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Refus d'obtempérer
Posée par Mich56, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1357 vues

J'ai croisé un véhicule de gendarmerie qui circulait en sens inverse alors que je roulais trop vite. j'ai vu que les gendarmes m'ont fait des signes pour ralentir. assez brièvement, puisqu'on s'est croisé...

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Maître DAHAN
 
Test salivaire positif récidive
Posée par lerecidivistetriste, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par lerecidivistetriste - 2116 vues

Je me suis déjà fait attraper une fois pour conduite sous stup pour laquelle j’ai fais 6 mois de suspension. depuis j’ai grandement diminué ma consommation (20aine de joints par jour a 1 le soir) il y a 2 jours je me suis fait...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suis je récidiviste ?
Posée par FuturAideSoignant, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par FuturAideSoignant - 2446 vues

La première fois que j'ai était contrôlé positif c'était le 25 décembre 2019 , je me suis fais contrôlé a se jours le 26/11/2023 pour positivité au thc , suis je récidiviste ? tout le monde me dit que non , même le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Procédure au timing bizarre
Posée par srgmail, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1568 vues

J'ai été contrôlé positif au thc en voiture le 22 janvier 2023. j'ai eu un retrait immédiat de permis de 6 mois. j'ai reçu le 05 mai un procès-verbal de convocation en vue de comparaître au tribunal judiciaire de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Intitulé exact pour un retrait de 6 points pour homicide ou blessure involontair
Posée par Permisannulé, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Permisannulé - 2403 vues

J ai été « jugé » il y a deux mois en crpc pour avoir commis une infraction, à savoir un accident de la route responsable avec ma voiture dans lequel un motard a été touché et a eut une itt de 45 jours, rupture des ligaments sans...

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Maître DAHAN
 
Conduite stupéfiant
Posée par 34644, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1376 vues

Suite a conduite sous stupéfiant voici le jugement 60 jours amendes annulation permis 6 mois et interdiction de pouvoir conduire sans détenir un dispositif ead pendant 6 mois il s'agit d'une conduite stupéfiant je pense...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Recidive
Posée par Amélia, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1639 vues

Je suis en recidive à presque 5 ans d intervalle pour alcool. j ai été auditionné librement avec toutes les questions qui vont avec. date lieu circonstances où pourquoi etc. j ai signé 2 exemplaires aurai du en avoir un pour le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Consommation alcool apres accident sans bléssés
Posée par Neo, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2220 vues

Je pars faire des courses l’après midi en prévision d'un apéritif entre amis chez moi le lendemain. je consomme une bière et une seule pour la soif (et l'envie) après 6 mois d'hospitalisation. sur le chemin du retour...

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Maître DAHAN
 
Obtenir le dossier pénal
Posée par 34644, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1361 vues

Est ce que je peux obtenir mon dossier pénal complet si oui comment faire la demande...

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Maître DIARRA
 
Veranda
Posée par Ismael, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ismael - 1656 vues

Suite à un achat d’un appartement comprenant une véranda en 2019, j’ai constaté un dégât des eaux que j’ai déclaré au syndic il y a 18 mois. il semblerait selon certains voisins, que m’a véranda existe depuis au minimum 2008. je...

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Maître GATELLIER
 
Avis suspension finis
Posée par Thomas592, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1447 vues

J’ai eux une suspension de permis pendant 6 mois j’ai effectuer ma peine de 6 mois payer mon amende j’ai fait tout les test nécessaire pour le récupérer , cela fait 5 mois que j’ai récupère mon permis et aujourd’hui j’ai reçu un...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Justificatif de dépôt
Posée par Polak, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1450 vues

Peut on conduire avec le justificatif de dépôt merci...

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Maître Nicolet
 
Suspension
Posée par Lola, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1791 vues

Ma suspension de 6mois a pris fin aujourd’hui test psychotechniques fait visite médical ok demande sur ants ok. ma question est la suivante, puis-je reprendre le volant sans mon permis de manière matérielle ? une première...

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Maître PROVOST
 
48si jamais reçu
Posée par Antho72, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1893 vues

J’ai eu un accident il y a 1 ans et demi , je n’ai également jamais reçu la lettre cependant ma situation était différente étant donner que je n’avais tout simplement aucun logement , j’avais prévu les forces de l’ordre que ma...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Visite médicale avec taux ctd positif
Posée par R.Jaylila, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par R.Jaylila - 2068 vues

Suite à une suspension de 3 mois, je dois passer la visite médicale. mon taux de ctd est de 1,9%, il était à 1,8% il y a un mois alors que je n'ai pas bu depuis. les médecins peuvent-ils donner un permis probatoire avec un...

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Maître Rigoulot
 
Comment puis-je faire sans avocat en crpc
Posée par Jérémie, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1707 vues

Je passe au tribunal le 7 de ce mois ci et je n’ai pas le droit à l’aide juridictionnelle alors que je pensais.comment cela se passe il s’il vous plaît ?cela se calcul sur l’année en cour,l’année précédente?depuis janvier 2023 je...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Convocation grand excès de vitesse radar fixe
Posée par Romain, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 3299 vues

Je me suis fait flashé de face par les derniers radars fixes à 150km/h au lieu de 90km/h sur autoroute en décembre 2022. les gendarmes cherchent à me convoqué pour cet excès de vitesse. je voulais savoir les délais de prescription...

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Point de permis en négatif
Posée par Eva, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eva - 1780 vues

Suite à un contrôle routier j’étais informé que je n’ai plus de point le policier m’a laissé circulé et il m’a informé que je vais recevoir un courrier . j’ai donc demandé mon rii c’est indiqué que je n’ai plus de points depuis...

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Maître DAHAN
 
Excès de vitesse de 1 km/h
Posée par Philippe, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 3680 vues

J'ai reçu un avis de contravention pour un excès de vitesse le 03-11-2023, la vitesse limite était de 80 kms/h, ma voiture a été contrôlée à 86 kms/h et la vitesse retenue est de 81 kms/h soit un dépassement de 1 km/h. dans...

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Maître PROVOST
 
Demande permis ants encours d'instruction depuis plus d'un mois
Posée par nat, il y a 2 ans dans Permis de conduire
32 réponses dont la dernière il y a 1 an par lilirose - 26575 vues

J'ai eu une suspension permis 6 mois (suspension administrative), je suis passé au tribunal ,j ai payé amende fait visite médicale positive et test psychotechnique j'ai fait la demande de permis sur ants depuis plus...

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Maître Cassé
 
Erreur de date de naissance sur l’audition de ma suspension de permis
Posée par Ttrt, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2383 vues

J’ai perdu le permis pour conduite sous stupéfiant, il y a plusieurs erreur: la première est sur la date de restitution qui est de 2023 au lieux de 2024. la deuxième, je l’ai constater aujourd’hui tout le long de l’audition ma date...

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Maître FARRAJ
 
Convocation ordonnance pénale
Posée par Momo, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1515 vues

J reçu une convocation à l audience pour ordonnance pénale par courrier à mon domicile mais ce jour là j était absent.après le courrier a était renvoyé au tribunal.comment j vais faire pour récupérer ce courrier?j risque quoi si j...

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Maître MONESTIER
 
Accident avec alcool
Posée par vivi, il y a 2 ans dans Permis de conduire
7 réponses dont la dernière il y a 1 an par vivi - 3253 vues

J'espère que vous allez bien? je viens vers vous car j'ai un gros souci j'ai eu un refus d'obtempérer ainsi qu'une alcoolémie en recidive et il y a environ deux mois et demi le seul bémol c'est que jai...

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Maître ARCHIMBAUD
 
Retrait de permis
Posée par Plombier, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Plombier - 1571 vues

J'ai été contrôlé positif à l'alcool le 08 février 2023 ce qui à donné suite au retrait de mon permis de conduire ( que je ne contest pas ) . le 10 février 2023 j'ai reçu un arrêté du préfet notifiant pouvoir...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis de conduire usage de stupéfiants
Posée par Gaël, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1607 vues

Au mois de juin j ai été contrôlé positif au cannabis.les gendarmes ne m ont pas montrer le test positif.j ai fait une audition à la gendarmerie.1 mois plus tard j ai été reconvoquer et ils m ont rendu le permis puis plus de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
L'exception de la notification de retrait de points
Posée par Yougo, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par bouya - 1758 vues

J'ai perdu 4 points suite à une infraction de sens interdit .sur la notification je récupérais mes points 2 ans sans commettre d'autre infraction mais la préfecture m'a répondu que la notification fait des exceptions...

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Maître Rigoulot
 
Suspension permis de conduire 6 mois cause thc
Posée par sorg07, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1592 vues

J'ai eu une suspension de mon permis le 19/05/2023 pour usage de stupéfiant (thc), je n'ai reçu aucun courrier et nous sommes le 21/11/2023, ma peine est faites. je ne parvient pas a avoir un rendez vous préfecture avec...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
En attente des points perdus
Posée par bouya, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yougo - 2197 vues

J'ai perdu 4 points suite une infraction (circulation en sens interdit devant le collège)en septembre 2021,j'ai payer l'amande, sur la notification il est bien indiqué que je récupérais mes points après 2 ans sans...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Information sur le permis apres suspension
Posée par Laetitia, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1530 vues

Quelles sont les informations notées sur le permis apres 1 suspension?? merci...

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Maître Rigoulot
 
Retrait suite accident avec alcool 0,50
Posée par Dany, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1370 vues

Jai eu un accident avec alcoolémie le 9 novembre convoqué à la gendarmerie aujourd'hui ils m'ont rendu mon permis pas le temps de s'occuper de moi , retrait revu plus tard...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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