MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Maison trop haute Posée par maison bois, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3463 vues Je suis dans la construction de ma maison mai sa fait plus de un an que mon chantier est bocquer par la mairie il disent quelle est trop haute par rapport au terrain naturelle et a la cote moyenne puisque le terrain est en pente... Participer

Declaration de fin de travaux / usage professionnel Posée par fred73, il y a 7 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3463 vues Nous sommes en train de construire un hangar sur le terrain de notre résidence principale. il va servir essentiellement pour nous, mais mon fils peut aussi y entreposer du matériel. il est à son compte. quels sont les incidences si... Répondre

Achat d'un bien en copropriété avec une verrière non déclarée Posée par GoNoGo, il y a 4 ans dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pseudo - 3462 vues Je dois signer dans les jours qui viennent une promesse de vente pour un bien en copropriété à paris (20e). ce bien comporte un toit verrière pour lequel aucune autorisation de construction n'a été sollicitée. cependant les... Participer

Qui doit payer les travaux de raccordement aux réseaux des eaux usées ? Posée par Julien, il y a 4 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Dagot - 3460 vues J'ai acheté une maison en 2021 et dans mon acte notarié, il est dit de mettre ma fosse septique aux normes. par acquis de conscience, je demande à ma mairie : qu'en est il exactement ? ils me répondent de me... Compléter

Décision pour une autorisation d'urbanisme: none Posée par sophie75007, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par PATT - 3460 vues Je désire avoir ce qui signifie none.en effet sur la data base de la mairie de paris je vois "favorable" "accord tacite" et "none". pouvez-vous dire ce que signifie none et pourquoi ces dossiers ne sont pas consultables. merci... Compléter

Travaux sur voie publique me gênant Posée par Séverine, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Séverine - 3455 vues Mon voisin est en train d'installer un brise-vue avec poteau et planche en bois avec béton au pied des poteaux sur la voie publique ce qui va me gêner pour sortir de chez moi.. en a-t-il le droit car je ne vois aucun permis de... Compléter

Retirer une servitude droit de passage Posée par patrick, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Giudicelli - 3453 vues Jai achete une maison avec une servitude droit de passage datant de 1905 fait chez un notaire mais la propriete qui etait enclavee n y est plus depuis plus de 50 ans , la propriete a acces directe a la voie publique donc elle ne... Participer

Plainte sur fenêtre Posée par Nathalie, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Nathalie - 3452 vues J'ai mon voisin qui m'envoi un recommandé avec accusé de réception , afin de me demander de supprimer les fenêtres de ma construction donnant sur son jardin. les travaux ce son achevé fin juillet 2021 mais à ce jour je... Consulter la réponse de Maître STUART

Quel délai de réponse doit on me laisser Posée par Lily, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Lily - 3451 vues Je suis en affaire avec ma mairie pour un dossier de permis de construire. en effet j’ai un permis de construire qui m’a été refusé mais deux jours hors délai de réponse. suite à cela j’ai demandé au maire un permis tacite que j’ai... Consulter la réponse de Maître Giudicelli

Permis de construire Posée par joss, il y a 5 ans dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 5 ans par patrick - 3451 vues J ai obtenu un permis de construire en 2007 lestravaux hors d eau jai obtenu un permis de construire en 2007 les travaux hors d eau hors d air et facade on ete fini en janvier 2011 la construction n est pas raccorde a ce... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Fin délai prescription sur incompétence du tribunal administratif le 08/03/2013 Posée par radinor, il y a 8 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 8 ans par Maître JAKOB - 3451 vues Fin délai prescription sur incompétence du tribunal administratif le 08/03/2013 sur un recours de plein contentieux, le tribunal administratif s'est déclaré incompétent et dit que c'est du ressort du juge judiciaire... Participer

Définition rue et route en matière d'urbanisme Posée par Bader, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ROCHER-THOMAS - 3449 vues Voici un extrait du plu de ma commune concernant la clôture : 3/ clotures : 1 - en limite d’emprise publique, la clôture sera conçue de manière à s’harmoniser entre elles et dans l’environnement immédiat. 2 - les clôtures sur rue... Participer

Cout d'une procédure recours contre permis de construire Posée par Philemon, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3448 vues Je souhaite contester un permis de construire derrière chez moi. je souhaiterai connaitre le prix moyen d'une procédure et la durée... recours gracieux tribunal administratif. référé suspension . expertise géomètre (source ) et... Consulter la réponse de Maître STUART

Reonstruction à l'identique + surélévation Posée par Steven56100, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Bertrand - 3445 vues J'ai un permis déjà accordé pour construire une sur-élévation d'un batiment (création d'un r+1) est il possible de demander une modification du permis pour y inclure la démolition / reconstruction à l'identique... Compléter

