Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Mon avocat veut se désister peux de temps avant l'audience de contestation de dé
Posée par Lina, il y a 3 ans dans Administratif
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Ts67 - 4402 vues

Merci de vos réponse...

Compléter
 
Comment reçois ton la réponse du procureur
Posée par Didne, il y a 3 ans dans Administratif
13 réponses dont la dernière il y a 7 mois par HMTnm8JVY8nUKzh - 4396 vues

Voilà mon conjoint et moi avons déposé un dossier de mariage il est tunisien et moi française nous avons passé l audition suite à ça le dossier a été transféré au procureur pour une enquête au bout de 1 mois nous avons reçu...

Compléter
 
Est ce que je peux me marier avec un tunisien si on a 20 ans de différence
Posée par Sandrine 1975, il y a 5 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4392 vues

Je voudrais savoir j ai 45ans si je pouvais me marier avec mon futur mari qui a 25ans Ça fait 2 ans qu on est ensemble on est vraiment heureux et très amoureux l un à l autre est ce que ça pose un problème la différence d âge et on...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Obtension de la carte grise
Posée par lscoff13, il y a 11 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 11 ans - 4392 vues

J ai acheté à mon ex compagne sa voiture à credit (nous avons fait une reconnaissance de dette) aujourd hui nous sommes séparés et elle refuse de me faire l'acte de vente tant que que je n'aurais pas fini de la payer que...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Rsa et caf / épargne compte étranger
Posée par Tom, il y a 4 ans dans Administratif
5 réponses dont la dernière il y a 11 mois par bruno - 4392 vues

En cas de demande de rsa et caf, somme d'épargne de compte étranger compte ? cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître Cassé
 
Y'a t il une solution ??
Posée par panda39, il y a 10 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 10 ans - 4388 vues

Je ne peux pas payer mes impôts locaux je suis a la retraite et j'ai un dossier de surendettement que je rembourse !!! y a t-il une solution pour m'alléger ?? mrci...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
Remboursement de cotisations mensuelles payées malgré absence-cause de santé
Posée par auradel, il y a 8 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 4386 vues

Je suis dans l'impossibilité de fréquenter une salle de sport "club moving" pour des raisons de santé, depuis le mois de février dernier. cette situation durera au moins jusqu'au 2e trimestre 2018. j'espère ensuite...

Répondre
 
Poursuivie pour des amendes de 2003
Posée par Fanny, il y a 10 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 10 ans - 4383 vues

Je suis poursuivie pour des amendes de stationnement de 2003 , et qui ne m'incombent meme pas ! j'avais acheté cette voiture pour mon frère , qui le reconnait par une attestation écrite on me répond qu'il n'y a...

Consulter
la réponse de
TANGALAKIS
 
?
Posée par andret, il y a 11 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 11 ans par Maître DAHAN - 4381 vues

?...

Compléter
 
Litige entre voisins arbres trentenaire
Posée par Monsieur, il y a 6 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 4381 vues

Maître mon voisin à un arbre trentenaire collé au mur mitoyen et refuse de couper une grosse branche qui dépasse la limite de copropriété, sous prétexte que selon une jurisprudence ( si l'arbre risque de sécher après avoir...

Compléter
 
Conjoit pas francais au moment du mariage
Posée par JSB, il y a 5 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Marial - 4379 vues

Mon conjoint n'était pas français le jour où nous nous sommes mariés. il est devenu français par la suite. puis-je déposer une demande d'acquisition de la nationalité française par mariage...

Consulter
la réponse de
Maître ISSA
 
Vacataire dans la fontion publique territoriale
Posée par Pauline, il y a 11 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Maître Bourg - 4379 vues

Je suis resté vacataire à la mairie pendant 6 ans sans arrêter une seule semaine toujours la même payé,le même statut,le même indice,je faisais un jour et demi par semaine. le 18 décembre on m'a dit que j'arrêtais au...

Participer
 
Données personnelles
Posée par Saplumano, il y a 5 ans dans Administratif
10 réponses dont la dernière il y a 5 ans par - 4378 vues

Je voudrais savoir si un père a le droit de changer l’adresse de facturation de cantine, au près de la mairie, sans le consentement de la mère ? et cela sans tenir compte de la confidentialité des données personnelles. merci de vos...

Consulter
la réponse de
Maître SALECK
 
Changement de trame et de service
Posée par fifibrindacier, il y a 11 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 11 ans - 4376 vues

Je suis en cdi sous un contrat qui stipule que je peux être affectée dans n'importe quel service de la clinique. je suis dans un service fixe, avec une trame fixe depuis plus d'un an et il m'a été communiqué en...

Consulter
la réponse de
CANEPA SAUER
 
Récupérer la garde de ma sœur
Posée par GwenQ, il y a 5 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 4373 vues

Je souhaite savoir comment récupérer la garde de ma sœur de 16 ans à titre légal et officiel. j’ai 20 ans, je vie avec mon compagnon qui lui a 25 ans et nous avons tout deux un travail. ma sœur âgée de 16 ans habite chez notre mère...

Répondre
 
Nationalité française
Posée par C100, il y a 10 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 4373 vues

La loi est elle toujours tel que modifié par manuel valls ou bien elle a évolué par rapport au ressources vu qù'actuellement les ressources deviennent difficiles à stabiliser eu égard au chômage...

