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Conduite sans permis Posée par nld, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 619 vues Je me suis fais arrêter le 14 juillet 2025 pour une conduite avec un permis suspendu, j ai déplacé un camping car sur 800 m dans les petite rue d un village où il y avait la fête et ma copine ne se sentait pas de conduire (ruelles... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Problème lettre 3f Posée par SEG08, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1474 vues J’ai fais le tour du site et de plusieurs autres et je n’ai pas trouver de réponse. j’ai reçu un recommander suite à suspension de permis, j’étais en déplacement dans le sud à ce moment là et quand j’ai voulu récupérer le recommandé... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Suspension administrative de permis de conduire + de 3 mois après la rétention Posée par Alex, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1523 vues Je viens de recevoir un arrêté pour me notifier la suspension de mon permis de conduire suite à un délit de conduite en état d’ivresse. la suspension est de 4 mois et prend effet à partir de la notification de l’arrêté, c’est à... Consulter la réponse deMaître CADET |
Document suspension permis 72h Posée par bourgogne, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1230 vues Alors voilà je dois me rendre au médecin pour la récupération de mon permis. j’ai tout les document demander sauf le papier de notification de la rétention pour 72h en attendant la préfecture. papier qui est normalement t donner... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Accident de la route Posée par Lola56, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1552 vues Il y a 3 semaines, j'ai eu un accrochage, voiture avec un vélo . j'étais sur une déviation qui nous obligeait à circuler sur une voie de bus . passage au vert , un bus était à l'arrêt sur la voie, je les doublais ( en doublant la... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Invalidation du permis de conduire Posée par corinne02, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 1659 vues Mon fils a commis le 28/07/2021 un grand excès de vitesse plus de 50kms/h, il a été condamné au tribunal à 6 mois de suspension de permis et 400e d'amende. il a récupéré son permis début février 2022 et le 26/03/22 il reçoit... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Conduite d'un scooter de 49,9cc positif au thc pour une consommation la veille Posée par TBP, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 1628 vues Je suis sous le coup d'un ead. je me suis fait arrêté avec un taux à 0,8g/l de sang. j'ai été condamné à 6 mois avec l'ead. par la suite j'ai, lors d'une balade en scooter bridé de 49,9cc, fait l'objet... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Refus d'échange de permis britanique pour permis français Posée par Rem le Nem, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1662 vues J'ai obtenu mon permis b en france en 2000. je suis ensuite parti vivre en angleterre pendant 17 ans, et j'ai du échanger mon permis français pour un permis britannique pour pouvoir obtenir mon permis a. je suis rentré en... Consulter la réponse deMaître SALECK |
Vice de procedure Posée par Jeannot, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1283 vues Je me suis fais contrôler positif au stup, il mon propose une contre expertise mais il ne m’ont pas auditionné à la gendarmerie et mon ramener chez moi et mon fais une perquisition ? y’aurais il un vice de procédure merci de vos... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Rétention du permis de conduire Posée par Mnnx, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 1608 vues J’ai eu le rétention du permis de conduire à cause d’un excès de vitesse mais j’ai toujours pas reçu le courrier ni d’appel depuis le 22 décembre... Consulter la réponse deMaître Maury |
Quelle démarche pour seconde visite medicale Posée par lila, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans - 25034 vues J'ai récupérer mon permis en mars 2018 et doit repasser une visite médicale 6 mois apres quelle est la marche à suivre merci... Consulter la réponse deMaître DENECKER |
Commission médicale validée pour suspension est elle valable pour annulation Posée par Arnaud, il y a 10 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 10 mois - 1139 vues Mon fils a passé la commission médicale pour une suspension au mois d avril 2024. il a récupérer son permis, mais au tribunal il a eu une annulation de 6 mois. ma question : doit il refaire la commission médicale ou le cerfa qu il... Consulter la réponse deMaître Zubillaga |
Erreur de date de naissance sur l’audition de ma suspension de permis Posée par Ttrt, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 2202 vues J’ai perdu le permis pour conduite sous stupéfiant, il y a plusieurs erreur: la première est sur la date de restitution qui est de 2023 au lieux de 2024. la deuxième, je l’ai constater aujourd’hui tout le long de l’audition ma date... Consulter la réponse deMaître FARRAJ |
Visite medicale permis Posée par michael, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans - 1597 vues Peux t on passer la visite pendant la suspension... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Passé au feu orange Posée par keferhah, il y a 7 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 7 ans - 4647 vues Hier soir dans paris je suis passe au feu orange je me souviens bien c'était sur la rue gay lussac dans le 5 ème il yavais une caméra à 300m du feu à peu près j'ai peur d'être verbalise pour le rouge alors que... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Test urinaire Posée par Fallu, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1145 vues Je me suis fait arrêter par les gendarmes et ils m'ont fait le test salivaire positif au thc. il ne m ont prit la salive et ensuite il on était dans leurs vehicul et revenu 10 min après avec un test positif au thc... Consulter la réponse deMaître Cassé |
