Problème cession de droit de diffusion avec maison d'édition.

Sujet initié par Anne, il y a 5 heures - 315 vues

Bonjour,

Je viens vers vous pour un conseil, je ne sais que faire.

J'ai fait un contrat de cession de droit à une cliente afin qu'elle puisse utiliser des photographies que j'avais réalisées il y a quelque temps pour elle, pour le livre qu'elle est en train d'écrire.

La maison d'édition est Dashbook. C'est sur le principe de l'impression à la commande, c'est pour cela que je n'ai pas appliqué les tarifs des barèmes qui sont calculés au nombre d'exemplaire car elle ne peut pas savoir à l'avance la quantité.

Je lui ai fait une cession très simple à prix dérisoire pour 6 photos pour une durée de 10 ans.
Seulement voila que cela ne plait pas à la maison d'édition. En effet elle à signé un contrat avec eux stipulant qu'ils peuvent faire imprimer le livre sans aucune limitation de temps.

Voici une partie du contrat qu'elle m'a envoyé :
Si le manuscrit reproduit ou utilise, même partiellement, des œuvres ou éléments non tombés dans
le domaine public, l'auteur s'engage à communiquer à l'éditeur, sur un document séparé du manuscrit, une liste détaillée des œuvres ou éléments empruntés et à obtenir les autorisations nécessaires à la reproduction des illustrations, des objets représentés dans les illustrations, ou de tout autre élément matériel qu'il apporte aux fins de publication formant un tout avec l'œuvre.
L'auteur s'engage à transmettre ces autorisations à l'éditeur. Il garantit l'éditeur contre toute revendication ou éviction quelconque relative à ces éléments.

On a convenu qu'elle leur explique qu'elle pourra toujours refaire un contrat dans 10 ans si besoin, ne sachant même pas si elle en aura besoin.

Mais voici la réponse de la maison d'édition :

"Je me permets de rebondir sur ce sujet.
Le problème est que le contrat que tu as signé est limité à la propriété intellectuelle en France soit 70 ans après la mort. L'entièreté du contenu du livre est donc soumise à cette règle. Si dans 10 ans, nous avons des nouvelles commandes, nous ré imprimerons le livre et cela pose problème si une partie des photos ne peuvent plus être exploitées.
Penses-tu pouvoir expliquer cela à ta photographe ? Nous ne pouvons pas revenir sur le contrat d'édition déjà signé."

Elle me demande ce que j'en pense. Le problème c'est qu'elle n'a pas plus de budget et je n'ai pas envie de céder une utilisation illimitée.

Y aurait-il une issue à explorer auquel je n'aurais pas pensé ? Ou je n'ai comme solution soit d'accepter une cession illimitée ou lui demander de ne pas utiliser mes photos ?

Merci de vos réponses