer vos heures supplémentaires, heures de repos, paniers de repas...
- Rappel de salaires incluant les majorations pour heures supplémentaires
- Indemnité de 6 mois de salaires pour travail dissimulé
- Dommages et intérêts pour la perte financière supportée
- Si vous le souhaitez, vous pouvez également demander au juge de constater la rupture du contrat de travail par la violation répétée de ses obligations. Ce qui entraînera un droit à indemnité complémentaire d'au moins 6 mois de salaires, outre vos indemnités conventionnelles.

Je vous recommande de confier le dossier à votre avocat préféré.
A votre disposition à cette fin.
Cordialement
Ariel DAHAN
Avocat
Droit des transports, droit du travail
il y a 10 ans
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