Une question en droit de la famille et des personnes ?

Je suis en cours de divorce depuis maintenant pas loin de 4 ans,j'ai 3 enfants (des garçons) de cette union âgés de 13,11 et 7 ans. mon ex conjoint a droit à la moitiés des vacances scolaire pour celle d’été et de noël, le...

Je suis passé à un jugement le 7 décembre et je n'ai pas eu gants de cos et je n'ai pas eu le temps de faire appel. je n'avais pas d'avocat. qu'est-ce que je peux faire? merci...

Mon ex est décédé es que la procédure s'arrête ??es que le tuteur peu la continuer? ?merci de votre réponse...

Mon mari a eu une première audience au jaf concernant la garde de ses enfants , son avocat ne la pas défendu comme il fallait ( ce qu'il lui a porter préjudice)il la rencontrer une fois avant l'audience elle a dit...

Mon mari nous a abandonnés mon enfant et moi à m étranger sans aucune ressource et à volé tous nos papiers pour voyager . au bout de combien de temps on peut parler d un abandon de famille. la ça fait 1 mois...

En t marier et mon marie paye un pension alimentaire a vie a son ex femme elle a dis si mon marie vient de mourir que ce moi qui doit continué de la payer son pension .es ce que cette vrais ou pas ??...

J ai eu d une précédente relation un enfant qui ne s avere pas être le miens ,il à bientôt cinq ans étant le délai très long du test de paternité j ai décider de faire un spermogramme car d après min médecin je suis stérile , puis...

Je voudrais connaître mes droits concernant mes petits enfants. mes fils ne vivent plus avec leurs mamans et je les vois très peu...

Je voudrai savoir comment récupérer les meubles qui sont chez mon ex compagne et je précise nous étions pas marier par contre je n'ai pas de facture pour certains d'entre eux car ils appartenaient à mes parents donc je...

Mon fils souhaiterait porter mon nom d jeune fille également il est né en 1997 va avoir 18 ans en novembre. lorsqu'il est né ce n'était pas possible. son père ne s'est jamais occupé de lui ni pratiquement verse de...

J ai deux filles dont une de 4 ans avec son pere. ..partageons une maison depuis sa naissance acheter ensemble...seulement cela fait 1 ans que je n ai plus donner la moitier des mensualitée car sans ressource ou peu a coté je paie...

Voilà mon papa nous a quitté et je voulais savoir si je peux acheter sa maison sachant que nous sommes 4 héritières. la maison est estimé à 175000 euros. combien faut il que j emprunte. la maison me tient à coeur merci . merci de...

Mon ex avec qui j avais contracté un rachat de crédit ne paye plus ce dernier. quels sont les recours possible sachant qu'il à déménagé et que je n'ai plus aucun moyen de le contacter ?...

Je suis à la recherche d'un texte de loi qui dit dans son contenu à peu près ça si dans un courrier , il peut être vérifier qu'un seul argument avancé se révèle faux alors ,le contenu decette lettre est considéré comme...

Mon ex compagne me réclame le paiement de la moitié de la mutuelle et de la cantine pour nos 2 enfants mineurs nous sommes en garde alternée et je paye une pension ma question : dois je lui verser cette part svp ? dans le jugement...

Ma fille âgé de 12 ans maintenant refuse de voir son père. suite à un accident qu'il a eu, je pense qu'elle en a profité pour me raconter son quotidien avec son père même si quand je l'a récupérer chaque semaine...

Votre message : ou monsieur, l'article 9 du code civil vise le respect de la vie privée. votre numéro de téléphone est certainement protégé au titre du rgpd, mais dans le cas que vous évoquez, le juge des enfants...

Ma question est est ce que le papa une fois parti avec sa fille a l'étranger peut on le faire revenir ? ma fille n'est pas encore dans la mesure aemo je suis suivie par les services sociaux est ce que si les services...

J'ai une question concernant ma fille que j'ai eu avec un autre père j'ai une mesure aemo concernant mes autres enfants le père souhaite partir temporairement a l'étranger avec sa fille sen occuper quelques...

Ma fille a été victime de violences par sa belle mère,je l'ai emmené chez le médecin pour faire constater les coups et blessures,son père me demande les certificats médicaux suis je dans l'obligation de lui donner ceux...

Que se passe-t-il si j'ai eu un enfant alors que je vivais avec un citoyen français sans acte de mariage, mais que le père n'est pas responsable ? la mère est une citoyenne mongole et a vécu avec elle en chine pendant 3 ans, et ils ont...

Lors d'un contrôle caf dans leurs locaux, j'ai assisté un de mes proches. 1 ère question, ce droit d'assistance est il garantie et que faire si il n'est pas respecté? la controleuse a été odieuse et m'a...

Fin du tdc qui est responsable de l'enfant et ont passer devant le tribunal mardi 1 avril???...

Je me suis séparée de monsieur en juin dernier je lui demande de quitter le logement que j'ai trouvé et payer les charges et frais moi même mes il est sur le bail et son fils qui vient d'avoir 18 ans aussi que puis je...

J'ai 2 enfants reconnus a mon nom. il y a environ 7 ans, j'ai eu un enfant avec une amie qui, à force d'assistance, m'a demandé de ne pas reconnaître l'enfant, donc ma fille porte le nom de sa mère...

On est sorti de l hôpital mercredi. on n’a toujours pas vu les résultats des examens. ils ont dit depuis le début qu’ils vont faire une signalisation à la crip. le motif n’est pas clair. ils veulent la faire vacciner. nous...

Suite a la separation avec la mere de mon fils pour le moment aucun jugement etablit ,la mere a mon fils la semaine et moi du vendredi au dimanche tout les 2 semaines sauf que depuis peu la maman et l assistante sociale ont imposer...

Avec mon ex femme, nous ne sommes pas d'accord sur la compréhension des quinzaines concernées pour les vacances d'été. je vous ai repris ci-dessous le paragraphe de la convention : les parents recevront et hébergeront...

Divorcé et ayant la garde exclusive de mon enfant. mon ex compagne insiste que je l a rajoute sur le contrôle parental du téléphone de notre enfant. le soucis c est que mon ex compagne surveillait auparavant le téléphone de notre...

Dans l'attente du jugement pour la garde de bébé 8 mois, plaintes pour violences conjugales, preuves écrites qu'il est violent et qu'il ne supporte pas les pleurs des bébés et qu'il voudrait lever la main sur enfant. j'ai eu...