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Conduite scooter 50cm3 sans assurance
Posée par Dylan, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1896 vues

Je vien de me faire arrêter par la police municipal et je n'ai pas d'assurance pour mon scooter y mon simplement pris mes coordonner et mon dit que j'allais recevoir une convoquation à la police nationnal ma question...

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Maître DAHAN
 
Annulation de la décision 48si par le tribunal administratif
Posée par Lillirose, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1383 vues

Suite au vol de ma voiture des infractions ont étaient commises avec et j'ai permis tout mes points. j'ai donc reçu en aout 2021 une annulation de mon permis de conduire (décision 48si), de fait une demande de recours au...

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Maître Rigoulot
 
Remerciement maitre petsoko
Posée par elle, il y a 8 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 mois - 786 vues

Maitre j'ai fait comme vous m'avez conseillé..j'ai écrit par mail à la préfecture pour leur demander une mise à jour des relevés (rii) du permis de mon époux ..tout à été fait aujourd 'hui...mon époux est en...

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Maître PETSOKO
 
Recours gracieux
Posée par Coq 974, il y a 8 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 8 mois - 1336 vues

Mon fils jeune conducteur s'est fait contrôler positif a0,31 alcool, suite à un pot de départ où il a bu deux bières. il a pris le volant pour faire deux kilomètres. il risque de perdre tt ses points . c'était il y a deux...

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Maître BELIGHA
 
Test salivaire positif thc mais la gendarme n a pas prit m ont immatriculation
Posée par Silvere, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1833 vues

👋. j ai été contrôler positif au thc mercredi.lors du contrôle la gendarmerie n à pas prit m ont immatriculation. le lendemain la gendarme me rapel est me demande la plaque du véhicule de l entreprise que je conduisait la...

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Maître Meziti
 
Récupération totalité points
Posée par Noem0305, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1952 vues

Je vais effectué un stage de récupération de points qui est obligatoire car j'en ai perdu 4. est ce que, en mars 2022 quand j'aurais atteint la fin de ma durée de permis probatoire, j'aurais mes 12 points ou non ? si...

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Maître Minier
 
Suspension excès vitesse
Posée par Ayoube, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1127 vues

J’ai écopé d’une suspension administrative de 4 mois à cause d’un excès de vitesse de plus de 40 km/h j’ai bien reçu le recommandé à mon domicile pour me notifier de ma suspension mais cependant à bientôt la fin de mon premier mois...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension administrative de 3 mois et suspension judiciaire 2 mois
Posée par david 82000, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1903 vues

Tout le monde je vais essayer d expliquer mes question au mieux ,j ai était arrêter pour excès de vitesse 40klm au dessus donc les gendarme me prennent mon permis le 25 .10.2021 chose qui et normal ,on joue on perd j ai reçu la...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension de permis terminé.
Posée par Julien, il y a 3 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 mois - 601 vues

Je vous écris aujourd’hui car le 16/11/2024 j’ai eu une suspension de permis de 6 mois pour excès de vitesse. nous sommes donc 6 mois après le 16/05/25 ma suspension est censé prendre fin. mais sur le site de l’ants il y a toujours...

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Maître BELIGHA
 
Retrait points
Posée par Chann, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1658 vues

J ai été flashé et reçoit plusieurs contraventions.j attend mon relevé intégral. ce sont des retraits de 1 point à chaque fois . quel recours si le solde est nul? je précise que je n ai pas encore payé la dernière . un stage est il...

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Maître ISSA
 
Erreur orthographique sur pv
Posée par Thibaut 71, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1548 vues

Il y a eu une erreur d'orthographe de mon prénom sur un procès verbal routier. est ce que je peu contester le procès ?...

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Maître BALONGA
 
Arrestation pour excès de vitesse
Posée par Zarku, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1663 vues

A ce jour je me suis fais arrêter par les forces de l'ordre qui m'ont informé que j'étais en excès de vitesse a 110km/h sur une portion limité a 80km/h. ils ne m'ont apporté aucune preuve de cet excès de vitesse...

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Maître CADET
 
Stage de recuperation
Posée par haidour, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2232 vues

Je me suis fait contrôler en état d’abriter au volant et étant en permis probatoire je risque de perdre 6 point et l'annulation de permis de conduire. jai rendez vous dans 4 jours pour être entendu en audition libre sur les...

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Maître Maury
 
Erreur sur avis de retention
Posée par bilbo, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1869 vues

Sur mon avis de retention du pc dans la colonne 5...délivré par, les gendarme ont mis castres(81) alors que c est albi.. est ce un motif pour annuler la procedure? arrêté positif stupefiants..merci...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis conduire, quand conduire ?
Posée par Alexandre, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 1546 vues

Le 2 juillet je me suis faire retirer mon permis sur le champs suite à un excès de vitesse de + 41 km/h contrôle avec les jumelles. quelques jours plus tard je reçois la lettre du préfet m'indiquant une suspension de 6 mois...

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Maître Minier
 
DÉlai lÉgal de la convocation À la gendarmerie pour une suspension
Posée par HAMZA, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2179 vues

J ai mon permis qui a été suspendu le 23 novembre 2022 pour 6 mois donc jusqu au 23 mai 2023 j ai reçu un appel hier ( le 21 juillet 2023) de la gendarmerie pour une convocation à venir déposer pour cette suspension est ce normal d...

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Maître Cassé
 
Date de rendez visite médicale supérieure à la date de fin de suspension
Posée par Pyvetot, il y a 5 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 ans - 2109 vues

Sur la notice d'information, je dois passer une visite médicale 15 jours avant la fin de la suspension. etant donner les délais de rendez-vous, je ne pourrais passer cette visite que deux mois après la fin de cette suspension...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Désignations conducteurs
Posée par Benneji_si, il y a 4 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 mois - 705 vues

J’ai eu une amande pour un excès de vitesse je voudrais designer un ami à moi qui a conduit a ma place le jour ou je me suis fait flasher j’ai un doute sur l'identité du conducteur, est-ce que je peux demander la photo auprès...

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Maître BELIGHA
 
Renseignements
Posée par Pégase07, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2615 vues

J avait eu un retrait de permit de 6mois en août 2019.hier 8mai2024 je me suis fait retirer le permit pour la même raison.suis un cas de récidive.merci...

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Maître CADET
 
Demande si il y a un vice de procédure
Posée par Axel, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 1318 vues

J'ai subi une suspension de permis le 11 novembre 2022 à la suite d'une infraction pour excès de vitesse de +50 km/h. j'ai donc été convoqué à la gendarmerie afin de signer ma convocation au tribunal et faire mon...

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Maître Doumi
 
Ordonnance pénale
Posée par Chikenwhite, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 1871 vues

Je voulait un petit renseignement sur mon ordonnance pénale. si sur mon ordonnance ya une faute sur le nom de famille des mes parent y'a t'il vice de procédure...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Cdt 1.7
Posée par John, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 7167 vues

Je n'ai pas consommé d'alcool depuis le 18 février 2023. j'ai passé ma deuxième visite médicale il y a 3 mois. a ma grande surprise, le taux de 1.7 en cdt n'est pas passé. je n'avais aucune idée des taux de...

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Maître DAHAN
 
Audition
Posée par Sunny, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 908 vues

J'ai eu une audition se matin suite a une conduite sous stupéfiants. j'ai eu une rétention de permis qui a durée plus de 8 jours et mon rendu mon permis. ma question est la suivante. j'ai oublié de vérifier si il avait bien pris en...

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Maître PETSOKO
 
Mon permis est bloqué à la préfecture
Posée par Kevin, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1659 vues

J’ai perdu ma carte de permis de conduire en allant mettre de l’essence. donc j’ai fait une demande d’un nouveau permis de conduire auprès de la nds et ils m’ont renvoyé un retour négatif car je serai bloqué au niveau de la...

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Maître TANGALAKIS
 
J'ai renversé un piéton hors passage piéton
Posée par MCR4, il y a 3 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 3 ans - 3636 vues

Lundi matin en me rendant au travail, il est 7h30 et il fait donc nuit en ce mois de décembre. je démarre, pour ensuite tourner à gauche, quand tout à coup je m’aperçois qu'une dame est en train de traversé la route. je freine...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis de conduire
Posée par Ana, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1343 vues

J’ai perdu mon permis pour alcoolémie il y a maintenant 6 ans, je souhaiterais le repasser est ce qu’il est obligatoire pour moi de faire le test psychotechnique même après 6 ans ? j’ai déjà repasser et eu mon code on m’a rien...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contrôle routier
Posée par Tomy, il y a 2 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 2 ans - 2092 vues

Après une discussion avec un ami,j’aimerais savoir si cela est vrai,lors d’un contrôle routier banal,si je sors de ma voiture est-ce que je suis en droit de ne pas présenter que j’en est ou non mes papiers de voiture ( carte...

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Maître Cassé
 
Recours gracieux suspension de permis et jugement
Posée par Kfb, il y a 4 ans dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 4 ans - 2707 vues

Mon permis a été suspendue pour 4 mois suite a une vitesse excessive de 41km/h. j'ai fait un recours gracieux pour 2 motifs, je m'occupe de ma mère qui a des difficulté a ce déplacer avec un dossier mdph en cour (et...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Composition pénale, avis d’execution
Posée par Method89, il y a 9 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 9 mois - 1251 vues

Je me suis fait retiré mon permis par le délégué du procureur suite à un accident de la route sous l’emprise de l’alcool. j’ai obtenu 6 mois de suspensions et ils devraient se terminer le 14 décembre. aujourd’hui comme on me l’a...

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Maître PETSOKO
 
Peut-il y avoir un vice de procédure ?
Posée par Philippe, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1423 vues

Sur mon permis de conduire il y a une erreur sur mon nom de famille, je m'en suis aperçu car j'ai voulu consulter mon solde de points par le biais de france connecte et en inscrivant mon numéro de permis avec mon nom de...

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Maître GUILMAIN
 
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