Porter plainte pour denonciation calomnieuse dans le cadre d'un divorce

Bonjour,

Vous pouvez tout à fait être choquée et blessée par des accusations que vous estimez mensongères, mais sur le plan juridique, une plainte pour dénonciation calomnieuse n'est probablement pas la voie la plus adaptée à ce stade.

En effet, la dénonciation calomnieuse (article 226-10 du Code pénal) suppose notamment :

qu'une dénonciation ait été adressée à une autorité compétente ;
que les faits dénoncés soient totalement ou partiellement inexacts ;
et surtout qu'une décision définitive ait établi la fausseté des accusations.

Or, dans votre situation, les affirmations de votre mari ont été communiquées à l'expert psychologue dans le cadre de l'expertise familiale et à l'ASE. Tant qu'aucune décision définitive n'a reconnu le caractère mensonger des faits allégués, une plainte pour dénonciation calomnieuse a peu de chances d'aboutir.

Surtout, une éventuelle plainte n'entraînerait pas automatiquement l'annulation du rapport d'expertise.

La priorité est plutôt de contester les conclusions de l'expertise dans la procédure familiale :

en produisant les éléments objectifs démontrant les erreurs ou contre-vérités ;
en sollicitant éventuellement une contre-expertise ou une expertise complémentaire ;
en soulignant que les déclarations du père n'ont pas été corroborées par les services de l'ASE, puisque votre enfant ne vous a finalement pas été retirée ;
en produisant tout document médical ou psychologique relatif à l'anxiété de séparation de votre fille.

Si les propos tenus par votre mari sont particulièrement graves et portent atteinte à votre honneur, il peut également être utile d'étudier avec votre avocat la question d'une éventuelle action fondée sur la diffamation ou sur un abus de procédure, mais cela dépendra du contenu précis des écrits et du contexte dans lequel ils ont été diffusés.

En résumé : concentrez d'abord vos efforts sur la contestation du rapport d'expertise devant le juge aux affaires familiales. C'est cette démarche qui aura le plus d'impact sur la question de la résidence de votre fille. Une action pénale contre votre mari n'est pas exclue en théorie, mais elle apparaît aujourd'hui secondaire et juridiquement plus difficile à mettre en œuvre.

Si votre question est résolue, je vous remercie de l'indiquer comme telle.

Bien à vous,