Bonjour,
1/ Le droit
Le mariage implique une communauté de vie. Toutefois, quitter le domicile conjugal ne constitue pas automatiquement une faute : le juge apprécie les circonstances du départ et les motifs qui l'expliquent.
Un départ peut être invoqué dans un
divorce pour faute s'il constitue une violation grave ou renouvelée des obligations du mariage, mais son incidence dépend du contexte.
Votre départ ne vous fait pas perdre vos droits parentaux ni vos droits de propriété sur la maison. Vous restez également tenu, selon votre situation, de participer aux charges, au crédit et aux dépenses concernant les enfants.
2/ Les solutions
Avant de partir, il est préférable de formaliser avec votre conjointe un accord écrit concernant la résidence des enfants, les droits de visite, les dépenses et l'utilisation du logement.
En l'absence d'accord, saisissez rapidement le JAF afin de faire fixer les modalités concernant les enfants et les contributions financières.
Conservez également les justificatifs de votre implication auprès des enfants et des dépenses que vous continuez à assumer.
Si votre départ est motivé par une situation particulière, notamment des violences ou des circonstances graves, conservez-en les preuves et prenez conseil avant de quitter les lieux lorsque cela est possible sans danger.
J'espère avoir répondu à votre question.
Si tel est le cas, je vous remercie de cliquer sur le bouton vert « Question résolue ».
Bien cordialement,
Maître Xavier DAUSSE
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
