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Notre avocat se désiste après un an : conflit d'intérêt ou pas?
Bonjour à tous,
Je souhaiterais partager une situation que je traverse et obtenir vos avis éclairés.
Dans le cadre d'un conflit avec un architecte concernant la rénovation de notre maison, nous avions sollicité un avocat en septembre 2023 :
https://www.alexia.fr/questions/476108/conflit-avec-un-architecte-dans-le-cadre-d-un-projet-de-renovation.htm?msg_post=1#P1140217
Lors de notre première rencontre, l'avocat m'avait informé qu'il connaissait l'architecte en question, ayant travaillé pendant deux ans au sein du cabinet qui accompagne cet architecte. Cependant, il a accepté notre dossier, a signé une convention d'honoraires pour suivre cette affaire, et devait également s'occuper de la création d'une Association Syndicale Libre (ASL) en raison d'une non-conformité du réseau d'assainissement de la maison.
Par la suite, nous avons découvert que le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) joint à l'acte de vente de notre maison n'avait jamais été enregistré par l'ADEME et n'avait donc aucune valeur juridique :
https://www.alexia.fr/questions/476116/dpe-non-enregistre-et-errone-annexe-a-l-acte-de-vente-quels-sont-mes-recours.htm?msg_post=1#P1140213
L'avocat a alors mis en demeure l'auditeur de fournir des explications et a informé son organisme de certification.
Concernant le problème principal avec l'architecte, l'avocat nous a essentiellement assistés dans nos échanges avec lui, par mails puis par courriers recommandés, mais n'a jamais envoyé d'email ou de courrier à l'architecte.
Initialement, l'architecte nous demandait 8 000 € pour mettre fin à son contrat, en plus des 3 000 € que nous avions déjà réglés. Il a ensuite proposé de ramener la créance à 4 500 €. Cependant, comme les devis en cours de réalisation de notre côté laissaient apparaître des surcoûts supérieurs à 20 000 € avant même le démarrage des travaux, nous avons refusé, après en avoir discuté avec l'avocat.
Par la suite, l'avocat nous a invités à entamer une médiation. Le médiateur a proposé de ramener la créance à 3 000 €. Après consultation avec l'avocat, nous avons également refusé cette proposition, estimant que l'impact financier restait trop important pour nous. Nous devions solliciter un nouvel architecte, et comme il n'était pas possible de récupérer les plans au format 3D, nous devions reprendre une prestation complète.
À ce jour, nous avons déjà engagé plus de 10 000 €, sans compter le solde demandé par le premier architecte :
- 3 000 € déjà versés au premier architecte avant le dépôt du permis de construire.
- 1 500 € pour la sollicitation d'un bureau d'études en raison de l'inaction du premier architecte.
- 1 200 € de frais d'avocat.
- 6 000 € pour le nouvel architecte, afin de disposer de plans techniques actualisés et déposer un permis de construire modificatif ou une déclaration préalable.
Il y a quinze jours, nous avons reçu un courrier de sept pages de l'avocat de l'architecte, nous mettant en demeure de régler les 4 500 € sous huit jours. J'ai donc envoyé une copie de ce courrier à notre avocat pour l'en informer. À ma grande surprise, il m'a annoncé qu'il ne pourrait plus nous accompagner en raison d'un "conflit d'intérêts", car il refuse de traiter une affaire contre son ancien collaborant.
Cela me surprend, car cette situation était prévisible dès le départ. L'Ordre des avocats semble partager mon point de vue et m'a invité à demander davantage d'explications à l'avocat.
Cette situation nous oblige également à solliciter un nouvel avocat qui ne connaît pas du tout le dossier pour répondre à l'avocat de l'architecte, engendrant ainsi des frais supplémentaires.
Nous avons rencontré un premier avocat, qui semble avoir une approche différente et nous aurait conseillé d'accepter la médiation. L'avocat refuserait de prendre notre dossier si on proposait moins de 3 000 €, estimant que le travail réalisé par l'architecte représente au moins 6 000 €. Il nous a conseillé de consulter un second avocat pour pouvoir comparer son approche.
Comme nous avons découvert un troisième sujet pour lequel nous allons avoir besoin d'un avocat :
https://www.alexia.fr/questions/476647/acte-de-vente-et-non-conformite-du-compteur-d-eau.htm
Je ne voudrais effectivement pas me tromper avant de m'engager avec un nouvel avocat : tout cela risque de prendre du temps et d'engendrer des honoraires importants.
Je me demande s'il est possible de me "retourner" contre le premier avocat et de demander un remboursement des honoraires perçus, dans la mesure où une partie de ces honoraires fait aujourd'hui doublon, et que l'argument du "conflit d'intérêts" ne semble pas recevable.
Qu'en pensez-vous ? Est-il normal que l'avocat qui nous a suivis pendant plus d'un an nous laisse subitement en invoquant un conflit d'intérêts ? Avez-vous déjà été confrontés à une situation similaire ?
