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Bonjour, Je suis enseignant dans le domaine des industries graphiques. Dans le cadre d'un projet avec des apprentis de Bac pro, je souhaiterais réaliser une brochure présentant des tableaux de maîtres, chaque œuvre étant choisie et décrite par un jeune. Le tirage de cette brochure serait de quelques dizaines d'exemplaires. Pourriez-vous m'indiquer, SVP, quelles démarches effectuer pour respecter les droits d'auteur ? En vous remerciant pour vos réponses.
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Une question en droit de la propriété intellectuelle ?
Choisissez des œuvres dont les auteurs sont décédés il y a plus de 70 ans, et mentionnez bien leur nom sur vos supports.
Vous n'aurez besoin de faire aucune démarche car ces œuvres sont entrées dans le domaine public et peuvent être reproduites sans autorisation.
Cordialement,
il y a 4 ans
Stéphan
Bonjour, Je vous remercie vivement pour votre réponse. Malheureusement, beaucoup de mes étudiants ont déjà choisi des œuvres qui ne sont pas encore tombées dans le domaine public (d'Henri Matisse, par exemple, pour lequel il faudra attendre 2024). Savez-vous de quelle manière connaître et contacter les ayants-droits ? En vous remerciant par avance pour votre réponse, Bien cordialement, Stéphan Vinci
Il n'y a pas de méthode précise. Il faut identifier chaque ayant droit avec les moyens du bord, en procédant à quelques recherches. Toutefois, pour une brochure réalisée dans un cadre pédagogique, à finalité non commerciale et en quelques exemplaires, le risque de se voir reprocher une reproduction d'œuvre de grande notoriété me semble négligeable, même s'il est n'est pas totalement exclu.
Bien cordialement,
#Meilleure réponseil y a 4 ans
Stéphan
Bonjour Maître, Un très grand merci pour votre réponse. Bien cordialement, Stéphan Vinci
il y a 4 ans
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