Bonjour,
S'il s'agit de vos propres créations, il ne s'agit pas de contrefaçons. Vous pouvez donc librement fabriquer et commercialiser vos objets.
Merci d'indiquer la question comme résolue.
Bien à vous
il y a 1 an
En fait l'entreprise catho rétro me dit que si j'achète chez eux ou ailleurs des gommettes, tampons et pinces à linge je n'ai pas le droit de m'en servir pour faire des cartes où pêle-mêle et autres tableaux.
il y a 1 an
Bonjour,
Je vous confirme que oui. Vous pouvez effectivement acheter les objets et les commercialiser après transformation.
Merci d'indiquer la question comme résolue.
Bien à vous
il y a 1 an
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