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Temps réferé provision ?
Sujet initié par , il y a 1 mois - 2970 vues

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Bonjour,

Après la demande de référé provisions, en combien de temps obtient-ton le paiement ?

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Bonjour,

Pour obtenir le paiement, il faut d'abord obtenir une ordonnance du juge des référés. Ensuite la faire signifier et attendre que le délai d'appel soit passé pour que la décision soit exécutoire.

C'est en ce moment là que vous pouvez prétendre à recevoir les fonds.

Normalement, l'ordonnance de référé est rendue assez rapidement vu que c'est une procédure d'urgence.

Merci de signaler si j'a répondu à votre question.
D’accord, ça représente environ combien de temps en semaine ou mois a partir de là demande d’ordonnance ?

Merci
il y a 1 mois
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Bonjour Seb je suis sur une procédure référé provisions depuis son novembre aucune nouvelle de mon avocat.
N’hesitez pas a m’envoyer un mail #Adresse email#
il y a 1 mois
Bonsoir,
Ça ne devrait plus tarder pour vous, j’ai entendu dire qu’entre le moment de la demande et la réception des fonds avec passage carpa (3/4 semaines) c’était environ 3 mois. Relancez votre avocat 🙂
il y a 1 mois
Oui mais j’ai déjà obtenu une provision assez importante 8 mois après mon accident et 2 ans après une demande de référé à été faite je me demande si la provision sera acceptée quand même, avez vous déjà obtenu une provision avant que la demande de référé soit faite?
il y a 1 mois
Oui mais avant ma consolidation donc pas grand chose (5000 puis 3000 en 1 an et demi) la je suis consolidé et donc on peut obtenir sans trop de soucis de grosses provisions, exemple le montant de l’enveloppe AIPP...
il y a 1 mois
Ok je voit mais pour moi le montant de ma provisions était 10 fois plus élevé que vous car mes blessures étaient assez importante et un coma profond de plusieurs jours
il y a 1 mois
La consolidation pour un traumatisme crânien grave et de 3 ans minimum donc mon indemnisation sera en 2020 normalement.
il y a 1 mois
Ah oui effectivement ! C’est autre chose que moi, j’espère que vous allez mieux a ce jour !? Moi j’ai eu aussi un trauma crânien mais pas très grave, mais pas de coma juste perte de connaissance... De grosses séquelles à vie mais pas comparable à vous je pense. Oui si votre accident a eu lieu en 2016 et si vous êtes consolidé en 2020, c’est possible théoriquement que vous soyez indemnisé définitivement 1 an 1 an et demi après le rapport de consolidation, après plusieurs propositions. C’est toujours très long... Vous êtes en procédure amiable ou judiciaire avec votre avocat ?
il y a 1 mois
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Merci Seb, aucune séquelle visible ne serait ce qu’une grosse cicatrice au bras (opère dans le coma du à une fracture) toutes les autres fracture n’etait Pas nécessaire à opérer fatiguabilité très importante saut d’humeur... actuellement une procédure judiciaire car mon avocat demande une expertise judiciaire.
Ah oui je vois, les gros trauma cranien engendre souvent ce genre de séquelles (changement d’humeur etc...) vous avez déjà donc eu une expertise amiable avant consolidation et apparemment non satisfaisante vu la demande de votre avocat ?
il y a 1 mois
Non j’ai eu seulement 1 expertise après être sorti d’hospitalisation et obtenue une provision 8 mois après mon accident je ne suis au courant de rien par rapport à l’assurrance C mon avocat qui s’en Occupe
il y a 1 mois
Oui donc c’est bien ça je pense, une première expertise ou vous étiez en phase amiable jusqu’à la, et maintenant votre avocat lance une procédure judiciaire, qui sera peut être un peu plus longue mais qui paiera plus en termes d’indemnisation 😉
il y a 1 mois
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Quand allez vous être indemnisé définivement?
Je ne peux pas vous dire exactement, mais je suis consolidé depuis quasi 5 mois et aucune proposition de l´assurance....
il y a 1 mois
Ok c quand même long l’attente avez vous un avocat? Si oui demander lui ou en votre indemnisation.
il y a 1 mois
Oui c’est long, théoriquement les délais à respecter sont de 5 mois pour avoir une premiere offre après la réception du rapport de consolidation par l’assurance. La j’y arrive bientôt et rien, oui j’ai bien un avocat mais il est 2 de tension, et son secrétariat aussi, ne répond pas au mail, donc faut pas être pressé...
il y a 1 mois
Ah ok je vois vous devriez recevoir une offre bientôt! Pour ma part j’zi Oublier de vous le dire j’ai eu mon accident seul avec aucun tuer responsable g glisser sur une plaque de verglas aucun souvenir de l’accident et quelque jour avant aussi g tout oublier g tjr d pertes de mémoire bref! Heureusement j’avais souscrit une assurance tout risque avec garantie conducteur avec la loi batinter j’ai donc droit à une indemnisation.
il y a 1 mois
Ah tant mieux pour l’assurance ! Et tant mieux qu’il n’y est pas eu de mort. Au vu de vos séquelles vous allez toucher une belle indemnisation, un coma, et un gros trauma cranien... Vous avez eu un coma de combien de jours ?
il y a 1 mois
Ouid’apres Ce que mon avocat m’a annoncé sa me permettra de vivre décemment avec mes séquelles invisibles. J’ai fait un coma de deux semaines
il y a 1 mois
Oh que oui sans soucis ! Et d’acheter tranquillement maison, voiture etc... Ce faire plaisir quoi... Je vous le souhaite ! 😉
il y a 1 mois
Merci beaucoup c gentil.
il y a 1 mois
De rien c’est normal 😉
Moi c’est ce que je vais faire, j’ai eu aussi un très grave accident qui a entraîné aussi de lourdes séquelles, donc un gros dossier et une belle indemnisation futur (même si je pense moins grosse que la vôtre) mais me permettra quand même d’être propriétaire, d’acheter voiture...
il y a 1 mois
C’est aussi ce que j’ai prévu de faire j’ai 26 ans j’avais 24 ans et un enfant de 1 ans au moment de l’accident, j’aimerais être propriétaire mais j’ai encore du mal à y croire tant que je suis pas indemnisé c encore long! Mon enfant aussi devait recevoir une indemnisation comme il était dans le véhicule par chance il n’a absolument rien eu une chance énorme en voyant l’etat De la voiture. Une provision et demander également pour mon enfant en référé.
il y a 1 mois
Ne vous inquiétez pas la dessus, les traumatises crânien grave avec séquelles neurologiques comme vous sont très très bien indemnisés surtout avec l’aide d’un avocat et médecin expert. En plus vous avez dit plus haut que vous avez déjà eu en provisions autour de 80 000€ ce qui prouve que vos séquelles sont très très importante et que votre indemnisation le sera aussi ! Après certe ce montant déjà perçu sera à déduire sur l’indemnisation finale mais ça va chiffrer très haut ! Plusieurs centaines de milliers d’euros sans soucis.... On peut rien prédire, mais à mon sens rien en dessous 400/500 000€. Mais je dirais pour être large entre 500 000€ et 1 millions d’€...
il y a 1 mois
Oui on ne peut rien prédire avant la consolidation mais en effet sa se chiffre autour de ses sommes que vous annoncer. Mon dossier est particulièrement compliquer car je suis une traumatisée crânien grave mais avec aucune séquelle visible en me voyant on croierait pas que j’ai subit un grave accident c juste un miracle j’en suis fière néanmoins g des douleurs quotidiennes qui m’empêchent De vivre comme je vivait avant sans oublier cette fatigue également ! Médecin conseil est avocats feront le nécessaire pour l’indemnisation.
il y a 1 mois
Oui je vois exactement votre cas, les gens penseraient que tout va bien et que c’est du passé, mais en faite non c’est bien plus compliqué, je suis dans ce cas la aussi, on dirait que tout va bien mais c’est dur au quotidien (douleurs pour ma part)
Quelles types de douleurs avez vous et à quel endroit ?
Bon courage à vous !
J’espère que ça passera vite jusqu’à l’indemnisation 😉
il y a 1 mois
Légère hemiparesie gauche rien ne se voit mais faiblesse coter gauche du corp douleurs dans Le Bras a l’intérieur y a 2 plaque avec des vis douleur dorsale et cervical( fracture c1 c2) douleur dentaires gencive g perdu 3 dents dans l’accident baisse de mon accuité visuel obliger porter des lunettes sinon je vois pas bien du tout sans oublier le mal de tête insupportable au quotidien plus ou moin supportable sa dépend... s’en fai beaucoup déjà jsui fatigué!
il y a 1 mois
Ah oui quand même... Je vois que vous êtes passé par une belle porte, je fais référence surtout au fractures cervicales ! J’ai eu la même chose, 2 fractures sur c2 et 1 sur c3 articulaire, entorse cervicale grave, et antilisthesie grade 1, et quand on survi a ce type de fracture et que l’on garde l’usage de ses jambes et de ses bras c’est miraculeux (pour infos dans l’histoire vrai du film Intouchables, la personne a eu fracture c3 et c4...)
Les douleurs cervicales c’est fatiguant et penible, l’arthrose cervicals quasi immédiat après consolidation, les craquements du cou journaliers surtout la nuit, les maux de têtes, migraines, douleurs bras, jambes, thorax... Tout est lié aux fractures cervicales, entorse etc....
Même votre baisse de vue je pense est lie au fracture cervicales, j’ai moi même des douleurs aux yeux, des scintillements et flash quand je dors la nuit au réveil et où endormissement...
C’est très compliqué de definitivement plus avoir la vie d’avant.
Courage à vous !
il y a 1 mois
Eh oui ! en effet c un miracle de s’en sorti sans handicap visible malgre les douleurs nous sommes chanceux j’esperE qu’on sera indemniser correctement sa aide aussi à un peu oublier nos douleurs au quotidien même si elle ne disparaîtrons pas ou pas facilement !
il y a 1 mois
Je l’espère aussi ! De votre côté je m’inquiete pas trop pour vous 😉, moi mon indemnisation totale ce situera entre 200 et 300 000€ en étant large. Peut être un poil plus avec de la chance....
il y a 1 mois
Et bah je vous souhaite vraiment d’obtenir le maximum et de vivre décemment !
il y a 1 mois
Merci à vous ! 😊

De même pour vous, je vous tiens informé dès que j’ai des news, faite de même.

Bonne nuit !
il y a 1 mois
Avec plaisir je vous informerais également dès que g des nouvelles.
il y a 1 mois
😉
il y a 1 mois
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