Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Droits du mandataire
Posée par gigi, il y a 7 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2661 vues

Le mandataire a t'il le droit d'effectuer des transferts d'argent ou des placements sans prévenir les autres membres de la famille et doit'il fournir des états de compte à la succession. merci par avance de vos bons soins...

Répondre
 
Qui est ce qui contrôle la gestion administratives des micro-crèches ?
Posée par Lindsay74, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lindsay74 - 2659 vues

Notre micro-crèche privée applique une tarification mensuel au forfait. dans le contrat, il est stipuler que le règlement de la totalité du mois doit s'effectuer le 15 du mois en cours. ce qui fait que nous payons 15 jours...

Consulter
la réponse de
Maître Cassé
 
Sous classement location de voiture
Posée par ramon, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2658 vues

J'ai réservé une voiture auprès d'une entreprise de location, mais lors de la réception du véhicule, le modèle était d'une catégorie inférieure. ils n'ont jamais voulu me rembourser la différence. je voudrais...

Répondre
 
Comment faire reconnaitre la pratique commerciale trompeuse?
Posée par fabrice, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par fabrice - 2656 vues

J'ai souscrit un contrat de box internet + forfait mobile auprès de l'opérateur sfr qui me proposait par téléphone une portabilité de ma box free vers une box sfr, hors la portabilité ne sais pas faite et m'engage des frais de...

Compléter
 
Facture sfr abusive au vues des clauses , puis "forcage" inscription preventel.
Posée par ArnaudAnnecy, il y a 7 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2656 vues

Situation - facture sfr abusive au vues des clauses , réponse par recommandée a/r resté sans réponse - harcèlement par entreprise de recouvrement , malgré la réponse et le signalement des éléments - "forcage" inscription au fichier...

Répondre
 
Délais de rétractation système surveillance
Posée par Zozo, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Zozo - 2656 vues

J ai souscris hier un contrat de protection avec verisure mais j ai vérifié les avis sont mauvais et le prix bien trop élevé au final malgré "un parrainage" avec mon assurance .quel est le délai de rétractation ? comment dois-je...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Allégation diffamatoire
Posée par Brune, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2656 vues

Je travail dans un lieux public, en mon absence 1 mois de convalescence, mon collège collègue à fait un vol. a l évaluation mon chef m accuse ... il fait des allégations que soit disant j aurai pas respecter la vie privé de mon...

Répondre
 
Escroquerie vente aux enchères
Posée par lucille31, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans par Maître SARCIAUX - 2653 vues

J'ai acheté un lot (une lithographie) dans une vente aux enchères en ligne sur le site drouot, qui est un site fiable. le lot était estimé entre 160 et 170 € par le commissaire priseur, j'ai payé 160€ (j'ai fait mon...

Participer
 
Clause de non concurrence agent commercial immobilier ( non salarié )
Posée par Noé24, il y a 9 mois dans Commercial
8 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2649 vues

Je suis actuellement en fin de contrat en tant qu’agent commercial indépendant dans l’immobilier. mon contrat contient une clause de non-concurrence post-contractuelle valable pendant 2 ans après la rupture du mandat. cette clause...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Sav si facture non complétement réglé
Posée par LB-ap, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2649 vues

Quid de la garantie si la facture non complétement réglé ??...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Prélèvement sans mon accord
Posée par Bruno G, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par BRAUD - 2648 vues

Jeudi 24 octobre, en allant consulter mon compte bancaire, je me suis rendu compte qu'un prélèvement sans mon accord avait été effectué. en effet, je fais souvent des achats via le site amazone. lorsque je fais un achat, je...

Participer
 
Vente en foire
Posée par jpp, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2646 vues

Je veux annuler une vente en foire affecte d'un credit que je refuse de signer à cause de son taux eleve. ce credit était était la clause de signature du contrat de vente...

Répondre
 
Mettre ma marque
Posée par Dal, il y a 1 an dans Commercial
8 réponses dont la dernière il y a 1 an par NLS - 2645 vues

J’ai trouvé un fournisseur de cosmétiques et qui est fabricant de crème du visage,corporel ect…. ce fournisseur me dit que elle peut mettre les étiquettes de ma marque sur les produits est t’il légal si oui il faut il faire des...

Participer
 
Une plainte contre un chargeback non justifié peut-elle aboutir?
Posée par Marco, il y a 3 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2645 vues

Commerçant j’ai envoyé une commande de 530€ (paiement sepa) contre signature. produits conformes mais une fois la livraison effectuée mon prestataire de paiement m’a retiré l’argent (opposition de la part de l’acheteur). malgré mes...

Répondre
 
Bon de commande non respecté
Posée par MichaelC, il y a 3 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 3 ans - 2644 vues

Notre donneur d'ordre nous a envoyé un bon de commande pour des prestations effectuées mais la désignation de celles-ci ne correspond pas à la réalité. est-ce légal de ne pas noter ce qui a réellement été effectué ? merci de...

Consulter
la réponse de
LE MAO
 
Travaux impayé
Posée par yan, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans - 2643 vues

J'ai fait des travaux important chez une personne . le 10 juillet celui ci ma dit d'arrêter car il venait en vacances avec sa famille . nous avions rendez vous le vendredi à 12 h mais il n est jamais venu .il faut savoir...

Consulter
la réponse de
Maître DJAE
 
Litige avec un plombier
Posée par Nani099, il y a 3 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2642 vues

Le 30 avril, j’ai fait appel à un plombier sous conseil de mon propriétaire car je n’avais plus d’eau depuis la veille. il a ajouté qu’une fois les responsabilités situées, il me rembourserait. le plombier est arrivé, a recherché...

Consulter
la réponse de
Maître DE CAUNES
 
Mutuelle refuse la résiliation
Posée par Kari, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2642 vues

Ayant une mutuelle depuis quelques années, le service client de la mutuelle m'a contacté en date du 22 février et m'a proposé une nouvelle mutuelle dans cette même enseigne et m'a assuré qu'il n'y aurait...

Compléter
 
Arnaque à la carte grise du véhicule
Posée par DJEMS, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par VIEUILLE - 2641 vues

J' ai acheté en décembre 2020 , un véhicule d 'occasion à un garagiste. les papiers étaient en règle, carte grise, contrôle technique,certificat de cession du véhicule,non -gage etc..... en janvier 2021, au moment de...

Participer
 
Récupérer un scooter en dépôt vente
Posée par Jean marc, il y a 2 ans dans Commercial
5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2635 vues

Comment le récupérer ?sur le contrat aucune clause de récupération,uniquement le prix de vente 4600€ et le prix demandé 4000€.je suis passé au magasin et il est affiché au prix de 3900€.j’aimerais savoir si je peux le récupérer...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Colis notifié livré mais non reçu
Posée par Nad, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2634 vues

La poste prétend avoir livré mon colis et remis au gardien. hors il n'ya aucun gardien dans mon immeuble. j'ai prévenu le vendeur. que faire ? j'ai un autre colis qui se ballade chez eux depuis une semaine. ils disent...

Répondre
 
Ouverture d'une micro-entreprise avec titre de séjour salarie pluriannuel
Posée par NGUYEN, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 2632 vues

J'ai mon titre de séjour pluriannuel mention salarie. je veux ouvrir une micro-entreprise e-commerce à côté pour des ventes sur amazon. je garde toujours mon job principal, qui n'est pas dans la domaine de commerce et je...

Compléter
 
Arnaque ou escroquerie
Posée par maya03, il y a 5 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2632 vues

Le 10 octobre 2019 ,je paie une facture de 250 euro pour un séjour promotionnel avec des prestations inclus valable jusqu'en fin octobre 2020. actuellement , afin de finaliser mon séjours au maroc , je n'ai aucune réponse...

Répondre
 
Perte d'un colis par chronopost entraînant préjudices
Posée par Nicolas, il y a 2 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Nicolas - 2631 vues

J'ai effectué il y a maintenant trois mois un envoi à moi-même depuis la france vers la thaïlande d'affaires personnelles. le colis aurait a priori été perdu par chronopost une fois en france. j'ai un bon...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Perte nouveau passeport par la poste suite à envoi par l'ambassade
Posée par Aurelie, il y a 3 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Aurelie - 2630 vues

J'ai été à l'ambassade de belgique (je suis belge) à paris il y a plusieurs semaines pour faire refaire mon passeport. cela m'a coûté 75?. ils m'ont dit qu'ils me renverraient mon nouveau passeport par la poste par lettre suivie et...

Participer
 
Voiture occasion
Posée par Cathy, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2628 vues

J'ai acheté une voiture d accasion et le contrôle fourni n'est pas conforme suite à une révision chez le constructeur. puis je me retourne sur le garage qui m'a vendu la voiture avec un vice caché à ce jour. sachant...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Commande d'un produit sur site e-commerce annulé par le vendeur
Posée par Noxxiel, il y a 6 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2627 vues

à vous, j'ai passé commande sur cdiscount d'un produit, or leur partenaire-vendeur qui était censé me l'expédier a annulé la commande. j'appelle cdiscount et on me refait passer commande (deuxième prélèvement)...

Répondre
 
Annulation bon de commande véhicule d'occasion
Posée par Nat, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2625 vues

J'ai contacté un concessionnaire le 9 août 2021 pour l'acquisition d'un véhicule d'occasion. nos échanges ont été faits uniquement par mail et par téléphone. celui-ci m'a envoyé le bon de commande du véhicule le même jour, avec une...

Consulter
la réponse de
Maître Lacoin
 
Colis perdu par le transporteur
Posée par Nicolas, il y a 6 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 6 ans par Maître Pierrey - 2622 vues

J'ai confié un colis à l'agence tnt à coté de chez moi. c'était un vélo à l'intérieur qui partait en révision dans un magasin spécialisé. au bout de 3 semaines tnt déclare le colis perdu (je vois pas comment on peut perdre un colis...

Participer
 
Rédaction d'un contrat de dépôt vente
Posée par Jo, il y a 5 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 5 ans - 2622 vues

J'aimerai savoir qui a la charge de la rédaction du contrat de dépôt vente entre une micro entreprise et une société ?...

Consulter
la réponse de
Maître Nicolet
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
15 problèmes résolus*
2
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
11 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
9 problèmes résolus*
4
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
4 problèmes résolus*
5
Maître Yann Quillevere
Maître Yann Quillevere
4 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer