Mode de garde

Bonjour,

À la lecture du seul passage que vous reproduisez, je serais prudent avant d'affirmer que vous conservez automatiquement votre week-end sur deux après les 3 ans de votre fils.

Le jugement semble prévoir deux périodes distinctes :

Jusqu'à 3 ans, votre droit est très précisément fixé : les samedis et dimanches des fins de semaine impaires, de 10 h à 18 h, sans hébergement.

À compter de 3 ans, le juge ne reprend plus la référence aux « fins de semaine impaires ». Il prévoit cette fois un droit de visite et d'hébergement « en fonction du planning professionnel du père », à condition que vous communiquiez ce planning un mois à l'avance.

Cela semble donc davantage correspondre à un droit d'hébergement organisé selon vos disponibilités professionnelles qu'à la transformation automatique de vos week-ends impairs en week-ends avec nuitée. La formulation « de la sortie des classes ou 18 h [...] au lendemain rentrée en classes ou 10 h » confirme en revanche que votre fils peut désormais dormir chez vous.

Pour autant, la rédaction n'est franchement pas limpide et la mère ne peut pas non plus en donner seule une interprétation qui ferait disparaître votre droit d'hébergement.

Il faudrait idéalement relire l'intégralité du jugement, notamment ses motifs. Si le désaccord persiste et que le jugement n'est pas frappé d'appel, vous pouvez demander au juge qui l'a rendu d'en préciser le sens : l'article 461 du Code de procédure civile permet précisément de saisir le juge par simple requête lorsqu'une décision nécessite d'être interprétée.

Dans l'attente, je vous déconseille d'imposer unilatéralement un week-end sur deux en considérant que l'ancien rythme continue nécessairement, car ce n'est pas ce qui ressort clairement du dispositif que vous avez reproduit.

J'espère avoir répondu à votre question.

Si tel est le cas, je vous remercie de cliquer sur le bouton vert « Question résolue ».

Bien à vous.