Retrait de titre de séjour

Sujet initié par Hugo, il y a 12 heures - 336 vues

Cher monsieur,

Bonjour,

C'est une situation très courante et je comprends votre interrogation.

Il convient de distinguer plusieurs points dans votre situation.

Recevoir une convocation pour retirer votre titre de séjour et devoir apporter des documents originaux :

Oui, c'est tout à fait normal. Lorsque vous venez retirer votre titre de séjour, la préfecture procède à une dernière vérification de votre identité et des documents qui ont servi à instruire votre dossier. Ils vous demanderont votre ancien titre de séjour (pour le découper ou le récupérer), votre passeport, et souvent un justificatif de domicile récent. C'est une procédure standard pour s'assurer que le titre est remis à la bonne personne et que toutes les conditions sont toujours remplies.

L'absence de précision sur le timbre fiscal à fournir sur la convocation :
C'est un point important. Il est presque systématiquement nécessaire de fournir un timbre fiscal pour la délivrance d'un titre de séjour, qu'il s'agisse d'une première demande, d'un renouvellement ou d'un changement de statut. Le montant varie en fonction du type de titre.

Est-ce "normal" que ce ne soit pas mentionné sur la convocation ? Cela peut arriver. Parfois, la convocation est un document générique et ne détaille pas toutes les pièces, surtout si l'information a déjà été communiquée précédemment (par exemple, sur la liste des pièces que vous avez initialement déposées pour votre demande, sur votre récépissé, ou sur le site internet de la préfecture). La préfecture peut considérer que vous êtes déjà informé(e) de cette obligation.

Que devez-vous faire ?

Je vous conseille fortement d'acquérir le timbre fiscal AVANT de vous rendre à votre rendez-vous, même s'il n'est pas expressément mentionné sur la convocation.

Comment connaître le montant ?

Le montant du timbre fiscal dépend du type de titre de séjour que vous allez obtenir (salarié, passeport talent, carte de résident 10 ans).

Consultez le site internet de votre préfecture ou le site officiel Service-Public.fr à la rubrique correspondant au titre de séjour que vous avez demandé. Le montant est généralement indiqué.

Votre récépissé de demande peut aussi mentionner le montant du timbre.

Où acheter le timbre fiscal ?

Le plus simple est de l'acheter en ligne sur le site officiel : timbres.impots.gouv.fr. Vous recevrez un code ou un QR code à présenter.

Vous pouvez aussi l'acheter dans un bureau de tabac équipé d'un point de vente agréé.

Si vous n'avez pas le timbre fiscal le jour J, la préfecture refusera de vous remettre votre titre de séjour, et vous devrez reprendre un rendez-vous (ce qui peut être très long) après avoir acquis le timbre.

Pour éviter tout désagrément et une perte de temps précieuse, partez du principe que le timbre fiscal est obligatoire et préparez-le.

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