Je vous remercie par avance pour vos conseils et vos retours d'expérience.
Je souhaiterais partager une situation que je traverse et obtenir vos avis éclairés.
Dans le cadre d'un conflit avec un architecte concernant la rénovation de notre maison, nous avions sollicité un avocat en septembre 2023 :
https://www.alexia.fr/questions/476108/conflit-avec-un-architecte-dans-le-cadre-d-un-projet-de-renovation.htm?msg_post=1#P1140217
Lors de notre première rencontre, l'avocat m'avait informé qu'il connaissait l'architecte en question, ayant travaillé pendant deux ans au sein du cabinet qui accompagne cet architecte. Cependant, il a accepté notre dossier, a signé une convention d'honoraires pour suivre cette affaire, et devait également s'occuper de la création d'une Association Syndicale Libre (ASL) en raison d'une non-conformité du réseau d'assainissement de la maison.
Par la suite, nous avons découvert que le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE) joint à l'acte de vente de notre maison n'avait jamais été enregistré par l'ADEME et n'avait donc aucune valeur juridique :
https://www.alexia.fr/questions/476116/dpe-non-enregistre-et-errone-annexe-a-l-acte-de-vente-quels-sont-mes-recours.htm?msg_post=1#P1140213
L'avocat a alors mis en demeure l'auditeur de fournir des explications et a informé son organisme de certification.
Concernant le problème principal avec l'architecte, l'avocat nous a essentiellement assistés dans nos échanges avec lui, par mails puis par courriers recommandés, mais n'a jamais envoyé d'email ou de courrier à l'architecte.
Initialement, l'architecte nous demandait 8 000 € pour mettre fin à son contrat, en plus des 3 000 € que nous avions déjà réglés. Il a ensuite proposé de ramener la créance à 4 500 €. Cependant, comme les devis en cours de réalisation de notre côté laissaient apparaître des surcoûts supérieurs à 20 000 € avant même le démarrage des travaux, nous avons refusé, après en avoir discuté avec l'avocat.
Par la suite, l'avocat nous a invités à entamer une médiation. Le médiateur a proposé de ramener la créance à 3 000 €. Après consultation avec l'avocat, nous avons également refusé cette proposition, estimant que l'impact financier restait trop important pour nous. Nous devions solliciter un nouvel architecte, et comme il n'était pas possible de récupérer les plans au format 3D, nous devions reprendre une prestation complète.
À ce jour, nous avons déjà engagé plus de 10 000 €, sans compter le solde demandé par le premier architecte :
- 3 000 € déjà versés au premier architecte avant le dépôt du permis de construire.
- 1 500 € pour la sollicitation d'un bureau d'études en raison de l'inaction du premier architecte.
- 1 200 € de frais d'avocat.
- 6 000 € pour le nouvel architecte, afin de disposer de plans techniques actualisés et déposer un permis de construire modificatif ou une déclaration préalable.
Il y a quinze jours, nous avons reçu un courrier de sept pages de l'avocat de l'architecte, nous mettant en demeure de régler les 4 500 € sous huit jours. J'ai donc envoyé une copie de ce courrier à notre avocat pour l'en informer. À ma grande surprise, il m'a annoncé qu'il ne pourrait plus nous accompagner en raison d'un "conflit d'intérêts", car il refuse de traiter une affaire contre son ancien collaborant.
Cela me surprend, car cette situation était prévisible dès le départ. L'Ordre des avocats semble partager mon point de vue et m'a invité à demander davantage d'explications à l'avocat.
Cette situation nous oblige également à solliciter un nouvel avocat qui ne connaît pas du tout le dossier pour répondre à l'avocat de l'architecte, engendrant ainsi des frais supplémentaires.
Nous avons rencontré un premier avocat, qui semble avoir une approche différente et nous aurait conseillé d'accepter la médiation. L'avocat refuserait de prendre notre dossier si on proposait moins de 3 000 €, estimant que le travail réalisé par l'architecte représente au moins 6 000 €. Il nous a conseillé de consulter un second avocat pour pouvoir comparer son approche.
Comme nous avons découvert un troisième sujet pour lequel nous allons avoir besoin d'un avocat :
https://www.alexia.fr/questions/476647/acte-de-vente-et-non-conformite-du-compteur-d-eau.htm
Je ne voudrais effectivement pas me tromper avant de m'engager avec un nouvel avocat : tout cela risque de prendre du temps et d'engendrer des honoraires importants.
Je me demande s'il est possible de me "retourner" contre le premier avocat et de demander un remboursement des honoraires perçus, dans la mesure où une partie de ces honoraires fait aujourd'hui doublon, et que l'argument du "conflit d'intérêts" ne semble pas recevable.
Qu'en pensez-vous ? Est-il normal que l'avocat qui nous a suivis pendant plus d'un an nous laisse subitement en invoquant un conflit d'intérêts ? Avez-vous déjà été confrontés à une situation similaire ?
Je vous remercie par avance pour vos conseils et vos retours d'expérience.
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