MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Fiscal

Par nombre de réponse

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Prime de grand déplacement indemnité journalière Posée par R.b, il y a 6 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 ans par Maître BRANJONNEAU - 2222 vues J aimerais savoir s il vous plait ,si je peux déduire les frais de route ,utiliser le barème pour frais réel des finances publiques.étant intérimaire je perçois des indemnités journalières de grand déplacement, . cette indemnité... Participer

Cour des comptes Posée par yaya, il y a 10 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 10 ans - 6331 vues J'aimerai savoir comment faire pour faire intervenir la cour des comptes pour des malversations dans une mairie et délit d'initier. cordialement mlle leprevost laetitia... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Passage de micro-entrepreneur à sasu Posée par arnaud durand, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 2613 vues Depuis janvier 2019 je suis micro-entrepreneur (bénéficiant de l'accre) pour mes deux activités: - activité principale : la revente de chaussures neuves via mon site internet pour des particuliers. -... Participer

Cession de titres pour achat residence principale Posée par Bordeaux, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans - 2415 vues Quelle est la législation fiscale en cas de cession de titres d'une sas pour l'acquisition d'une résidence principale, s'il vous plait ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Tva sur prestations pour entreprise basée au uk Posée par komi, il y a 3 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Le Guellec - 1696 vues Je passe par un entreprise basée aux uk auquel je facture une prestation de conseil informatique. ma prestation s'effectue pour un ssii basée en france avec une filiale en inde en télétravail (c'est avec cette ssii que je... Participer

Impôts sur les biens immobiliers détenus à l'étranger Posée par SRed01, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 2242 vues Je suis franco-marocain et je réside en france depuis 15 ans. je souhaite acquérir un appartement au maroc, dont la valeur est estimée à 150.000€ cet appartement permettra de loger des membres de ma famille maternelle. par... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Rupture sans jugement puis je déclarer les frais liés a mon fils Posée par Slayy, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Maître RHAZZAR - 1228 vues Je suis séparé depuis maintenant 8 ans et mon ex a la garde par consentement mutuel du fait que je sois en quart. elle me fait tout payer frais scolaire cantine garderie cours de musique et cela monte très vite. puis je déclarer... Participer

Dommages and interêts venant d'une poursuive judiciaire a l'étranger Posée par John Doe, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 2441 vues J'aimerais savoir si les dommages et interêts reçu and perçu a l'étrangers, sont taxable ou bien imposable en france? dans l'attente de votre réponse. merci beaucoup... Consulter la réponse de Maître RHAZZAR

Cession crypto imposable Posée par Cryptonewbie, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1315 vues Si vous achetez de la cryptomonnaie (eth et conversion en usdt dans la foulée car achat sur metamask et conversion sur binance) pour payer un bien en usdt directement. considère t-on qu'il y a une cession avec une plus value... Participer

Émission obligataire par une sasu (souscription possible par le président ?) Posée par Jérémie, il y a 7 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 ans - 3549 vues Est-il possible pour un président de sasu de souscrire à l'émission obligataire de sa structure ? cas concret : une sasu émet pour 50000 euros d'obligation à 7 ans au taux de 7%. le président peut-il y souscrire... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Déclaration enregistrée par erreur première année pacs Posée par Pseudonymealeatoire, il y a 5 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 mois par Maître ZAHN - 1435 vues L’année dernière, je me suis pacsé avec ma compagne. lors de la déclaration des revenus 2025 (sur les revenus 2024), une erreur de traitement a conduit à ce que nous soyons considérés comme deux foyers fiscaux séparés, alors que... Participer

Définition justice fiscale Posée par Bilel, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Gouin - 1738 vues Définition justice fiscale... Participer

Pacte dutreil Posée par jpaul, il y a 6 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 6 ans - 3189 vues Je voudrai savoir si une scea qui a donne a bail ses vignes et qui a le statut d ecouleuse de stock dont les bebefices rentrenr dans les ba conserve le benefice du pacye dutreil bien a vous j p martin... Consulter la réponse de Maître botella

Argent youtube Posée par thomas, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1939 vues Avant de percevoir des revenus youtube j'aimerais avoir quelques précisions. je suis un mineur de moins de 16 ans, ai-je le droit de gagner de l'argent sur youtube ? si oui, comment dois-je les déclarer ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître GATELLIER

Les impôts ont donné mon avis d'imposition à mon ex, est-ce légal ? Posée par Benoît, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans - 5523 vues La mère de ma fille de qui je suis séparé depuis des années a réclamé aux impôts mon avis d'imposition et on lui a fourni le document. est-ce légal ? elle va s'en servir pour réclamer une augmentation de la pension... Consulter la réponse de Maître Lambert

Calcul de l'impots sasu ir Posée par Js, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 2380 vues Pouvez-vous m'indiquer le calcul de l'imposition d'une sasu à l'ir (bic) ? d'après ce que j'ai cru comprendre, le résultat de la société est imposé aux tranches de l'ir et il faut ajouter les... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Vente à l'étranger Posée par Francis, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Mouloud - 1297 vues Je suis mauricenne mais je vie à la réunion. je viens de vendre un bien personnelle à l'ile maurice. si je rapatrie les fonds, suis imposable à la réunion (france). merci... Participer

Donation interdite Posée par danielou, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1961 vues Ma tante agée de 99ans sans enfant le jour de la vente de son appartement a voulu me faire une donation nous sommes passés par le notaire qui a vendu son appartement et celui ci nous a proposé un abattement résiduel de 7967 et le... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Problème tva Posée par Christèle, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 834 vues Je me permets de vous contacter car je suis auto entrepreneur et suis agent commercial en immobilier; en 2021 et 2022 j'ai dépassé le seuil du chiffre d'affaire, qui est de 34600 €. j'ai donc été redressé par les... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Tiers detenteurs du bailleurs Posée par MAYA51, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 1033 vues Ma sœur vient de recevoir un courrier des impôts lui informant quelle était déclarer tiers détenteurs de son propriétaire, et quelle devait 5400€ a regler dans les 30 jours!!!! son loyer est habituellement que de 450€ elle ne peux... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Impôts froncier Posée par Bouby, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an - 2005 vues Je suis titulaire d'une rente accident de travail, est-ce que je dois la déclarer à la taxe foncière ? merci de votre réponse... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Rembourssement tva marchandise client basé en civ en france Posée par Halimi, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Halimi - 2956 vues Nous avons récemment vendu du matériel informatique à un client basé en côte d'ivoire. la facturation a été établie au nom de la société en côte d'ivoire, mais livraison a une adresse particulier en france, l'adresse... Consulter la réponse de Maître Berthier

Donations entre soeurs Posée par TN, il y a 8 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DAHAN - 4451 vues J'envisage de donner à ma soeur 50000 euros ( abattement de 15900 euros deduit).comment peut-elle recevoir cette somme sans être imposée? auriez-vous des pistes, des contournements ?... Participer

Notre père est décédé depuis 18 mois , divorcé deux fois qui doit payer ses taxe Posée par Marsu123866, il y a 4 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 4 ans par Maître Gouin - 1421 vues Je reprends , notre père est décédé il y a 18 mois , divorcé deux fois , 3 enfants né d une première union ( adultes ) qui avons la succession de sa maison , en attente d une vente , qui doit gérer les impots... Participer

Taxe foncière Posée par Marie, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans - 1730 vues Nous sommes en indivision, on a 2 maisons dont un on loue,et moi je vis dans l'autre, mais sur la taxe foncière,de la 2ème maison ou je demeure il n'y a pas le nom de ma sœur, il y a que le mien pourquoi svp? merci... Consulter la réponse de Maître PAREDES

Mariage et déménagement Posée par bsmz, il y a 2 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 2 ans par Maître PAREDES - 1337 vues Je me suis mariée en novembre 2022 et j'ai déménagé durant ce mois. je souhaite donc savoir s'il est obligatoire de : - nous affilier avec mon époux (déclaration commune) - déclarer mon déménagement (sachant que... Participer

Recouvrement de impôt indirect Posée par Yves, il y a 7 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 7 ans par VINCENT - 2419 vues Quelle sont les procédure de recouvrement de impôt indirect... Participer

Revalorisation remboursement crédit Posée par Alain, il y a 9 mois dans Fiscal 1 réponse, il y a 9 mois par BELIGHA - 848 vues Ma femme ayant remboursé une partie du crédit immobilier, 60000€, avec un héritage, ce montant serait aujourd'hui, alors que nous divorçons, revaloriser à hauteur de 129000€...que la maison ait pris de la valeur... Participer

Maprimerenov Posée par Anta, il y a 5 ans dans Fiscal 1 réponse, il y a 5 ans - 3541 vues Il semblerait que tous les contribuables pourraient bénéficier d'incitations fiscales pour la rénovation énergétique (isolation, chaudière à bois...). savez-vous ce qu'il en est ?... Consulter la réponse de Maître Gouin

Couverture dune terrasse de 13m carré Posée par josax, il y a 1 an dans Fiscal 1 réponse, il y a 1 an par Maître SAVOURNIN - 1064 vues Jai demander une dt a la mairie pour couvrir ma terrasse avec des tuilles 13m carré lamairie a accepter jai fini les travaux qui a etait valider doit je payer un impot en plus merci cordialement... Participer

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

18 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

9 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

8 problèmes résolus*

4

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

4 problèmes résolus*

5

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Taxe foncière : faut-il la payer alors qu'on a quitté le domicile conjugale ?

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...

Résolue par Maître DEBAISIEUX

Comment fonctionne la pratique de la reconnaissance de dettes ?

Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...

Résolue par Maître BENOIT-TERES

Que peut-on faire en cas d'erreur de l'administration fiscale ?

Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Y a t il des moyens d'aménager le paiement de ses impôts ?

J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...

Résolue par Maître Huglo

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit fiscal

La holding patrimoniale et la réforme fiscale de 2026

La holding permet, sous certaines conditions, d'optimiser votre fiscalité ou de faciliter la transmission de votre

Par Maître DRISSI

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleChangement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsFiscal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer