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Residence alternée? Et si les parents tournaient?

Divorce / Enfants / Par Alexia.fr , Publié le 17/07/2018 à 14h04
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En cas de divorce, la résidence alternée est en train de devenir une norme sociologique en dépit de certaines résistances des magistrats confrontés à des modes de vie trop différents. Mais la résidence alternée est vraiment difficile à vivre pour les enfants, et rajoute un surco?"t très important pour les parents qui doivent se reloger dans deux logements adaptés aux enfants, à proximité des lieux de scolarité. La solution qui commence à être entendue par les parents est celle de la résidence alternée des parents. Plut?\'t que de déménager les enfants, on fait tourner les parents dans le même logement familial !

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Avantages de la résidence alternée des parents

Faire tourner les parents présente des avantages évidents:

1- ne pas déménager du logement familial, donc ne pas précipiter son éventuelle vente, surtout pour les situations de propriété complexes à gérer;

2- ne pas contraindre les deux parents à payer deux logements adaptés à une vie de couple avec enfant, donc économiser sur le co?"t du relogement

3- maintenir le cadre de vie initial des enfants, donc diminuer le stress lié au divorce des parents

4- simplifier les "passages de bras", l'enfant restant à son domicile : donc moins de friction et moins de risques de conflits

5- ne pas avoir à multiplier par 2 chaque équipement des enfants (vêtements, équipement scolaire...)

6- diminuer le devoir de secours et la prestation compensatoire éventuelle, puisque les besoins économiques sont diminués.

Inconvénients de la résidence alternée des parents

Les inconvénients du partage du logement familial par les parents sont toutefois à la hauteur des avantages :

1- maintenir une zone de co-gestion entre les parents, si le climat est hostile et la confiance a disparu,

2- suppose une entente ou une complicité importante entre les parents,

3- contraindre à la recherche de deux logements de célibataire, en plus du logement familial,

4- peut donner une impression ambiguüe difficile à gérer pour les jeunes enfants qui ne sauront pas visualiser la rupture des parents.

Quand recommander la résidence alternée des parents?

Nous recommandons généralement cette solution dans les situations de famille nombreuse (3 enfants) et de niveau de revenu élevé. La situation sera évidemment temporaire, et liée au besoin d'hébergement du dernier enfant. A l'issue de cette période, les parents procèderont au partage de l'immeuble, et à sa liquidation éventuelle. Pour des raisons économiques évidentes, cette solution n'est pas nécessairement rentable lorsqu'il ne faut reloger qu'un enfant. Le surco?"t d'un appartement pour couple avec enfant est compensé par le fait qu'il ne faut pas conserver le logement familial.

Conditions

Cette solution est difficile à faire accepter du Juge qui craint d'être à l'origine d'un nouveau litige. Aussi est-il conseillé de la réserver aux seules solutions amiables pures (divorce amiable judiciaire ou divorce amiable notarié). Elle suppose que le logement familial soit conservé, qu'il soit la propriété des deux époux ou non. Elle impose de créer une obligation de gestion conjointe sur le logement locatif, ou sur le bien immobilier. S'agissant du bien en propriété, il est facile d'entériner une convention d'indivision. Mais il est recommandé de faire intégrer au jugement de divorce les conditions minimales de la rotation parentale. Cette solution doit être proposée avec intelligence et modération. Elle ne peut pas convenir à toutes les situations. Elle repose sur une confiance des époux et des avocats qui la proposeront.

Par Maître Ariel DAHAN
Avocat au barreau de PARIS
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