Complot

Sujet initié par HS, il y a 1 an - 1306 vues

Un grand merci à vous pour votre retour.
Je tiens à indiquer, que mon avocat à fait un référé à savoir si le voisin a un quelconque passage qui c'est octroyé d'office sur ma propriété et également à savoir si les travaux du voisin sont conformes aux règles d'urbanisme.
Mais voilà rien de plus dans la description de la situation exacte à laquelle je suis confronté.
Malgré tout,la plainte a été prise en considération. Et donc il y a eu un premier passage au tribunal et le voisin ne c'est pas présenté. Moi je voulais m'y rendre, mais mon avocat n'a pas souhaité n'a pas voulu. Alors qu'il était pour moi l'occasion d'aborder les sujets directement avec le juge.
Le juge a mandaté un géomètre expert pour établir un pré-rapport, mais le géomètre n'a pas souhaité donner suite à la demande du parquet.
Alors c'est un autre géomètre qui a pris le relais. Durée de cette simple opération 16 mois et uniquement et il m'a fallu insister auprès de ce géomètre pour qu'il se déplace.
Une réunion à eu lieu avec la convocation des parties à mon domicile.Et mon avocat a également été présent. Le géomètre m'a envoyé un recommandé pour m'indiquer le lieu,le jour et l'heure de cette réunion et il a indiqué dans le courrier qu'il y aurait un bornage à l'amiable et d'apporter les éléments nécessaires au débat.
Ce que j'ai fait. Mais le premier problème, c'est qu'il n'était question d'un bornage. Au cours de la réunion,mon avocat a insisté pour prendre la parole. Il a demandé au géomètre si il voulait prendre connaissance de nos éléments. Le géomètre lui a répondu non,je vais faire mes propres recherches. J'ai bien essayé de prendre la parole à plusieurs reprises, mais le géomètre ne voulait rien entendre de moi. Il n'y a eu aucun dialogue constructif, aucune tentative de négociation etc... rien.
Ensuite nous avons un état des lieux des travaux en question avec le voisin,le géomètre et mon avocat.
10 mn montre en main. Ensuite tout le monde est reparti.
J'ai reçu le pré-rapport il y a 10 jours. Avec très peu d'informations. Le point positif c'est que les travaux du voisin ne sont pas conformes (pose de fenêtres et ouvertures donnant sur ma propriété) à moins de 1,90 m de ma limite de terrain. Le géomètre a également indiqué qu'il n'existe aucun droits de passages sur ma propriété. Ni historiquement ni même dans les titres ou actes de propriété actuel. Dans cette histoire j'ai deux parcelles.Le géomètre a indiqué que le voisin ne bénéficie pas non plus d'une servitude légale de passage étant donné qu'il n'est pas enclavé.
Mais voilà,de mon côté selon les écrits du géomètre je me retrouve de nouveau enclavé,car les côtes (arpentage) effectué en 1995 par mes parents sont différentes de celles que le géomètre rapporte dans son pré-rapport. De plus,il écrit que son technicien à procédé à tels et tels relevés ou autres. Y compris des bornes déjà existantes.Chose qui est complètement impossible étant donné que dans le titre de propriété du voisin il est indiqué que sa propriété n'a fait l'objet d'aucun bornage. L'arpentage établi par piquetage en 1995 par mes parents était celui effectué sur le terrain du précédent voisin. Mais malheureusement il n'a jamais été reporté au cadastre. Combien même que le géomètre puisse dire que les bornes soient existantes , encore une fois c'est impossible car il y a eu la pose d'auto blocants sur l'intégralité des parcelles. Et donc même le piquetage n'est pas visible du tout.
Ce qui fait que je me retrouve avec une largeur de 1,70 m pour avoir accès avec mon véhicule pour atteindre mon garage et mon autre propriété (habitation). Je précise que l'accès à mes deux parcelles sont accessibles via une impasse privée qui m'appartient comme indiqué dans mes titres pour avoir accès à mes parcelles enclavées. Ce qui est incroyable, c'est qu'une impasse privée et d'une largeur de 3 m minimum. Mais voilà, avec ce tour de passe-passe il m'est impossible de rejoindre mes parcelles avec mon véhicule. Ce qui veut dire que demain si le voisin met une clôture et il a précisé que c'était son but nous nous retrouvons enclavé. Avec une largeur de 1,70 m au lieu de 3,00m de large de mon impasse privée je vois pas comment je vais faire pour passer. Ce qui est encore plus étonnant, c'est que la mairie a pris un arrêté municipal pour poser une clôture sans devoir déposer une autorisation de travaux très très peu de temps après la convocation au tribunal des parties. Et l'autre fait étrange c'est que la largeur de mon véhicule et de 1,70 m mais il faut ajouter à cette largeur mes deux rétroviseurs. Le voisin du coup me fait du chantage ( si j'ai pas ce que je veux je vous bloque le passage).
Et donc,l'on lui a gentiment créé une monnaie d'échange. De mon côté je sais parfaitement que je suis en droit d'avoir accès à mes propriétés librement et pour plusieurs raisons. (1) J'ai une impasse privée dans mes titres,(2) parcelles enclavées toujours dans mes titres,(3) article 682 du code civil, (3) servitude légale qui fait partie du droit de l'immobilier.
Le souci, c'est ce qui est problématique la servitude légale fonctionne lorsqu'il n'y a pas d'accès ou si l'accès et insuffisant il faut obligatoirement l'accord du voisin pour passer sur son terrain.
Et voilà, autrement dit je me retrouve le bec dans l'eau.
À aucun moment mon avocat a réagi et je suis resté sur les fesses.
J'ai jusqu'au 13 mais pour faire connaître mes observations au géomètre mes je ne me fais pas d'illusion. Ma crainte c'est que mon avocat se rende seul encore une fois au tribunal et de ce fait je vais encore m'en prendre plein le visage gratuitement sans que je puisse plaider pour ma cause.
Vous me dites que je peux prendre un autre avocat. J'y est pensé, mais il me reste qu'un mois devant moi . Et j'ai la crainte que mon avocat le prenne mal et qu'il me descend au prêt du futur avocat.
Puis-je me défendre seul ?
Si c'est le cas comment faire pour obtenir ma prochaine convocation au tribunal sans avocat ?
Comment faire pour contester le pré-rapport du géomètre ?