MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Par popularité

Justiciables

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Régularisation construction Posée par jacques, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3672 vues Nous avons un grand terrain divisé en 2 partie, une zone constructible et une non constructible nous avons installé des bungalows sur la zone non constructible le temps de construire notre maison avec pc accepté est purgé sur la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Enedis à enlever mon compteur chantier Posée par Loulou, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans - 3671 vues J'ai demandé un compteur chantier en juillet 2020 valable un an le maire de ma commune me la fait enlever en à t'il le droit... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Déclassement d'un terrain anciennement constructible en zone naturelle Posée par KTI, il y a 4 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3669 vues Mon terrain anciennement constructible, viabilisé est desservi par les réseaux publics de distribution d'électricité, d'eau potable et de voirie, face à deux lotissements (situés à 30 mètres de mon habitation... Participer

Permis d'aménagé Posée par deyug, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3666 vues Nous avons envoyer en mairie un recours administratif nous opposant à une division de parcelle, d'ouvrir une ouverture de 5 mètres sur notre lotissement, qui a un cahier des charges, qui indique que chaque copropiétaires ou occupant d'un... Consulter la réponse de Maître camous

Déclaration préalable et recours gracieux Posée par ADHL, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ADHL - 3664 vues Notre déclaration préalable ayant fait l'objet d'un refus, nous avons déposé un recours gracieux en mairie. de quels délais dispose la mairie pour nous apporter une réponse ? le service de l'urbanisme étant délégué à... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Déclaration de travaux Posée par TAQUET, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans par BARRAULT - 3664 vues La sci collet désire faire une réhabilitation supplémentaire pour une partie de l'ancienne ferme familiale. mais nous avons des difficultés pour obtenir cette autorisation à cause de la situation géographique sur la commune de... Participer

Dpt pendant transition de pos au plum, quel règlement s'applique? Posée par Matthieu66, il y a 6 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Matthieu66 - 3660 vues J'ai déposé une déclaration préalable de travaux le 20 septembre 2019 quand le document d'urbanisme en vigueur dans la ville était un pos. un plum a été approuvé le 25 octobre 2019 et est exécutoire depuis le 5 décembre 2019. il s'agit d'un... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Raccordement edf dans une zone naturelle Posée par Milou, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3656 vues Un ami a une maison sur un terrain en zone naturelle .il a un.permis de construire car la zone naturelle à été déclaré des années plus tard. ma question est : du moment qu'il.a un permis de construire , peut il demander à edf... Participer

Plu Posée par Léa 84, il y a 2 ans dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître CHEVALIER - 3645 vues Dans ma commune, nous devons respecter le plu. celui ci indiqué que tous les annexes doivent être identiques à la maison existante. j ai installé une sorte de volière de 10 m2 en annexe. je n ai pas demandé d autorisation. le plu... Compléter

Poubelles Posée par Ninouche, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3645 vues Trois containers sont installés sans consultation du voisinage sur un petit parking , contre le mur et à deux mètres de la terrasse d une villa, face à la fenêtre cuisine et terrasse d’une autre villa 10 m environ , entre deux virages... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Dépôt daact Posée par nat, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3644 vues J'ai fait il y a 11 ans un agrandissement conformément à la déclaration préalable de travaux mais je n'ai pas tenu compte de la prescription qui demandait de déposer un dossier au spanc pour mettre l'assainissement... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Caravane sur terrain agricole Posée par zaza, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par CO - 3644 vues Puis je habiter dans ma caravane sur mon terrain agricole qui possède un hangar. merci... Consulter la réponse de Maître Cavalier

Certificat urbanisme et modification plu Posée par Hamsterdame, il y a 3 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 ans - 3641 vues Nous avons acquis en septembre 2021 une maison sur un terrain issu d'une division parcellaire réalisée juste en amont de la signature. l'autre terrain a depuis été vendu. le terrain mère a reçu un certificat... Consulter la réponse de Maître STUART

Demande d électricité sir un terrain agricole Posée par Maraîcher, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ROCHER-THOMAS - 3640 vues Je suis exploitant agricole et propriétaire d un terrain agricole où je pratique mon activité j aimerais avoir l électricité sur mon terrain ,quelles démarches dois je effectuer pour l obtenir cordialement... Participer

Suppression poteau electrique hta inutile et dangereux Posée par jbemilie, il y a 6 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3638 vues Un poteau électrique hta se trouve sur sur mon terrain qui se situe à moins de 500 mètre d'un ouvrage classé monument historique. enedis vient d'implanter un nouveau poteau électrique de même taille et qui reprend... Participer

J'ai un terrain constructible, je veux le déclasser en non constructible. Posée par Pm36_2, il y a 4 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pm36_2 - 3636 vues Je voudrais vendre un petit terrain en herbe de 700 m2 que j'ai dans un village de 100 habitants. j'ai un acheteur pour 1500 euros (ce n'est pas cher dans le coin!) qui veut en faire un verger... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Retrait d'un poteau par une commune Posée par claude, il y a 7 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3636 vues La mairie enterre le reseu électrique et va tirer un poteaux qui se trouve le long d'un vieux mur.se retrait risque de faire ébouler ce mur et il me dise responsable et me demande de démonter mon mur a l’emplacement de ce... Répondre

Absence de déclaration d'achèvement suite à faillite du promoteur Posée par Aurelie88, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3633 vues Nous avons acheté un bien en vefa en 2017, le permis de construire datant de fin 2017, livré en avril 2019 avec énormément de réserves, le promoteur a fait faillite et plus aucune entreprise n'intervenait sur le chantier, nous... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Chemin de servitude fait sur 2 parcelles Posée par Lola, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3632 vues En 1989, un chemin de servitude a été réalisé sur ma parcelle. aujourd'hui, en faisant reborner mon terrain, il apparait que le chemin empiète pour moitié sur la parcelle d'un voisin. le voisin demande à récupérer son... Compléter

Non respect du plu par la mairie Posée par Sodft, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 3632 vues Nous constatons qu'au sein du lotissement où nous avons fait construire, la mairie ne respecte pas le plu sur les constructions type maison accession et beginage, cependant ils se permettent de nous interdire de nous clôturer... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Toiture véranda Posée par Completementperdue, il y a 7 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 3631 vues J'ai fais l'acquisition il y a quelques mois d'une maison comprenant une véranda de moins de 20m2 ( construite il y a plus d'une dizaine d'années, dont j'ignore la légalité) la toiture étant en très... Répondre

Hauteur clôture et environnement bati ? Posée par Elisa, il y a 4 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3631 vues Je dois construire un mur de soutènement car le niveau moyen du terrain et de la maison est à environ 80 cm au dessus de la voie publique. ce mur de 80 cm de haut sera surmonté d’une balustrade avec des lattes en aluminium... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Création d une digue à l aplomb d un fossé d'écoulement mitoyen Posée par Coco, il y a 3 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3630 vues Un lotisseur à créé un bassin de rétention contre mon domicile distance inférieure à 2m afin d avoir le volume nécessaire il a créé une berge de 1m au dessus du terrain naturel.cette digue est à l aplomb d un fosse d ecoulement... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Mur de soutènement + clôture Posée par Joel, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Joel - 3627 vues Nous avons construit notre maison sur un terrain qui en son extrémité comporte une déclivité importante. sur les 20m en limite séparatrice avec mon voisin (au sud)de derrière le terrain naturel présente une pente de 10%(d’est en... Consulter la réponse de Roulette

Location d'une partie de notre rp sur zone a Posée par Fannyly, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3625 vues Nous avons acheté il y a 3 ans une longere sur une ancienne ferme agricole et ne nous sommes pas agriculteurs (maison inhabité pendant 13 ans) . la maison nous a été vendue en gardant le terrain en zone a (nous avons du passer par... Consulter la réponse de Maître STUART

Mur de soutènement Posée par KALA, il y a 10 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 10 ans par VIEUILLE - 3624 vues J'ai construis un clôture sur un mur de la commune, est ce que c'est délit? que dois-je faire car je ne veux pas qu'elle détruise ?... Participer

Véranda de plus de 30 ans non déclarée Posée par Bertille, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître D'Andrea - 3624 vues Nous venons d'acheter une maison mitoyenne avec à l'arrière une véranda de moins de 20m2. chez le notaire non avons appris que la véranda n'était pas déclarée et non inscrite au cadastre. cette véranda est une vraie... Participer

Non respect du plu par le service urbanisme Posée par AP, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par AP - 3624 vues Suite à une division faite par le voisin, le terrain entre nos deux maisons a été vendu. une maison a été construite suite à l'approbation du pc en mai 2022. cette construction à créer des préjudices pour lesquels nous avons... Consulter la réponse de Maître Blanquet

Camping car sur terrain agricole Posée par Luluberlu, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3623 vues Je possède un terrain agricole cadastré en 4 parcelles sur le plu. nous vivons dessus depuis plusieurs années mais le maire de ma commune commence à faire des siennes. je ne suis pas raccordé à l'eau et j'ai des toilettes... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Problème de viabilisation d’un terrain constructible Posée par Franck, il y a 6 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3622 vues Un permis de construire a été annulé suite à un problème de ligne à haute tension je souhaite quand même faire viabiliser le terrain et la mairie ou l’urbanisme a fait annuler les demandes de travaux qui ont été autorisés pour la... Participer

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

20 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

12 problèmes résolus*

3

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

8 problèmes résolus*

4

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

5 problèmes résolus*

5

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer