Bonjour,
Je comprends votre exaspération et votre inquiétude. Votre situation est très délicate car elle oppose votre santé et votre bien-être aux exigences de votre employeur.
Votre réaction d'envoyer un écrit pour refuser le nouveau planning et expliquer vos raisons est la meilleure chose à faire. Cela vous protège d'un "abandon de poste" caractérisé.
Abandon de poste vs. Refus d'un changement
Votre employeur a en effet le droit de modifier les conditions de travail (comme le planning), mais pas le contrat de travail lui-même (comme la durée du travail ou la rémunération). S'il s'agit d'un simple changement de planning, votre refus peut être considéré comme une faute.
L'abandon de poste : L'abandon de poste est une absence injustifiée et prolongée, sans aucune explication. C'est une faute grave qui peut être assimilée à une démission, vous privant de vos droits à l'ARE.
Votre situation : Vous n'êtes pas dans un cas d'abandon de poste. Vous avez répondu par écrit, motivé votre refus, et proposé de continuer à travailler sur un autre planning. Vous ne disparaissez pas sans explication. Votre action est un refus d'un changement de vos conditions de travail.
Le risque encouru
Votre employeur, face à votre refus, a deux options :
Accepter votre proposition : Ce qui est peu probable, car il est en difficulté.
Lancer une procédure de licenciement : Il pourrait vous licencier pour "faute grave" due au refus d'un changement de conditions de travail. Dans ce cas, vous seriez éligible aux allocations chômage (ARE).
Le risque est donc de ne pas avoir de salaire en cas de mise à pied conservatoire pendant la procédure de licenciement, mais vous avez de très fortes chances de ne pas être considéré en abandon de poste et de percevoir l'ARE.
Ce que vous devez faire pour vous protéger
Continuez à tout documenter par écrit. Votre courrier est votre meilleure arme. Si l'employeur vous met la pression oralement, demandez-lui toujours de vous écrire.
Consultez un médecin du travail. C'est un élément clé de votre défense. Le fait que votre refus soit lié à des raisons médicales est une raison valable. Le médecin du travail pourra recommander des aménagements de poste ou un temps de travail adapté à votre état de santé. Cela oblige l'employeur à prendre en compte votre situation.
Contactez un avocat en droit du travail ou un représentant du personnel. Ils sont les mieux placés pour vous conseiller. L'employeur ne peut pas vous imposer un changement de conditions de travail si cela a des conséquences néfastes sur votre santé. C'est même une violation de son obligation de sécurité.
Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question en cliquant sur le bouton vert de ma réponse.
il y a 1 jour
Merci d’indiquer que j’ai répondu à votre question EN CLIQUANT SUR LE BOUTON VERT DE MA REPONSE.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire