MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Reouverture d'un procès en 2021
Sujet initié par hawai, il y a 6 mois - 927 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour, Maitre
mon amie en 2021 notre voisine porte plainte pour agression sans ITT , celle ci n'est pas venu au procès , mais elle n'est pas présente auprès de la medical judiciaire comme l'avais informé le commissariat du 17 , invoque comme prétexte qu'elle avez une infiltration qu'elle ne pouvait ce déplacer or une infiltration pour rhumatisme dure 48 sans effort elle n'a pas fait appel dans les 10 jours , or cette plainte été mensongère car j'étais témoin , mais une enquête par une société privé qui a mis en valeur le travail dans son appartement a bail non commercial la nuit et qu'elle vendait sur les réseaux sociaux .
ma question peut on jugé ce procè.
avec mes sentiments respectueux Maitre

Merci de vos réponses
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Divorcez à l'amiable en 1 mois dès 259€ • 1er RDV gratuit
Une question en droit pénal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
8 réponses
Bonjour

Si la plaignante ne s'est pas présentée au procès et n'a pas fourni de justificatif valable pour son absence, cela peut affaiblir la crédibilité de sa plainte. Cependant, cela ne signifie pas automatiquement que l'affaire est classée sans suite. Le tribunal peut décider de juger l'affaire en son absence, mais cela dépend des circonstances et des preuves disponibles.

Si vous avez des preuves solides que la plainte était mensongère (par exemple, des témoignages ou des éléments prouvant qu'elle a menti), il est possible de déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse. Cela pourrait entraîner des sanctions contre la plaignante si elle est reconnue coupable.

Les résultats d'une enquête menée par une société privée peuvent être utiles, mais leur admissibilité en tant que preuve devant un tribunal dépend de la manière dont ces éléments ont été obtenus. Il est essentiel que ces preuves respectent les règles légales pour être prises en compte.

Si la plaignante n'a pas fait appel dans les délais impartis (10 jours après le jugement), cela signifie que le jugement rendu en première instance est définitif. Cependant, si l'affaire n'a pas encore été jugée, il est possible de demander au tribunal de statuer sur la base des éléments disponibles.

Merci d'indiquer votre question comme résolue en cliquant sur le BOUTON VERT
il y a 6 mois
SignalerCommenter la réponse
hawai
bonjour Maitre
en 2021 cela fait trois ans la plaignante n'a fourni aucun document le délai d'appel est de 10 jour elle n'a pas fait appel de la décision le 15/11.2021 le tribunal de première instance a rendu son verdi mon amie n'est pas coupable et elle à été relaxé sur la relaxe il est préciser quelle peut poursuivre la plaignante pour calomnie .
je rappe a c'est effet que la société de détective privé est habilité et contrôle par le Ministère de l'intérieur et que son rapport sont établit par leur avocat , par ailleurs les société de détective prive sont encadré par l'ordonnance de 2012.code de la sécurité intérieure.
avec mes sentiments dévoués
il y a 6 mois
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
BELIGHA
Bonjour,

Il est important de noter que le fait qu'une personne ne se présente pas à son procès ne rend pas la plainte irrecevable.

Le tribunal peut juger l'affaire sur la base des éléments de preuve qui lui sont présentés, y compris les témoignages et les rapports d'enquête.

La présence de la plaignante peut être souhaitable pour corroborer ses accusations, mais son absence ne constitue pas un obstacle légal à la poursuite de l'affaire.

De plus, si vous êtes témoin et que vous avez des éléments pouvant prouver que la plainte est mensongère, vous pouvez être entendu en tant que témoin lors du procès.

Il est également possible que l'enquête privée que vous mentionnez puisse être utilisée pour soutenir votre position, à condition qu'elle respecte les règles de preuve en vigueur.

Enfin, il est essentiel de rappeler que le juge appréciera les éléments de preuve et les témoignages en fonction de leur pertinence et de leur crédibilité.

Par conséquent, la plainte peut être jugée même en l'absence de la plaignante, et vous avez la possibilité de témoigner pour défendre votre position.

Je reste à votre disposition si vous avez d'autres interrogations.

je vous remercie d'indiquer si j'ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 6 mois
SignalerCommenter la réponse
hawai
bonjour Maitre
la plaignante en 2021 cela fait trois ans , elle n'a pas fourni aucun document et n'a pas fait appel de la décision dans les 10 jours par rapport a l'enquête celle ci la société détective privé est regi par le code de la sécurité intérieure ordonnance de 2012 et contrôle par le Ministère de l'intérieur le rapport qui est correspond aux loi et établit par des avocats
mes sentiments respectueux
.
il y a 6 mois
SignalerRépondre
BELIGHA
En matière de procédure civile, il est essentiel de respecter les délais pour agir, notamment en ce qui concerne l'appel d'une décision. Selon l'article 779 du Code de procédure civile, les parties doivent respecter les délais impartis pour la communication de pièces et pour faire valoir leurs droits. Si la plaignante n'a pas fait appel dans le délai de dix jours, elle pourrait être considérée comme forclose, c'est-à-dire qu'elle ne peut plus contester la décision.

De plus, si elle n'a pas fourni de documents pertinents dans le cadre de l'enquête, cela pourrait également nuire à sa position. Il est donc probable qu'elle ne puisse plus agir efficacement dans cette affaire, sauf à démontrer des circonstances exceptionnelles qui justifieraient un réexamen de sa situation.

Merci d'indiquer la question comme résolue en cliquant sur le bouton vert.
il y a 6 mois
SignalerRépondre
hawai
bonjour Maitre
je omis de vous informer que la condamnation du tribunal de police c'est du pénal et que mon amie a été relaxé le 15.11.2021
avec mes sentiments dévoues
il y a 6 mois
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Vous pouvez en effet (votre amie plutôt) porter plainte pour dénonciation calomnieuse.
Cette plainte est subordonnée à la question de savoir si un jugement a été rendu sur la première plainte.
Merci d'indiquer que la question est résolue.
il y a 6 mois
SignalerCommenter la réponse
hawai
bonjour Maitre
la première plainte au tribunal de police , mon amie a été relaxé le 21.11.2021 au motif non coupable et donc comme spécifier sur la relaxe elle peut poursuivre la plaignante
mes sentiments dévoués
il y a 6 mois
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de hawai
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
52 problèmes résolus*
2
Maître Tommy KITENGE
Maître Tommy KITENGE
45 problèmes résolus*
3
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
31 problèmes résolus*
4
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
27 problèmes résolus*
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
21 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...
Résolue par Maître Cassé
Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...
Résolue par Maître DIARRA
Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...
Résolue par Maître DIARRA
Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...
Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Test de rorschach : peut-on contester une expertise psychologique ?
Le test de rorschach est encore couramment utilisé dans les expertises psychologiques pénales en france. présenté comme
Maître JOHEIR
Par Maître JOHEIR
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer