Valorisation des travaux réalisés dans le partage d'une plus-value après vente
Bonjour,
Dans le cadre d'un projet de construction de maison, nous nous sommes pacsés, avons acheté un terrain et fait construire une maison neuve, par l'intermédiaire d'un prêt bancaire quotité 50/50 sur la propriété et le financement.
Le projet a connu d'innombrables rebondissements dont le premier a été le refus de prêt de notre banque (qui avait donné accord de principe) deux semaine avant la date limite du compromis de vente et donc nous aurait fait perdre notre projet familial, le temps passé dessus et la clause pénale que le vendeur du terrain aurait pu nous réclamer...
J'ai alors déposé le dossier et demandé un financement en urgence à deux autres banques. La première nous suivait sur le montant du projet mais impossible de produire une offre de prêt dans les deux semaines, la seconde pouvait nous éditer une offre de prêt dans les deux semaines mais pas au montant souhaité et nécessaire à la réalisation du projet initial.
J'ai alors contacté le constructeur pour revoir le projet à la baisse mais celui-ci ne pouvait pas nous rééditer un nouveau devis dans les deux semaines car les modifications à la baisse devaient passer par leur bureau d'étude avant d'être validé.
Nous n'avons donc pas eu d'autre choix que de modifier le devis existant et prendre à notre charge les travaux prévus pour la viabilisation ainsi que les travaux d'accès et aménagements extérieurs (murs de soutenement car accès sous-sol, drainage périphérique et remblaiement des terres).
Nous avions également pris à charge, pour l'intérieur, la cuisine, les sanitaires (salles de bains, wc) et les peintures.
Nous avons donc été obligé de contracter des prêts complémentaires travaux et aménagements afin de terminer la maison et j'ai du remonter les manches et m'investir personnellement dans ces travaux que j'ai réalisé seul, sans concours d'entreprises extérieures.
Ces travaux m'ont pris énormément de temps et d'énergie au détriment de mon activité professionnelle d'indépendant (TNS) qui m'ont donc engendrés une baisse significative de mon chiffre d'affaires et, cerise sur le gâteau, s'en sont suivis des problèmes de santé en raison de travaux intenses (syndrome du canal carpien bilatéral sévère) m'amenant aujourd'hui à une incapacité de travail... Sans parler des problèmes financiers que cela nous a apporté...
J'ai donc mis dans ces travaux toute mon énergie, mon temps et mes finances au détriment de ma vie professionnelle comme personnelle avec des problèmes dans notre couple et l'éventuelle rupture et revente du bien qui ont été plusieurs fois mis sur la table !
En raison de cela, j'ai évoqué avec ma compagne le fait que j'aimerai valoriser le temps passé sur ces travaux (perte de CA), l'économie que cela nous a apporté si nous avions du passer par un entrepreneur ainsi que l'augmentation de la valeur du bien suite à ces travaux dans l'éventualité d'une séparation et revente du bien car en cas de revente, ma compagne récupèrerait 50% de la plus-value réalisée alors que tous ces travaux ont été en grande partie réalisés par moi-même...
J'ai été fort étonné de sa réaction car elle n'a pas voulu pas prendre en considération ma demande !
Et aujourd'hui, j'ai l'intime conviction de plus en plus présente, qu'elle attend que les travaux de la maison soit totalement terminés pour me quitter afin de revendre le bien et récupérer sa part sur la plus-value...
J'ai deux questions :
Comment valoriser, en cas de vente du bien et partage de la plus-value, le temps que j'ai passé sur ces travaux (perte de CA), l'économie que cela nous a apporté si nous avions du passer par un entrepreneur ainsi que l'augmentation de la valeur du bien suite à ces travaux ?
Comment prétendre et faire valoir un partage équitable de cette plus-value en rapport avec l'investissement personnel (et professionnel) que j'ai apporté à notre projet ?
D'avance merci pour votre retour...
Dans le cadre d'un projet de construction de maison, nous nous sommes pacsés, avons acheté un terrain et fait construire une maison neuve, par l'intermédiaire d'un prêt bancaire quotité 50/50 sur la propriété et le financement.
Le projet a connu d'innombrables rebondissements dont le premier a été le refus de prêt de notre banque (qui avait donné accord de principe) deux semaine avant la date limite du compromis de vente et donc nous aurait fait perdre notre projet familial, le temps passé dessus et la clause pénale que le vendeur du terrain aurait pu nous réclamer...
J'ai alors déposé le dossier et demandé un financement en urgence à deux autres banques. La première nous suivait sur le montant du projet mais impossible de produire une offre de prêt dans les deux semaines, la seconde pouvait nous éditer une offre de prêt dans les deux semaines mais pas au montant souhaité et nécessaire à la réalisation du projet initial.
J'ai alors contacté le constructeur pour revoir le projet à la baisse mais celui-ci ne pouvait pas nous rééditer un nouveau devis dans les deux semaines car les modifications à la baisse devaient passer par leur bureau d'étude avant d'être validé.
Nous n'avons donc pas eu d'autre choix que de modifier le devis existant et prendre à notre charge les travaux prévus pour la viabilisation ainsi que les travaux d'accès et aménagements extérieurs (murs de soutenement car accès sous-sol, drainage périphérique et remblaiement des terres).
Nous avions également pris à charge, pour l'intérieur, la cuisine, les sanitaires (salles de bains, wc) et les peintures.
Nous avons donc été obligé de contracter des prêts complémentaires travaux et aménagements afin de terminer la maison et j'ai du remonter les manches et m'investir personnellement dans ces travaux que j'ai réalisé seul, sans concours d'entreprises extérieures.
Ces travaux m'ont pris énormément de temps et d'énergie au détriment de mon activité professionnelle d'indépendant (TNS) qui m'ont donc engendrés une baisse significative de mon chiffre d'affaires et, cerise sur le gâteau, s'en sont suivis des problèmes de santé en raison de travaux intenses (syndrome du canal carpien bilatéral sévère) m'amenant aujourd'hui à une incapacité de travail... Sans parler des problèmes financiers que cela nous a apporté...
J'ai donc mis dans ces travaux toute mon énergie, mon temps et mes finances au détriment de ma vie professionnelle comme personnelle avec des problèmes dans notre couple et l'éventuelle rupture et revente du bien qui ont été plusieurs fois mis sur la table !
En raison de cela, j'ai évoqué avec ma compagne le fait que j'aimerai valoriser le temps passé sur ces travaux (perte de CA), l'économie que cela nous a apporté si nous avions du passer par un entrepreneur ainsi que l'augmentation de la valeur du bien suite à ces travaux dans l'éventualité d'une séparation et revente du bien car en cas de revente, ma compagne récupèrerait 50% de la plus-value réalisée alors que tous ces travaux ont été en grande partie réalisés par moi-même...
J'ai été fort étonné de sa réaction car elle n'a pas voulu pas prendre en considération ma demande !
Et aujourd'hui, j'ai l'intime conviction de plus en plus présente, qu'elle attend que les travaux de la maison soit totalement terminés pour me quitter afin de revendre le bien et récupérer sa part sur la plus-value...
J'ai deux questions :
Comment valoriser, en cas de vente du bien et partage de la plus-value, le temps que j'ai passé sur ces travaux (perte de CA), l'économie que cela nous a apporté si nous avions du passer par un entrepreneur ainsi que l'augmentation de la valeur du bien suite à ces travaux ?
Comment prétendre et faire valoir un partage équitable de cette plus-value en rapport avec l'investissement personnel (et professionnel) que j'ai apporté à notre projet ?
D'avance merci pour votre retour...
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