Durée instruction titre de séjour

Sujet initié par Ano34, il y a 11 heures - 312 vues

Bonjour,

Je comprends tout à fait votre impatience et votre souhait de connaître les délais après cette étape importante de la prise d'empreintes. La prise d'empreintes signifie que votre dossier est officiellement enregistré et va entrer en phase d'instruction.

Cependant, il est essentiel de souligner que les délais peuvent varier considérablement d'une préfecture à l'autre et même au sein de la même préfecture en fonction de la charge de travail et des spécificités de chaque dossier. La Préfecture de l'Hérault (Montpellier) est, comme beaucoup d'autres grandes préfectures, soumise à des délais parfois longs.

Voici une estimation générale des délais que vous pouvez anticiper pour une demande de titre de séjour "Parent d'enfant français" après la prise d'empreintes :

Délai d'instruction du dossier par la Préfecture :

Après la prise d'empreintes, votre dossier est examiné en détail par les services de l'immigration. Ils vérifient la conformité des pièces, la véracité des informations (notamment la preuve de votre contribution effective à l'entretien et à l'éducation de votre enfant français, la réalité de la vie commune, etc.).

Pour un titre de séjour "vie privée et familiale" (dont relève le statut de parent d'enfant français), les délais d'instruction sont souvent les plus longs. Il n'est pas rare que cela prenne entre 4 et 8 mois, voire plus dans certains cas complexes ou dans les préfectures très sollicitées comme celle de l'Hérault.

Pendant cette période, vous devriez être en possession d'un récépissé de demande de titre de séjour. Ce récépissé atteste de la légalité de votre séjour en France en attendant la décision finale. Il est généralement valable 3 à 6 mois et peut être renouvelé si l'instruction de votre dossier n'est pas achevée.

Délai de fabrication du titre de séjour (la carte physique) :

Une fois que la préfecture a pris une décision favorable et que votre titre est validé, il est envoyé à l'Imprimerie Nationale pour fabrication.

Ce processus prend en général environ 3 semaines (environ 21 jours).

Délai pour la convocation au retrait :

Dès que votre titre de séjour est fabriqué et renvoyé à la préfecture, vous recevrez une convocation (souvent par SMS, parfois par courrier) pour venir le retirer.

En synthèse pour la Préfecture de l'Hérault spécifiquement :

Les retours d'expérience pour la préfecture de l'Hérault montrent des délais d'instruction qui peuvent être conséquents. Il est raisonnable de s'attendre à une attente de plusieurs mois.

Le délai légal de réponse de l'administration est de 4 mois (délai au-delà duquel, en l'absence de réponse explicite, votre demande est considérée comme implicitement rejetée – ce qui est rare pour une première demande si le dossier est complet et le droit acquis, mais le silence vaut alors refus implicite, ce qui peut vous ouvrir la voie d'un recours).

Conseils pratiques :

Conservez précieusement votre récépissé et une copie de tous les documents déposés.

Armez-vous de patience. Évitez de contacter la préfecture avant que les délais habituels ne soient écoulés, car cela peut surcharger leurs services sans accélérer votre dossier. La plupart des préfectures indiquent clairement qu'il est inutile de les contacter pour connaître l'état d'avancement du dossier avant un certain laps de temps.

Si vous avez déposé votre dossier en ligne via l'ANEF (Administration Numérique des Étrangers en France), vous pourrez potentiellement suivre l'état d'avancement de votre demande directement sur la plateforme.

Bon courage dans cette attente !

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