Un nouveau permis de construire puge t'il un ancien ? Posée par fize, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par fize - 3442 vues Achat en l'état d'un pavillon sur des carrières en 1994 permis de 1970 prévoyant la création de 2 chambres, ce qui a été fait, mais pas les consolidations souterraines (sur le pc en nota : le pc est accordé sous réserves... Participer

Peut-on construire contre une maison d'autrui !.. Posée par La Tour, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 3442 vues Je souhaite construire contre une maison ( étable ) qui ne m'appartient pas. es-ce possible ?... Participer

Demande de changement de zone d’une parcelle au cours d’un plu Posée par Jeanine P., il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans - 3436 vues Je possède une maison ancienne dans la drome avec 3700 m² de terrain agricole tout en longueur longeant la route. afin d’aider mon ami mécanicien à monter son entreprise, je voudrais détacher et lui céder une parcelle à... Consulter la réponse de Maître Vigié

Voie privée Posée par jeanloup, il y a 3 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Criniere - 3434 vues Quelles sont les règles pour construire en bordure d une voie privée... Compléter

Terrasse sur place de parking Posée par Nadège, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 3430 vues Je suis copropriétaire d'une résidence, nous garons nos véhicules dans la cour commune, chaque appartement s'est vu attribué chez le notaire un lot numéroté servant d'emplacement de stationnement, 2 autres lots non... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Fraude au permis de construire Posée par Yves Claude, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3428 vues Les délais de recours gracieux auprès de la mairie étant dépassés, dans le cas avéré de fraude peut-on saisir directement le tribunal administratif sans effectuer de recours gracieux ? yc... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Recours contre un permis d amenager Posée par Yves, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3424 vues Suite à un recours d amenager et sans réponse de la mairie dans le délai de 2 mois peut on faire un recours administratif et dans quel delai... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Séparation entre deux maisons Posée par Bergé, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Josh Randall - 3424 vues Une maison doit se construire à 1m90 de la mienne. résultat : deux chambres et la cuisine vont se trouver à 1m90 d'un mur de 10 mètres de haut. la distance de 1m90 étant légale ai-je un recours ? merci de me répondre... Compléter

Certificat de conformité Posée par morphesus, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 6 ans - 3422 vues J'ai acheté en 2012 dans une résidence un appartement aujourd'hui je souhaite le vendre mais les futur propriétaire par leur notaire me demande le certificat de conformité que je n'ai pas il avait été refusé a... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Recours contre le permis de construire Posée par ML35, il y a 7 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 7 ans - 3420 vues J'habite dans un immeuble de 5 étages à rennes comme bien d'autres immeubles aux alentours. la mairie a délivré le 29 novembre 2018 un permis de construire pour démolir une salle de sport et construire à la place un... Consulter la réponse de Maître STUART

Mur contruit sur les deux terrains Posée par val33, il y a 7 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par val33 - 3420 vues Un géometre expert fait apparaitre sur son plan que le mur qui sépare les deux propriété est en partie sur les deux terrains. ( mur de plus de 30 ans) ce mur a été construit avant l'achat de notre bien. le nouveau propriétaire... Participer

Permis refusé annulation plu Posée par alexj, il y a 4 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3420 vues Mon permis de construire conformes au plu à été refusé sur des points en anticipation d'une annulation du plu qui de fait rend mon projet non conforme au plu précédent ce que je conteste. mon recours gracieux à la mairie m'a été... Consulter la réponse de GRANADOS Avocat

Carte communale Posée par Tom, il y a 6 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nam67 - 3419 vues Une carte communale peut elle diviser une meme parcelle en 2 parties ? une partie constructible et une autre partie non constructible ? merci... Consulter la réponse de Maître STUART

Peut-on, en tant que voisin faire un recours contre un cu opérationnel? Posée par Claude, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3417 vues Mon voisin vient d'obtenir un cu opérationnel pour terminer un bâtiment commencé en 1965 et dont les travaux ont été interrompus en 1967. cet immeuble de deux étages, située en zone agricole à 3 m de ma propriété me portera préjudice en... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Escroquerie d'un maire Posée par Sergio, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Sergio - 3416 vues Un maire transforme ses propres terres agricoles en constructible et inversement fait changé dans le nouveau plui mon terrain constructible, situé dans un petit hameau, en "zone agricole", celà pour soit disant "balancer" les... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Assainissement Posée par kikogno, il y a 7 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3416 vues J'ai fait l'acquisition d'une maison. lors de la signature chez le notaire, il nous a été remis un rapport concernant notre systeme d'assainissement. nous devons le remettre au norme. aujourd'hui lorsque... Répondre

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

20 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

12 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

8 problèmes résolus*

4

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

5 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer