Conjoint etranger

Sujet initié par YOU, il y a 8 heures - 183 vues

Bonjour,

Votre question est très pertinente. Les éléments que vous évoquez peuvent, en effet, changer la donne de manière significative. Le fait qu'il vous trompe est un problème d'ordre personnel, mais le fait qu'il s'absente souvent et qu'il ne s'occupe pas de ses enfants est une question d'ordre légal qui a un impact direct sur son titre de séjour.

La condition légale : l'entretien et l'éducation des enfants

La loi protège le parent d'un enfant français, mais cette protection n'est pas inconditionnelle. Le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) dispose qu'un titre de séjour peut être accordé au parent étranger d'un enfant français à condition qu'il contribue effectivement à l'entretien et à l'éducation de l'enfant depuis sa naissance ou depuis au moins deux ans.

Si vous pouvez prouver qu'il est souvent au Maroc et que c'est vous qui assumez la charge principale de l'éducation et de l'entretien de vos enfants, vous affaiblissez sa demande de renouvellement.

Rassembler les preuves

Pour prouver que vous êtes la seule à vous occuper de vos enfants, vous devez rassembler des preuves concrètes :

Absences répétées : Conservez les documents qui prouvent ses absences. Il peut s'agir de réservations d'avion, de billets, ou de témoignages.

Charge éducative : Les certificats de scolarité, les bulletins de notes ou tout document scolaire adressé uniquement à vous sont des preuves solides.

Charge financière : Des relevés de compte montrant que c'est vous qui payez la majorité des dépenses liées aux enfants (école, activités, frais médicaux, etc.) sont aussi une preuve importante.

Témoignages : Vous pouvez demander à des témoins (famille, amis, professeurs, médecins) de rédiger des attestations sur l'honneur certifiant que vous êtes la seule à vous occuper des enfants.

Ce que vous pouvez faire

Contactez un avocat spécialisé : Votre situation est complexe. La meilleure chose à faire est de consulter un avocat en droit de la famille et/ou en droit des étrangers. Il vous aidera à évaluer la force de vos preuves et à élaborer la meilleure stratégie.

Saisir le Juge aux Affaires Familiales (JAF) : Si vous demandez le divorce, vous pouvez demander au JAF de statuer sur l'autorité parentale et de faire reconnaître que vous assumez la charge principale des enfants. Une décision de justice serait un document très puissant pour la préfecture.

Informer la préfecture : Vous pouvez informer la préfecture de la situation, documents à l'appui, au moment de la demande de renouvellement de son titre de séjour.

En résumé, oui, le fait qu'il s'absente et que vous preniez seule soin des enfants peut être un argument très fort. Pour le faire valoir, vous devez rassembler des preuves solides et vous faire accompagner par un professionnel du droit.

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