Sujet (Cloturé) initié par Lucie, il y a 2 mois - 795 vues
Bonjour,
Bonjour,
Je sais que ce sujet à déjà été posté , mais je viens d'avoir de nouveaux éléments et je ne sais pas comment modifier désolé je repose le sujet et il y'aura aussi une autre question svp a la fin..
Ma sœur a porté plainte contre son conjoint pour violences conjugales sur elle ainsi que ses 2 enfants , Faits reprochés comme indiqué sur la convocation : Violences habituelles 10j itt psychologiques en la dénigrant et l'insultant de salope, pute , qu'elle sert a rien , de merde , de pisse ,de lui avoir jetté des objets dessus et casse d'objets devant elle durant une période de 2 ans environ notamment une corbeille à linge le jour de l'appel aux forces de l'ordre , également la porte , pas de traces de coup ni de certificat médical , menace avec couteau mais pas retenu .
Par ailleurs aussi indiqué sur la convocation : : il est reproché à son conjoint aussi Gifles regulieres sur ses 2 enfants de 2018 à 2023 par contre aucune itt pour eux
Dans la plainte il est aussi indiqué que le mari leur a donné des coup de pied et a egalement balancé un plat en verre sur le grand ,d'avoir balancé chaise en plastique sur lui ,l'avoir laissé poireauter sur le palier de minuit à 3h00 du matin avant de lui ouvrir car ce dernier ne respectait pas l'horaire fixé par son pere , avoir cassé la trotinette du petit , l'avoir traité de clochard , de merde et quelqun de pas intelligent , de l'avoir giflé tout en lui laissant un bleu à l'œil qui n'a pas été constaté par le médecin.
Ma sœur s'est aperçu que la police a amplifié les faits , par exemple à aucun moment il est indiqué que son mari l'a traité de salope ou pute , juste de merde ou encore pisse
Les enfants aussi , ils ont du recevoir 1 ou 2 gifles car le grand rentrait tard tous les soirs depuis 1 an et non pas depuis 2018 sans prévenir ou respecté l'horaire de 22h00 fixée par son père, 21h00 lors des émeutes à la suite de la mort du petit nahel , rien n'a été respecté .
Le plus petit à reçu aussi une gifle car il n'arrêtait pas de dire le mot *wech* malgres les avertissements également, une autre fois car son père l'avait obligé à l'emener en voiture pour son entraînement de foot alors que le petit s'est entêté à aller en trotinette seul .
Le mari a reconnu les insultes envers madamme et quelques gifles pour les motifs cités dessus , il a été placé sous controle judiciaire depuis avec interdiction d'entrer en contact , obligations de soins psy ...
Sachant qu'il a un casier judiciaire vierge , chef d'entreprise , adresse fixe , Ma sœur et ses enfants regrettent et veulent leur père, Modification controle judiciaire refusée il y'a 10 jours , Le procès aura lieu au mois de mai 2024 ,
Que risque t'il au maximum svp , sursis , probatoire ? ferme ? Mandat dedepot ?
Dans le cadre d'un sursis probatoire avec une prolongation d'interdiction de contact et Si ma sœur et ses enfants seraient d'accord pour que son mari réintégré le domicile , quelles sont les chances pour que cela aboutisse svp ? Est'il possible egalement que le pere perde l'autorité parentale svp ?
Pour ce type de faits, et en l'absence d'antécédents, il est très probable, en cas de condamnation, que le juge s'oriente vers une peine d'emprisonnement assortie d'un sursis. Le juge peut opter pour un sursis probatoire si les éléments de la procédure et sa conduite à l'audience laisse à penser qu'un suivi psychologique est nécessaire.
Il est possible que l'interdiction de contact soit levée à l'issue de l'audience si le juge estime qu'il ne représente plus de danger immédiat. Il est toutefois difficile de vous répondre sans connaître le contenu du dossier pénal (ce que vous en connaissez peut être largement partiel).
Dans tous les cas, le positionnement à l'audience de la personne poursuivie joue fortement sur le prononcé de la peine. Il est donc dans son intérêt de se faire assister par un avocat pour bénéficier de conseils sur la posture à adopter.
Le juge peut prononcer le retrait de l'autorité parentale pour une durée de 6 mois en cas de condamnation d'un parent pour violences sur ses enfants. Pour autant, si les faits que vous relatez son bien conformes aux éléments du dossier de la procédure, les chances que cela arrive sont faibles.
Je vous remercie d'indiquer que j'ai répondu à vos questions.
Pour plus de précisons, je vous invite à solliciter une consultation juridique.
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