Convocation Posée par Pm_60, il y a 1 an dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pm_60 - 2423 vues J'ai porter plainte le 22 octobre pour violence conjugale et je les retirer le lendemain et j'ai écrit au procureur. mon conjoint a reçu un courrier le weekend du 18 par le commissariat pour se représenter mais sans dates... Consulter la réponse de
Maître NICOLAS |
| |
J'ai subi des violence physique de la part de mon ex que j'ai quitter il y a maintenant 4mois. je suis majeure et mes parent ont appris se qui m'arriver , ils ont déposer plusieurs main courante contre lui et... Consulter la réponse de
anonyme |
| |
Après audition libre sans casier sans rien apres avoir été convoqué suite à une rupture douloureuse harcèlement et menaces elle a porté plainte je risque quoi cela fait déjà un mois et pas de réponses merci... Consulter la réponse de
Maître ABECASSIS |
| |
Il y a un mois j’ai reçu un appel de la gendarmerie pour me dire que mon nol est dans un dossier que je devrais passer donner ma version des faits sur un événement. il s’agit d’une main courante qu’une de mes anciennes meilleures... Consulter la réponse de
Maître KEMFOUET KENGNY |
| |
Parole contre parole Posée par Madridlondon, il y a 2 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DIARRA - 3136 vues Une personne a déposé une main courante contre moi. cependant cette main courante relate un fait faux et inventé. Étant donné que c’est un mensonge elle n’a ni preuve ni témoin et le comportement qu’elle a continué à avoir avec moi... |
| |
Viol Posée par Anonyme, il y a 4 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Anonyme - 2970 vues Je souhaite savoir si une attestation de suivi psychologique depuis 1 an ( suite à des viols) peut peser dans la décision du procureur de poursuivre ou classer ? est ce qu'un comportement hostile du policier vis à vis de la... Consulter la réponse de
Maître BERTRAND |
| |
Mon histoire est un peu longue je vais essayer d etre le plus brève possible. il y a 4 ans , en plein mois de decembre vers 22h30 ( temperatures negatives) mon conjoint sort fumer sa cigarette et rentre à la maison quelque minutes... Consulter la réponse de
Maître de Almeida Costa |
| |
Convocation Posée par viellus, il y a 8 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 7 ans par soso - 39331 vues J'ai reçu en main propre de la part de la gendarmerie une " convocation devant le délégué du procureur (hors composition et médiation pénale). qu'est ce que cela signifie?? et est ce que je risque quelque chose?? merci de... Consulter la réponse de
Maître ROY |
| |
Suite à une dette non payé par mon débiteur, j'ai pris un avocat pour allé en référé afin d'obtenir une décision de justice. celle ci nous a été favorable. l'huissier n'a pas trouvé de fond sur ses comptes... Consulter la réponse de
Maître COTTO |
| |
Je voudrais savoir comment faire pour levee une interdiction eloignement pourtant je n est pas porter plainte car a pas eu de coup et mr ma jamis frapper ses juste verbalement car le jour qu il lon arreter il etait jchez sa mere... |
| |
Amenagement de peine Posée par Lilitit, il y a 2 semaines dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Lilitit - 318 vues Mon mari est en prison depuis 7 mois il a pris 2 ans ferme ( agression sexuelle sur mineur complétement faux ), il a demander a faire son suivi psy , il a travailler en prison; et on a payer les dommages et intérêt ; il est a une... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
| |
Plusieurs choses Posée par Lou, il y a 7 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Lou - 4955 vues Voila je suis séparé du père de mon fils de 3 ans . pour le moment nous restons garde alterner car je n'est pas le choix mr décide de comment on fait . pour le moment ya pas eux de jugement je sui parti en vacances pour les... |
| |
Indemnisation Posée par Goldenboy, il y a 5 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Goldenboy - 3298 vues J'ai signé le constat daccord le 9/06/2020 le fond de garantie ma dit un délai de 2 mois je l'ai ai contacté a ce jour est il me disent de contacter la civi je ne comprend pas le montant de l'indemnisation a été... Consulter la réponse de
Maître MFOUMOUANGANA |
| |
Maitre mon amie en 2021 notre voisine porte plainte pour agression sans itt , celle ci n'est pas venu au procès , mais elle n'est pas présente auprès de la medical judiciaire comme l'avais informé le commissariat du... |
| |
Condamnation Posée par Dam6364, il y a 5 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Dam6364 - 3603 vues Qu es ce qu une condamnation jour-amende? et es ce qu une condamnation de 500 €d amende sans peine de prison et de sursis pour abus de confiance rentre dans le cadre d une condamnation jour-amende? merci pour votre réponse merci de... Consulter la réponse de
Maître MILI |
| |
Attouchement sur mineur Posée par lili, il y a 1 an dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 1 an par lili - 2575 vues Aujourd’hui l’assistante sociale du collège me dit qu’elle dépose un dossier au procureur pour mon conjoint en discutant avec ma fille qui aime énormément son beau père regrette d’avoir parler de ça en tout n’a pas voulu dire dans... Consulter la réponse de
Maître Cassé |
| |
J'ai été contacter par le service bedj de paris rue bastion l'officier me dit qu'on a révoqué 5 mois suite à un jugement en 2021 j'avais un suivie spip avec une formation sur les violences conjugaux et sexisme et... Consulter la réponse de
Maître BENOIT |
| |
Je suis etudiant internationale et ayant fais mes courses j'ai omis des chocolats dans mon sac à dos j'ai été interpeller par l'agent de sécurité et ayant la tête ailleurs j'ai carrément oublié les article... Consulter la réponse de
Maître OSSOGO |
| |
Filmer dans un tribunal Posée par mafiaboté, il y a 9 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par liberte - 13776 vues J'aimerai savoir si on en cours une peine de prison ou et une amende si on film avec un téléphone portable dans un tribunal pendant un procès !! sachant que le téléphone portable à été saisi par la police et n'a pas mis... |
| |
J ai déposé deux plaintes à l intervalle de 9 mois la première pour coup et la deuxième pour appel malveillant et agression et il a obtenu deux rappel à la loi et malgré ça il continu à me harcèle par tél que puis je faire merci... |
| |
Pourriez-vous m'indiquer ce que risque professionnellement un avocat qui a perçu : 1/ l'aide juridictionnelle totale pour représenter son client à hauteur de 188 € + 2/ des honoraires de 4 612 € par son client pour... |
| |
Saisi de salaire en cour,combienvont il saisir sur mon solde de tout compte svp vu que j'ai deux enfants à charge.jaurais 12000euros à peu près de solde de tout compte ?comment on calcul svp?... |
| |
J'aurais aimé savoir combien peut duree le mandat de dépôt correctionnel pour trafic de stupefiant svp ?... Consulter la réponse de
Maître MILI |
| |
Je devais passer ce matin en crpc. jy ai ete pour dire que je n avais pas davocat.donc je passerai en correctionel. jai vu qui il avait la parti adverse . je devais passer avec eux devant le procureur? peuvent il etre present le... |
| |
Je viens de recevoir une notification d'un jugement pour abus de confiance( jugement du 27/10/2015) en mon encontre. puis je faire opposition ou appel de cette décision, étant en désaccord avec ce jugement. merci de vos... Consulter la réponse de
Maître Assesso |
| |
Ayant un vide affectif avec ma femme depuis plusieurs années il m'arrive d'aller sur un site de chat bien connu pour adultes pour passer le temps et fantasmer gentiment. il y a 3 jours,j'ai contacte un profil un peu... Consulter la réponse de
denis |
| |
Ce jour je reçois une convocation pour une audition libre pour suspicion de escroquerie . les dates sont assez larges allant sur un ans . je n'ai jamais eu affaire a la police je ne sais pas ce que je doit faire j.ai besoin... Consulter la réponse de
Maître MONESTIER |
| |
Faire appel Posée par myriam, il y a 7 ans dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 7 ans par myriam - 5841 vues Besoin d une reponse urgente svp que veut dire la phrase suivante sur un jugement : appel principal en date du 20 juin de monsieur x prevenu portant sur les dispositions penales et civiles appel incident du 23 juin de mr y... Consulter la réponse de
Maître de Brunhoff |
| |
Subordination de témoin Posée par bernardo, il y a 1 mois dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 1 mois par bernardo - 484 vues Les gendarmes peuvent ils être accusés de subordination de témoin en déterminant la personne qui les a détournés à témoigner par écrit de l état de mes chats d une façon contraire à la vérité ?... Consulter la réponse de
Maître BELIGHA |
| |
J'ai été condamné en mon absence ( malgré tous les éléments pour appuyer ma demande de renvoi ) devant le tribunal correctionnel. le greffe m'a envoyé un mail en ces termes : " vous avez été condamné à une peine de 10... Consulter la réponse de
Maître FARRAJ |
| |
|
|---|
