MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Bail commercial

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Bail commercial

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Location d'une licence iv Posée par Lou, il y a 6 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 1212 vues Mon locataire ne me paye plus loyer de ma licence iv, je souhaite la récupérer, que dois-je faire... Participer

Plus value Posée par SOLO, il y a 4 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par SOLO - 1207 vues Maitre. je vais vendre mon bail commercial en avril 2026 a 100000€ plus value 100%. je suis a l'is 15-12-2020. je suis seule. je vais devoir payer la flat tax .30%...et ce que je ne sais pas. en fiscalité je suis perdue... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Déplafonnement bail commercial, suite à expertise du bailleur facteurs locaux Posée par Henri G, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1206 vues Représentant le bailleur d'une brasserie à paris, j'ai une expertise de déplafonnement du bail venu à expiration de 1/07/2024. les facteurs locaux de commercialité ont notablement augmenté. le principe du renouvellement est accepté, le... Participer

Bail dérogatoire sur le domaine public Posée par Franky, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître COTTO - 1201 vues J'ai signé un bail dérogatoire de deux ans en 2018 pour une activité de restauration à une commune avec accord de la cnr puis un autre de 3 ans jusqu'en juin 2023, je suis toujours dans les lieux, je suis sur le domaine... Participer

Augmentation loyer Posée par Galariane, il y a 5 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 1197 vues Je viens vers vous car je loue un espace de coworking depuis plusieurs années (renouvellement tous les deux mois) ils ont décidé d'augmenter le prix du loyer et lorsque je demande les justificatifs de cette augmentation, ils... Participer

Bail précaire à bail commercial Posée par Mh66, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1194 vues Je suis loue actuellement un local avec un bail précaire qui se termine au 31 avril 2025. mon loyer est déjà payé jusqu'à la fin de la location. mon propriétaire me propose de passer en bail commercial ce qui me convient mais... Consulter la réponse de BELIGHA

Renouvellement du bail et déplafonnement du loyer Posée par dani1955, il y a 6 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 6 mois par Maître KITENGE - 1189 vues J envisage de faire un déplafonnement du loyer ; actuellement pour (5000 mètre carrés de terrain et 200metre carrés) mo locataire paie 1350 euros... Participer

Augmentation d'un loyer. Posée par Abdallah, il y a 2 mois dans Bail commercial 5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître KITENGE - 1174 vues Suite au passage du cyclone chido à mayotte le 14 12 2024,mon local commercial a été détruit,le propriétaire l'a reconstru et agrandit en éliminent la véranda. aujourd'hui,il veut augmenter le loyer,vous pensez qu'il a raison ou pas?... Compléter

Petite restauration : hotte ou extraction ? Posée par Delbert, il y a 2 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Delbert - 1167 vues Je projette d’ouvrir une boutique avec café/gâteaux faits au four en semaine et repas cuisinés sur place seulement le samedi midi pour 12/15 couverts maximum (et un seul service). pas de friture prévues mais pour certaines... Compléter

Aide bail commercial Posée par Popsart, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1152 vues Comment savoir si mon bail est abusif ?... Participer

Icc ou ilc Posée par Louis. V, il y a 1 mois dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 1132 vues Je vous explique brièvement ma situation bail de 2013 avec icc, demande de renouvellement de notre part mi 2021, fin de bail 2022 , toujours pas de proposition de bail du bailleur à ce jour nous sommes donc sur un... Compléter

Moisissures Posée par Roxane, il y a 3 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 1131 vues Depuis environ 4 mois j'ai remarqué des problèmes dans mon local commercial un salon de coiffure. j'ai remarqué des tâches noir sur la porte d'entree ainsi que des moisissures derrière les cadres. un peu perplexe... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Location local commercial très mal isolé Posée par Zou, il y a 3 mois dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1123 vues Je loue un local commercial depuis août 2023 et mon local est très mal isolé, il y fait 30° l'été et 13° l'hiver même avec un système de chauffage électrique. le propriétaire ne m'a pas fourni de dpe lors de la... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Collaboration libérale ou sous location Posée par Fred18, il y a 2 mois dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 1107 vues Je suis bailleur, et j'ai ma locataire qui exerce en tant qu'ostéopathe. au début de son bail, elle m'a demandé si j'acceptais la sous-location, je lui ai donc répondu que non comme inscrit dans son bail... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Renouvelement d'un bail commercial Posée par Anne, il y a 2 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Anne - 1085 vues Dans le cadre d'un contrat de location commercial en periode de tacite prolongation, si le locataire adresse au bailleur une demande de renouvelement du bail par simple e mail sans respecter la forme imposée par le code di... Consulter la réponse de Maître MINARY

Logement social hlm Posée par 34000, il y a 5 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 5 mois par TANGALAKIS - 1076 vues Je voulais vous poser une question par rapport au logement social. j'ai fait une demande y à 4 ans. je suis célibataire tout seul, et j'ai fait une demande pour un t2. derrièrement j'ai reçu une proposition de la... Participer

Déclaration d'un bien immobilier destiné à l'habitation Posée par Rdut, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1072 vues Je possède un appartement dans une résidence gérée (résidence sénior), et j'ai jusqu'à présent déclaré l'exploitant (espace et vie) de la résidence en tant qu'occupant de mon appartement meublé puisque nous... Consulter la réponse de BELIGHA

Conflits de paiement Posée par FxT, il y a 3 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DAUSSE - 1065 vues Le bailleur forcé le locataire à payer une somme d'argent, en absence d'accord en commun ni préalable à l'avance, que faire dans ce cas? * pourrions nous sécaistrait paiement de loyer sur un compte bancaire... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Défaut d’assurance Posée par Babouche44, il y a 2 mois dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Babouche44 - 1065 vues J’ai été controlée pour défaut d’assurance le 15/01. en fait j’étais en cours de négociation. a 18h j’apparaissait sur le fichier en défaut d’assurance. a 21h30 je recevais ma carte verte au jour j. 15/01la police n’a pas la... Compléter

Bail précaire Posée par Caron., il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 1047 vues J'ai un bail précaire de 3 ans, j'ai une boutique et à l'entrée, je voulais un bail commercial, mon bailleur nous avait promis à mon compagnon et moi de nous faire un bail commercial à la fin ,nous avons fait des... Participer

Etat des lieux Posée par Adrien12, il y a 4 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 1022 vues Je quitte le bail commercial de mon magasin. lors de l'entrée dans le local j'ai dépensé de l'argent pour transformer le local qui était un ancien garage vétuste en magasin. pas d'état des lieux d'entrée ni... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Comment se calcule l'augmentation rétroactive du loyer d'un local commercial ? Posée par Pat83, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1008 vues Comment se calcule l'augmentation rétroactive du loyer d'un local commercial ?... Participer

Un local commercial en étage peut-il être loué sans fluides (eau, gaz, élec.)? Posée par fabien, il y a 4 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 997 vues Je souhaite re-louer un duplex que je louais à mon ancien propriétaire, jusqu'en 2018. le duplex est situé au-dessus de celui que je loue depuis 25 ans en bail commercial 3-6-9, pour mon activité de graphisme indépendant. il... Participer

Achat fond de commerce Posée par Elodie, il y a 3 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 990 vues J'achète un fond de commerce à un propriétaire autre que le propriétaire des murs, le propriétaire des murs doit t’il être obligatoirement la à la signature définitive ? ( il n'étais pas présent au premier acte ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Surface louée Posée par btp, il y a 3 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 986 vues Actuellement je loue un dépôt depuis 2023 avec une surface de 1000m2 de terrain inscrit sur le bail . lors de la signature du bail une capture d'écran a été jointe pour la surface louée mais après vérification le plan a une... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Mettre le bail au nom de ma société Posée par lesperlesdargania, il y a 1 mois dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître KITENGE - 973 vues J'ai signé un bail 3-6-9 ,pour un local pro en aout 2020, mais en mon nom car l'immatriculation était en court de création. il me demande de payer ma part d'éléctricité du fait que le local se trouve dans un petit... Participer

Degat des eaux Posée par Adrien12, il y a 4 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 968 vues Dégât des eaux survenu dans mon magasin. je dois rendre le local fin de semaine. l'origine venait des parties communes. je n'ai jamais été informé que le syndic avait réparé l'origine du sinistre. j'attendais... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Bail commercial et ilc Posée par Adam, il y a 2 mois dans Bail commercial 1 réponse, il y a 2 mois - 962 vues Je sollicite un avis concernant un différend relatif à l’indexation d’un loyer dans le cadre d’un bail commercial. le bail (signé en 2018) prévoit, à l’article 18, une indexation annuelle automatique fondée sur l’indice des loyers... Consulter la réponse de Maître Er-razki

Travaux pour local commercial à louer Posée par Fab, il y a 1 mois dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Fab - 961 vues Nous voulons ouvrir un commerce de type de droguerie dans un local à louer de 150 m2. le local est actuellement sans chauffage ( ancien chauffage non remis en service car vétuste) et des travaux d'aménagement sont à prévoir... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Désolidarisation du bail dans le cadre d'une cession de fonds de commerce Posée par Lalou, il y a 1 mois dans Bail commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAUSSE - 955 vues Je cède mon fonds de commerce et le notaire me demande si je me désolidarise du bail commercial en cours. comment dois-je procéder pour exécuter cette démarche. cordialement... Participer

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

6 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

3 problèmes résolus*

3

Maître Paul Geffroy

Maître Paul Geffroy

2 problèmes résolus*

4

Maître GEOFFROY BALONGA

Maître GEOFFROY BALONGA

1 problème résolu*

5

Maître MARIE CAYETTE

Maître MARIE CAYETTE

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des baux commerciaux ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Mon bailleur peut-il résilier mon bail sous pretexte que j'ai effectué des travaux sans son autorisation ?

On a recu un commandement de paye qui comporte 3points .loyer impayes mais on règle les loyers tout les mois ça ya pas de probleme.en deuxième...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Que faire face à une escroquerie à la caution de bien immobilier ?

L'ancien locataire d'un restaurant a fait l'état des lieux d'entrée avec moi sans la présence du propriétaire (on ne va pas le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment interpréter la loi Pinel dans un bail commercial ?

J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17...

Résolue par Maître MARLOW

Quel recours contre les dégradations des parties communes de notre copropriété par les pensionnaires d'un vétérinaire ?

Je suis syndic bénévole dans une petite copropriété où un des propriétaires à louer le rdc à une clinique vétérinaire. les clients canins de ce...

Résolue par Maître DAHAN

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des baux commerciaux

Bail commercial : qu'est-ce qu'une indemnité d'éviction ?

Vous êtes commerçant et votre propriétaire vous informe qu'il ne renouvellera pas votre bail à son échéance. cette

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsBail commercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer