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Bonjour Maître,
Déjà merci pour vos réponses que vous me ferrais.
Voilà je viens à ce jour vous écrire car je suis très inquiète.
Mon conjoint hier a été contrôlé par les gendarmes et il lui on garder le permis en lui disant qu'il n'avais plus de permis. Il dois s'y rendre demain à 9h00. Mais le soucis n'est pas uniquement la, le 20 septembre il a été condamné à 6 mois de bracelet électronique qu'il a pu enlever au bout de 4 mois remise de peine et il avais également repris 2 ans de sursis et une mise d'éloignement avec moi mais comme je disais c'était des fausses déclarations de nos voisins enfin bref il est actuellement sous surveillance étant donner qu'il a 1 fois par mois des RDV avec sa SPIP pour savoir le suivie de psychologie pendant 2 ans. Donc pour revenir au sujet il avais fait un stage de rattrapage de point l'été dernier car il été en négatif hors la préfecture lui avais demandé de rendre son permis chose qu'il na pas faite il a été contrôler l'été dernier également est aucun soucis permis validé mais 0 point déjà là je ne comprends pas puis hier il c'est fait contrôler et il lui on retire le permis de plus défaut d'assurance il lui a dis qu'il été en délit le gendarme car sa pour eu il disent qu'il a signer un papier comme quoi il savais qu'il n'avais plus de permis et continue à rouler... hors mon conjoint n'a rien reçu fin c'est très confus mais mon inquiétude est que il est actuellement avec du sursis probatoire si j'ai bien compris avec notre histoire il ce retrouve avec un délit avec sont permis que risque t'il ??? La juge des applications des peines qui le suis peut lui remettre un bracelet la prison ou autre ??? Je suis dans un état de détresse car on devais demander une levée de la mise d'éloignement mais j'ai peur car on me dis que il ne devais faire 0 connerie ... je suppose que c'est la même juge qui va le recevoir avec ce défaut de permis.. merci de m'indiquer ce qui peut ce passer il revoir sa SPIP en mai .. et a rdv demain à la gendarmerie pour sont permis. Il a contacter un avocat qui lui a dis qu'il aller jouer sur le fait qu'il n'a reçu aucun courrier et essayer de remettre son permis validé .. merci
Déjà merci pour vos réponses que vous me ferrais.
Voilà je viens à ce jour vous écrire car je suis très inquiète.
Mon conjoint hier a été contrôlé par les gendarmes et il lui on garder le permis en lui disant qu'il n'avais plus de permis. Il dois s'y rendre demain à 9h00. Mais le soucis n'est pas uniquement la, le 20 septembre il a été condamné à 6 mois de bracelet électronique qu'il a pu enlever au bout de 4 mois remise de peine et il avais également repris 2 ans de sursis et une mise d'éloignement avec moi mais comme je disais c'était des fausses déclarations de nos voisins enfin bref il est actuellement sous surveillance étant donner qu'il a 1 fois par mois des RDV avec sa SPIP pour savoir le suivie de psychologie pendant 2 ans. Donc pour revenir au sujet il avais fait un stage de rattrapage de point l'été dernier car il été en négatif hors la préfecture lui avais demandé de rendre son permis chose qu'il na pas faite il a été contrôler l'été dernier également est aucun soucis permis validé mais 0 point déjà là je ne comprends pas puis hier il c'est fait contrôler et il lui on retire le permis de plus défaut d'assurance il lui a dis qu'il été en délit le gendarme car sa pour eu il disent qu'il a signer un papier comme quoi il savais qu'il n'avais plus de permis et continue à rouler... hors mon conjoint n'a rien reçu fin c'est très confus mais mon inquiétude est que il est actuellement avec du sursis probatoire si j'ai bien compris avec notre histoire il ce retrouve avec un délit avec sont permis que risque t'il ??? La juge des applications des peines qui le suis peut lui remettre un bracelet la prison ou autre ??? Je suis dans un état de détresse car on devais demander une levée de la mise d'éloignement mais j'ai peur car on me dis que il ne devais faire 0 connerie ... je suppose que c'est la même juge qui va le recevoir avec ce défaut de permis.. merci de m'indiquer ce qui peut ce passer il revoir sa SPIP en mai .. et a rdv demain à la gendarmerie pour sont permis. Il a contacter un avocat qui lui a dis qu'il aller jouer sur le fait qu'il n'a reçu aucun courrier et essayer de remettre son permis validé .. merci
