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Véhicule fourrière comment le récupérer ? Posée par Thomas, il y a 4 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Thomas - 3826 vues Mon ami à fait un refus d’obtempérer délit de fuite et positif a l’alcool avec mon véhicule qui est assurer au nom de mes parents les policiers m’on dit que pour l’instant je ne pouvait pas le récupérer le temps de l’enquête... Participer

Taxi - ads gratuite (ou licence) Posée par Taxi, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Taxi - 3216 vues Je suis chauffeur de taxi et récemment on vient de me refuser l'attribution d'une licence gratuite (ads). cette dernière s'obtient sur demande et renouvellement annuelle pour rester sur la liste (art. l3121-5 du code... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Qu'est ce que un saisi du navire Posée par Sadik Hassan Houssein, il y a 13 jours dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 13 jours par Maître KAYEMBE - 1507 vues Qu'est ce que un saisi du navire... Participer

Payement de frais de gardiennage au garage a qui j’ai cédé mon véhicule Posée par Melite, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 4800 vues Mon véhicule a été remorqué par un garage après un accident et déclaré épave. après 2 jours de gardiennage, un week-end car garage fermé le samedi et dimanche, je cède mon véhicule au garage qui a effectué le remorquage. le garage... Consulter la réponse de BELIGHA

Mediateur mtv indique le dedommagement mais volotea refuse Posée par sfen49, il y a 9 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par sfen49 - 1612 vues Nous avons depuis plus de 8 mois entamé des demarches pour etre dédommagés de vols retardés. le mediateur des voyages nous a meme transmis dernierement la note comme quoi ils devaient nous dedommager. volotea refuse par multiple... Consulter la réponse de BELIGHA

Dette fiscale Posée par Dd, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 1748 vues Mon fils vivant chez moi il a donc mis mon adresse pour son siège social sasu il a une dette fiscale tva je viens de trouver une lettre d'huissier dans ma boîte aux lettres peut-on prendre mes biens rien ne lui appartient merci... Participer

Amende 68€ pour avoir fumer sur un quai de gare Posée par Vané, il y a 6 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mimi - 6583 vues Je me suis fait verbalisé car je fumais sur le quai de la gare (ile de france) non couverte. et il n'y avait pas de panneau précisant qu'il est interdit de fumer... Participer

Urgent vice professionnels Posée par Agent, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Agent - 2323 vues J’ai acheter un véhicule 15 000€ chez un professionnel automobile, au bout de 4 jours les problèmes ont commencer sur le véhicule avec plusieurs voyant qui s’allumer & éteint. par la suite les choses ont commencer a ce compliquée... Consulter la réponse de Maître NICOLAS

Fond de garantie à payer suite à un accident . Posée par Abel, il y a 6 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Abel - 4598 vues Suite à un accident ou je n étais pas fautif mais en défaut d assurance. le fond de garantie me demande de régler la franchise d assurance de la personne en face. le fond de garantie via un huissier me demande de payer la... Consulter la réponse de Maître ETMAN

Fuite légère d'huile d'une 50 cc vie caché ? Posée par Ydnam, il y a 2 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Ydnam - 952 vues Actuellement j'ai mis en vente ma 50 une magpower bombers et je l'ai vendu en disant bien a l'oral que la vidange a été faite, que l'ampoule de croisement est grillé et j'ai mis sur la carte grise vendue en... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Problème avec ma convocation Posée par Teo59, il y a 10 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par BELIGHA - 969 vues La juge m'a condamné à 6 mois ferme avec aménagement de peine mais sur ma convocation au juge d apliquation des peine il et ecrit que c révoquer à hauteur de deux mois... Participer

Retrait permis a l'arret vehicule gare non roulant Posée par SYLVIO, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par SYLVIO - 1966 vues Revenant d'un restaurant, je rentre dans ma voiture, aussitôt, des gendarmes me demandent les papiers du véhicule, et me font un contrôle d'alcoolémie véhicule garé et à l'arrêt, j'avais... Participer

Non respect du contrat concernant livraison de transport Posée par tictac, il y a 10 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par tictac - 7767 vues Nous avons fais appel a une société de transport (contrat a l appui) pour acheminer nos affaires (3grands bagages)de limoges au maroc.la société s est engagée a nous les faire livrer le 27/07/2015 et nous les avons reçus que le... Consulter la réponse de CANEPA SAUER

Stationnement des cars de transport scolaire Posée par Pseudo, il y a 1 an dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pseudo - 2663 vues Quelle est la législation actuelle en matiere de stationnement de cars de transport scolaire (visiblement societe privée affretée par la metropole mamp) merci d'avance pour vos réponses... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Quatorzaine Posée par Phoenix 147, il y a 9 mois dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 1409 vues Mon patron nous fait pointer désormais à la quatorzaine et ne paye plus que 5h max d'heures supplémentaires et le reste en repos compensateur. a-t-il le droit?... Participer

Greve des contrôleurs aeriens le 2 et 3 juillet Posée par Bduriez, il y a 10 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Bduriez - 7311 vues Une croisière de 15j en norvège est achetée depuis un moment on part de nice en avion pour hambourg le bateau la greve aura lieu ou pas le jour du départ l agence de voyage rembourse t elle le voyage intégralement ? le parking... Consulter la réponse de DESBORDES

Vente voiture occasion à un garage Posée par Jessy, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par BELIGHA - 1683 vues J ai commandé une voiture neuve est le garage me reprend ma voiture actuelle sur le bon de commande il m’a noter un kilométrage qui a estimé de avril à novembre que je ferais 7000 km en plus par contre la mon kilométrage est de... Participer

Loi encadrant le pliage de trottinette dans le bus Posée par Stephanemtvls, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Stephanemtvls - 2084 vues Je souhaiterais savoir quelle branche du droit encadre les comportements dans un bus, et notamment si un chauffeur de bus est à-même de refuser un passager de monter pour motif "pliez votre trottinette" ? en creusant la raison... Participer

Carte grise et contrat de cession avec signatures tres differentes Posée par inquiete, il y a 7 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par inquiete - 3400 vues J ai acheter un vehicule il y a trois semi,es mais la signature de la carte grise et celle du contrat de cession sont tres differentes. le vendeur ne veut pas rompre le contrat de cession je suis dans l incapacite de faire faire ma... Participer

Vice caché Posée par Mamanboss, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3132 vues Ayant acheter une voiture il y a un an,lors de ma 1ere vidange de boîte de vitesse mon garagiste m informé de gros dégâts anciens.qie dois je faire n ayant pas de protection juridique.merci... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Amende adolescent sur un velo Posée par Carogael, il y a 10 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Carogael - 10918 vues Mon fils de 14 ans à reçu une amende de 22 euros,cas numéro 2 bis, par la police municipale de notre ville pour avoir cabré en vélo sur le parking du collège. toutes les personne à qui j en ai parlé était vraiment ahuri de cette... Consulter la réponse de Maître GERARD-DEPREZ

Colis non livrer Posée par Ludo62, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans - 2959 vues Un colis devait mettre livrer par gls, le colis est noter livrer, après les avoir contacter, il me dise l avoir déposer chez un voisin, qui est inconnu et sans m avoir laisser d avis de passage, que puis je faire, merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Délit de fuite ou non? Posée par Ju776, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LEPAGE-ROUSSEL - 1558 vues Je vous explique ma situation. j'ai eu un accident de voiture avec une ambulance (société privée); je précise que je suis non-responsable. au moment d'établir un constat, le conducteur m'a expliqué être très pressé... Participer

Achete une voiture d occasion Posée par guez94, il y a 5 ans dans Transports 1 réponse, il y a 5 ans - 3345 vues Je me permet de vous contacter car depuis presque 1ans je vis un cauchemar avec une voiture j'ai acheté une voiture(audi a3 6500euro) a un garage le 4 décembre 2019 avec une garantie de 3 mois uniquement les pièces moteur... Consulter la réponse de Balme

Position debout sur un scooter ? Posée par Phil, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1805 vues J'ai mal au dos et il y a tellement d'irrégularités sur le sol que je me mets debout sur les cale-pieds afin d'amortir les chocs sur ma colonne vertébrale, en position de moto-cross. certains me disent qu'il est... Participer

Mon entreprise à t'elle tout les droits Posée par War93, il y a 1 mois dans Transports 1 réponse, il y a 1 mois - 514 vues Cela fait 15 ans que je travail pour mon entreprise. celà fait deux mois où l'on m'a passé du jour au lendemain de nuit sans me prévenir de rien en avance ( concrètement ils ont pas le choix il y à que moi ) Étant... Consulter la réponse de Maître Assesso

Verbalisation non port de ceinture Posée par Ck, il y a 2 ans dans Transports 1 réponse, il y a 2 ans par bernard-debaisieux-avocat - 1202 vues J'ai été verbalisé par une équipe de police pour non port de ceinture (passager arrière) sachant que je portais bien ma ceinture au moment du contrôle et qu'il était 2.00 du matin .et ils m'ont dit que je... Participer

Rravail mal fait par garagiste Posée par philippe, il y a 10 ans dans Transports 1 réponse, il y a 10 ans par Maître CHAMIOT-CLERC - 3417 vues Il y a 1 an et demi un garagiste m'a mis de la colle pour fixer une vis d'injecteur , maintenant on peut plus enlever la vis sans faire des travaux dessus , alors que ça prenait que 20 minutes pour changer... Participer

Accident de la route et homicide involontaire, la suite ? Posée par ldiego, il y a 8 ans dans Transports 1 réponse, il y a 8 ans par c.tangalakis - 5863 vues La maman de ma conjointe s'est fait rentrer dedans en voiture par une personne qui s'est endormit au volant. elle est décédée sur le coup et la personne avoue ses fautes. elle laisse derrière elle ses 3 filles ainsi que... Participer

Suspension de permis Posée par Rt, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Prémel - 2837 vues Après une suspension de permis pour une durée de six mois je peux continuer mon activité de vtc ou pas ?... Compléter

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