Répondre
 
La genda ont elle le droit de garder mon passeport suite àun oqtf
Posée par Algerin, il y a 8 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 4367 vues

...

Participer
 
Question sur le cimetiere
Posée par Tine, il y a 10 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 4363 vues

J ai une concession au cimetiere achetee en 2010 j ai fait mettre une cuve de 6 places et un monument. mon fils est decede en 2011 et enterre la puis en 2013 au deces de mon pere on s apercoit que le caveau est plein d eau et qu il...

Répondre
 
Annulation d'une attestation d'hébergement à la préfecture
Posée par Amiiinnnee, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par poRoLiEr497 - 4362 vues

Je me permets de vous contacter concernant un problème administratif que je rencontre actuellement et pour lequel j'aurais besoin de votre assistance. j'ai fourni une attestation d'hébergement à une personne...

Consulter
la réponse de
Maître Meziti
 
Propos haineux
Posée par Nathalie, il y a 11 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 11 ans - 4361 vues

Une jeune fille de 17 ans et sa mere ont des propos haineux a mon egard suite a mon intervention afin de les arreters de déblatterer sur la reputation de ma fille et son amie.elle ecrit et j ai la discussion d enregistre je deviens...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Pacse
Posée par Mme, il y a 5 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mme - 4358 vues

Je suis pacsé depuis 2017 en france et j'ai un fils de 15 ans scolariser je faisais des va et vient et depuis septembre 2018 on a decidé de s intaller pour vivre notre vie familial jusqu'à maintenant j'habite avec...

Consulter
la réponse de
AIKATERINI TANGALAKIS
 
Texte loi - statut asvp- assermentation - agrément
Posée par villenoble, il y a 10 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 4357 vues

Y a t-il un avocat ou une avocate qui pourrait me donner un texte ou loi en ce qui concerne l'assermentation et l'agrément pour devenir asvp dans une commune. question: est ce qu'avec le b2 et b3 ont peut devenir...

Répondre
 
Hébergement à titre gracieux et caf
Posée par Franck16600, il y a 4 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 4 ans par Franck16600 - 4355 vues

Je viens de faire l’objet d’un contrôle de la caf, la contrôleuse ne m’a pas vraiment laissé la possibilité de me défendre, d’après elle au bout de trois mois d’hébergement à titre gracieux, nous sommes considérés (...

Participer
 
La drihl me redemande le rib déja envoyé 2fois?
Posée par Marie-Louise, il y a 9 ans dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 4353 vues

Le tribunal a condamné le prefet de paris à me verser une indemnité pour la priode ou je n,'étais pas relogée. par deux fois, j'ai fait une lettre à la drihl el lrar en y joignant copie de mon rib. et la je viens de...

Répondre
 
Demande un papier de oqtf en 2011
Posée par aimen, il y a 7 ans dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par aimen - 4352 vues

Je suis en france 2009 , et je veux déposer un dossier de 10 ans ,il faut avoir 10 ans consécutives sur le territoire francais , mais 2011 j'ai seulement deux epreuves que j'ai perdu , l'une et la rénouvellement de...

Consulter
la réponse de
AIKATERINI TANGALAKIS
 
Tapage nocturne et nuisances sonores, liés à l'implantation d'un kiosque
Posée par Nerval, il y a 7 ans dans Administratif
5 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4352 vues

Nous sommes plusieurs familles qui subissons du tapages nocturne et des nuisances sonores, lié à l'implantation d'un kiosque et d'une aire de jeux à proximité d'un monument historique. en effet depuis cette...

Consulter
la réponse de
NKANA
 
Litige avec mon garagiste
Posée par Pupuce660, il y a 11 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Pupuce660 - 4349 vues

J acheté un véhicule le 1 er février 2014 le 3 février 2014 il m appelle pour me dire qu il y a un soucis avec la voiture qu il manque la transmission 4x4 4x2 il me donne 3 solutions soit je ne prend pas le véhicule doit il baisse...

Participer
 
Opposition à contrainte pôle emploi
Posée par Noubouomal, il y a 7 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 7 ans par Maître Moutoussamy - 4348 vues

J’ai reçu 3 contrainte du pôle emploi et j’ai repoussé l’audience pour raisons médicales. il me réclame des sommes perçues entre 2013 et 2014. suite à leur mise en demeure envoyée en 2015 j’ai envoyé une lettre avec demande...

Participer
 
Mise en danger d'autrui
Posée par Mike G, il y a 5 ans dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Mike G - 4348 vues

Ma fille de 12 ans, élève brillante (moyenne 17,09 au premier trimestre) est victime de harcèlement depuis plusieurs mois. depuis quelques semaines (peu avant les vacances de toussaint), 5 collégiennes sont venues successivement la...

Compléter
 
L'aide juridictionelle est t-elle sectorisé ?
Posée par HexaCompta, il y a 8 ans dans Administratif
1 réponse, il y a 8 ans - 4342 vues

Je voudrais savoir si l'aide juridictionnelle est sectorisé ? par exemple je suis domicilié à paris et mon litige se déroule à paris, le tribunal compétant est à paris. es que un avocat domicilié hors de paris (par exemple en...

Consulter
la réponse de
ateissedre
 
Une question en droit administratif ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
50 problèmes résolus*
2
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
17 problèmes résolus*
3
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
11 problèmes résolus*
4
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
7 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...
Résolue par Maître Horeau
Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer