Commercialiser un jeu a marque verbale deposee

Sujet initié par Sof, il y a 15 heures - 517 vues

Merci de votre retour,

Précisions:
- Oui notre jeu porte le nom "X" mais pas le jeu existant
- Seul le concept du jeu est identique (but du jeu)
- Le visuel et les composantes sont différentes

Notre interrogation porte sur le terme marque verbale déposée: est ce que cela signifie que seul le nom du jeu "Y" ne peut être utilisé ou tout son concept également?

En espérant avoir été plus précise,

Cdt

Merci pour vos précisions.

Une marque verbale déposée protège avant tout le nom (le mot lui‑même) pour certains produits et services. Elle ne protège pas, en tant que telle, un "concept" de jeu de société. Donc, si votre jeu porte un nom différent de la marque déjà déposée, vous ne contrefaites pas cette marque juste parce que le but du jeu ou l'idée générale sont proches.

En revanche, cela ne signifie pas pour autant que l'on peut reprendre un jeu existant "à l'identique" en changeant simplement le nom. Le droit ne protège pas les idées, les concepts ou les mécaniques de façon abstraite, mais il protège :

– la forme sous laquelle elles sont exprimées (règles rédigées, textes, structure, exemples),
– l'univers graphique (illustrations, choix visuels, mise en page),
– et, plus largement, il sanctionne le parasitisme si un nouveau jeu se place trop ouvertement dans le sillage d'un jeu déjà exploité pour profiter de sa notoriété.

Dans votre cas, vous indiquez que seul le but du jeu est identique, mais que le nom, le visuel, les composantes et les détails sont différents. C'est exactement dans cette direction qu'il faut aller pour vous sécuriser :

– conserver un nom clairement distinct de la marque existante ;
– rédiger vos règles vous‑même, avec votre propre manière de présenter et d'organiser le jeu, sans copier la formulation ni la structure du jeu d'origine ;
– créer une charte graphique et un univers visuel vraiment personnels, qui ne rappellent pas de façon trop marquée le jeu déjà sur le marché.

Je dirais également que si le but du jeu doit être indique, les règles, le déroulement du jeu doivent différer pour éviter le risque de parasitisme.

Si le jeu existant est très connu, il faudra aussi éviter tout discours marketing laissant entendre qu'il s'agit d'une variante "non officielle" ou d'une suite, car cela augmenterait le risque de conflit (concurrence déloyale / parasitisme).

Seule une étude spécifique de la situation permettra de vous aiguiller sur ce qui pourrait vous être reproché (si vous vous rapprochez trop du sillage du jeu Y)

Si cette réponse vous a été utile, je vous remercie d'indiquer la question comme résolue.

Bien cordialement