Suspension de permis Posée par Milla, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1271 vues Je me suis faites arrêtée et retirée le permis de conduire il y a 5 jours. sauf que la gendarmerie ne m à toujours pas contacté. 5 jours aujourd'hui, 120 heures . que dois je faire ? merci... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Rétention 120 heures Posée par Fred, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 2224 vues Pour faire suite à la rétention que j'ai eu le 9 nov 2021 , les gendarmes ont déposé mon permis aujourd'hui soit le 15 nov 2021 . le papier de la rétention a la date d'aujourd'hui inscrite en bas de la feuille de la... Consulter la réponse deMaître Minier |
Suspension permis / excès de vitesse 40-49 kmh Posée par ducyan, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 2277 vues Voici ma situation : excès de vitesse 126 (retenu 119) au lieu de 70 le 26/05/2020 suspension administrative du préfet de 4 mois le 29/05/2020 transfert du dossier au tribunal compétent que va-t-il se passer à partir de maintenant... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Test psychotechnique Posée par Nanou97, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1520 vues J’ai mon copain qui n’a pas encore fait sa prise de sang pour son test psychotechnique est son jugement est pour la semaine prochaine . doit-il se présenter quand même au tribunal n’sans le test ?... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Suspension permis 4 mois, ordonnance pénale 6 mois Posée par Nico, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1438 vues J'ai eu un retrait de permis pour 4 mois en septembre 2022. j'ai fait mes visites médicale et j'ai récupéré mon permis définif le 22.02.2024. je reçois le 20 mars 2024 l'ordonnance pénale qui indique : "à titre... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Mauvaise date sur la composition penale Posée par Brice, il y a 6 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 6 ans - 2452 vues Suite a un controle de stupéfiant jai écopé de 4mpis de suspension du permis de conduire. sur ma composition penale; la date de delivrance de mon permis de conduire n'est pas la bonne. puis je faire réclamation? merci de vos... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Duree moyenne des suspensions judiciaire Posée par Jc49, il y a 2 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 ans - 1898 vues La durée des suspensions judiciaires et administratives sont elles cohérentes en règles générales... Consulter la réponse deMaître Doumi |
Retention du permis de conduire Posée par nonob, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 2165 vues Je me suis fais contrôler par la gendarmerie le 10 mai 2021 à un péage , suite au test salivaire, j'ai été positif au cannabis sur l'avis de rétention, je constate que le gendarme qui m'a contrôlé, a bien rempli son... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Suspension et ordonnance penale Posée par MDNL, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 1608 vues Si l'on fait opposition a une ordonnance penale delictuelle (consommation de stup lors de controle routier), peut-on avoir une peine plus lourde ? (suis primo delinquant avec un dossier de defense assez fourni)... Consulter la réponse deMaître Rigoulot |
Proces-verbal convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale délictuel Posée par Alex, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 1760 vues Je suis convoqué par le tj car conduite sous l'emprise de stupéfiant ( cannabis ), c'est la première fois que j'ai un délit routier. j'aimerais savoir que dois je préparé pour l'audience ? je n'ai prit... Consulter la réponse deMaître Minier |
Suspension Posée par Sami, il y a 2 jours dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 jours - 176 vues J'ai pris une suspension de permis de conduire le 09/07/2018 qui a été classé sans suite le 10/01/2019 et j'aimerai savoir si mon permis est toujours valide ou s'il faut que je passe quand même devant la commission... Consulter la réponse deMaître Assesso |
Suspension de permis suite à excès de vitesse Posée par ZEPATRON, il y a 4 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 4 ans - 1724 vues J'ai commis un excès de vitesse retenu de 43km/h le 18 juillet 2021. rétention du permis immédiat et ensuite suspension du permis pendant 4 mois. j'ai un handicap et j'ai absolument besoin de mon permis pour me... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Conduite sans permis Posée par Sabrina93, il y a 3 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 ans - 1589 vues Il y a bientôt 1 ans je me suis fait arrêter sans permis ou j’ai du faire un test stupéfiant qui a été positif, 7 mois après la gendarmerie me convoque pour l’affaire et j’ai passer mon permis de conduire entre temps peut il me le... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Peut on faire transférer une audition libre dans une gendarmerie plus proche ? Posée par Rouale, il y a 5 ans dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 5 ans - 3988 vues Après un contrôle positif j'ai subi une suspension du permis de conduire, l'infraction s'est déroulé à environ une trentaine de kilomètre de mon domicile, sur une aire d'autoroute. par la suite j'ai reçu... Consulter la réponse deMaître Maury |
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