Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Ipp couple marié séparé de fait ; une seule adresse pour les impots ?
Posée par prodeo, il y a 6 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1927 vues

Marié en 1974 régime communauté des biens . j'ai quitté la maison et je vis ailleurs mais à ce jour n'avons engagé aucune procédure. nous sommes donc toujours bien mariés et soumis à déclaration ipp commune. je paie tout...

Répondre
 
Création entreprise offshore pour étranger résident en france
Posée par Anass, il y a 3 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1927 vues

Je suis étranger ( marocain, 30 ans) résident en france avec carte de séjour. salarié, je souhaite savoir si c'est possible de créer une entreprise offshore ? et si cela n'a aucun effet ou implication sur ma résidence en...

Répondre
 
E
Posée par , il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Gouin - 1926 vues

E...

Participer
 
Taxe foncière des entreprises impayée par l'auto entrepreneur décédé
Posée par gg, il y a 6 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1926 vues

Mon père retraité et décédé en fin d'année 2018 a laissé une dette fiscale concernant la taxe foncière des entreprise, il n'y a pas de succession, pas de biens mais le service des impôts des entreprise lance un avis à...

Répondre
 
Caldul du délai prescription compte bancaire étranger clos
Posée par Laure, il y a 1 an dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Laure - 1926 vues

Cher.es maître(s), sauriez vous m'indiquer svp comment se calcule le délai de prescription fiscal dans le cas d'un compte bancaire étudiant ouvert à l'étranger en 2014 et non déclaré (faute de connaissance) et clos en 2019...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Résidence fiscale
Posée par NINA, il y a 10 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître Assesso - 1925 vues

J’ai acheté un bien immobilier au portugal en résidence principale. je ne réside pas pour le moment. j’habite en france et est encore résidence fiscale en france. dois je faire modifier la résidence principale au portugal en...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Deficompta me poursuit avec soreec suite à un impayé
Posée par Zeyna, il y a 3 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1925 vues

Je me suis inscrite en décembre et j'ai commencé à payer mais ma situation ne me permet plus de le faire suite à des problèmes financiers. ils m'ont contacté par téléphone et je leur ai expliqué ma situation et leur ai...

Répondre
 
Ifu injustifié
Posée par lucien04, il y a 3 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 ans - 1925 vues

Ma banque m'a adressé pour ma déclaration fiscale l'ifu d'un compte titres que je ne connais pas.il mentionne 20296€ de cession et une + value à déclarer de 2850€. pour l'instant nos échanges avec la banque...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Impôts fonciers
Posée par Marie, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 1924 vues

J'apprends que mon père décédé, il y a peu serait l'héritier d'une parcelle de terrain dont sa mère était propriétaire, décédée en 1996. que se passe-t-il pour les héritiers aujourd'hui ? les impôts fonciers...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Les prescriptions du 31/12/2022
Posée par bib, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître QUESADA-GARCIA - 1923 vues

Au niveau des prescriptions fiscales au 31/12/2022 , cela concerne les declarations de tva de 2019 faites en janvier 2020 ? et de meme cela concerne egalement les revenus professionnels et personnels de l'année 2019 qui ont été...

Participer
 
Demande de renseignements sur les montants de loyer à mon locataire
Posée par Lenoe53, il y a 6 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 6 ans par Maître CORLAY - 1923 vues

Les impôts ont fait une demande de renseignements sur le montant des loyers et de copie de bail à mon locataire est ce normal merci de votre réponse...

Participer
 
Amende absence fichier fec qui se cumule avec autres regularisations ?
Posée par rv32, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1922 vues

Dans le cas d'absense de fichier fec , ou de fichier fec non probant il y a une notion d'amende de 5000€ ... cette amende se cumule avec d'autres regularisations ou amende ( regul de tva par exemple ?) ou dans le cas...

Participer
 
Taxe foncière
Posée par Juliette95, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 1920 vues

Mon père est dcd en 2022 je viens de recevoir la taxe foncière au nom de mon père pour 2023 ils ont fait une donation entre époux ma mère occupe la maison. la taxe foncière n'apparait pas sur son compte fiscal l administration...

Consulter
la réponse de
Maître GUILMAIN
 
Imposition dons manuels
Posée par advente, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître DAHAN - 1915 vues

Je suis un jeune trader indépendant qui voudrais réduire drastiquement sa fiscalité vue que toute plus value mobilière est imposé à la flat taxe (30%) ce qui est assez conséquent surtout l'orsque que l'on commence avec de...

Participer
 
Est-ce que la fraude à la tva peut permettre aux fraudeurs d'avoir un paradis fi
Posée par Zygo, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1915 vues

Fraude à la tva et les paradis fiscaux liens de droit...

Répondre
 
Exonération csg non résident en cas de vente
Posée par Paty, il y a 1 an dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1915 vues

Mon ami est retraité résident au portugal.il vend un bien en france. il a rempli le s1 pour être à la sécurité sociale portugaise. il avait le choix aussi d'avoir la sécu française pour laquelle il cotise. a-il droit à...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Déclarer chiffre à l'urssaf
Posée par Keture, il y a 2 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1912 vues

Etant micro entrepreneur et vendeur sur des marketplace , le chiffre à déclarer à l'urssaf est il à déclarer en ttc ou ht ? si je vend pour 100€ à un client, je déclare 100€ttc ou 83,33€ht...

Répondre
 
Changement d'aresse postale sur impôt 2024
Posée par Mariage11., il y a 3 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 3 mois par Maître Gouin - 1912 vues

Je viens de m'apercevoir que mes impôts 2024 sur les revenus 2023 n'est pas a mon adresse postale. en effet sur cette période j'avais fait une réexpédition de courrier a ladresse de ma fille car j'avais des soucis de santé...

Participer
 
Donation
Posée par FL, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Andrieu - 1911 vues

Ma tante veut me léguer 2000 euros. elle a 86 ans. est ce un don exonéré de taxe? merci...

Participer
 
Formulaire 754‑sd : prescription et demande de justificatifs
Posée par S1978, il y a 3 mois dans Fiscal
8 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1909 vues

Je sollicite vos avis concernant une demande de renseignements de l’administration fiscale (formulaire 754‑sd) portant sur des plus et moins‑values mobilières déclarées sur une période remontant à plus de 10 ans. le...

Consulter
la réponse de
Maître DAUSSE
 
Épargne et aide sociale
Posée par Natasha, il y a 4 ans dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1908 vues

Faut-il déclarer le somme d'épargne de compte étranger pour la déclaration de ressources : apl, rsa, mdph etc ?...

Répondre
 
Marketplace et auto entreprise
Posée par Sophie, il y a 1 an dans Fiscal
Aucune réponse pour le moment - 1907 vues

Dans le cadre de vente de biens importés via une marketplace est ce que la marketplace doit collecter la tva sur la vente alors que je suis en franchise de tva ? merci pour votre retour...

Répondre
 
Dégrévement taxe foncière
Posée par VILLACLARA2, il y a 2 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 2 ans - 1904 vues

Ayant subi un sinistre incendie dans une résidence de 12 copropriétaires il y a 5 mois avec une réintégration des logements pour mai 2024, pouvons-nous recevoir un dégrévement fiscal, et quels sont les documents à fournir...

Consulter
la réponse de
Maître QUESADA-GARCIA
 
Rachat de part d'entreprises
Posée par Eve, il y a 4 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 1904 vues

Je chercher à savoir par quelle loi est régit le rachat de part d'entreprise. et s'il est possible de déduire des impôts de ma société ou du dirigeant, les intérêts dudit prêt ? belle journée...

Participer
 
Tva réduite vefa : la mutation d'un coacquéreur profite-t-elle aux deux ?
Posée par Lunay.92140!, il y a 9 jours dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 9 jours par Maître Gombert - 1902 vues

J'ai acquis un appartement en vefa le 23 décembre 2022, en indivision à 50/50 avec ma compagne de l'époque (non mariés, non pacsés), sous le régime de la tva à taux réduit de 5,5 % pour résidence principale (article 278...

Compléter
 
Quote-part taxe fonciere
Posée par Lamia, il y a 3 ans dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lam - 1902 vues

Svp, j'ai deux locaux d'activités sur le même terrain je souhaite les louer séparément, comment je dois répartir la taxe foncière sur mes futures locataires ? dois-je calculer la taxe foncière à base de l'avis "import 2022 ou...

Participer
 
Donation d'argent
Posée par Cupidon, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Lucas DESILES - 1901 vues

Ma maman a 90 ans. elle souhaiterait me donner 100.000€. combien dois je redonner aux impôts s.v.p...

Participer
 
Peut-on être éxonéré de la taxe foncière pour un logement sous saisie pénale ?
Posée par vguillam, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Le Guellec - 1901 vues

Mon conjoint est propriétaire, en indivision, d'un logement sous saisie pénale. il ne peut pas le vendre (le deuxième propriétaire est parti sans laisser d'adresse ni de contact), ni le louer du fait du contexte pénal. peut-il être exonéré...

Participer
 
Declaration d’impôt des revenus
Posée par Sam, il y a 5 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 ans par Maître Lucas DESILES - 1901 vues

Dans la déclaration affiché un montant de 10200 , après réception de l’avis j’ai constaté un montant de 20000 je pense que j’ai vérifier en août j’ai corrigé a déclaration suivant le bulletin de salaire qui 10200 quel risque...

Participer
 
Crédit d'impôt
Posée par Mumu, il y a 7 ans dans Fiscal
1 réponse, il y a 7 ans par VINCENT - 1900 vues

J'ai fait poser des panneaux photovoltaïques en mars 2018. juste après la société à été mise en liquidation judiciaire. j'ai commencer à payer le crédit à cetelem mais je n'ai pas de facture pour faire la demande du...

Participer
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Pierre Gombert
Maître Pierre Gombert
8 problèmes résolus*
3
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
3 problèmes résolus*
4
Maître Alex Quach
Maître Alex Quach
3 problèmes résolus*
5
Maître Loïc PIPAUD
Maître Loïc PIPAUD
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer