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Récidive ou pas
Posée par Morgane, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Morgane - 1790 vues

En février 2020 je me suis fait contrôler positif au thc, j’ai eu une suspension de 6 mois avec amande et mon permis a était renouveler pour un an pendant 3 ans. le 24 avril 2023 je me suis encore fait contrôler positif au thc quel...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Aucune réponse de la préfecture
Posée par Bob90, il y a 6 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1488 vues

Je suis sans réponse de la préfecture à mon courrier ci-joint envoyé fin mai, de plus j'ai effectué mon stage et l'affaire est classé sans suite. aider moi car je ne sais plus quoi faire . merci lettre recommandée avec...

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Maître PETSOKO
 
Convocation jamais reçu
Posée par Lisa, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2128 vues

Je me permet de me tourner vers vous car je me suis faites arrêter pour un excès de vitesse qui à entraîner un test stupéfiant qui s'est avéré positif, tous ça le 20/07/2023, suite à ce contrôle mon permis m'à donc était...

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Maître Hoxha
 
Convocation au tribunal de grande instance pour conduite sous cannabis
Posée par Nicolas, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 6156 vues

Alors voilà j'ai était contrôlé en juillet lors de ma saison en corse pour usage de cannabis et conduite, je suis convoqué le 20 décembre au tribunal de grande instance d'ajaccio et doit impérativement être accompagné...

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Maître Cabinet Fingerhut
 
Mon permis est il en danger?
Posée par Offamnx, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 3742 vues

Je me suis fait controler positif au thc. de ce fait le tribunal me dis que j'ai 6 mois de suspension...j'ai mon permis depuis moins d'un an donc mon solde est de 6 points...ma question est: est ce que je vais...

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Maître SEBAN
 
Jeune conducteur rétention de permis immédiat
Posée par gaillard, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2862 vues

Je suis jeune conducteur ayant une seule infraction perte de un point sur radar fixe mon compte point est a 7 je viens d 'être contrôlé en excès de vitesse contrôle radar mobile de la gendarmerie retenu 125 kilomètre heure au...

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Maître MALARET
 
Une passionnante histoire pas fantastique...
Posée par Yuth, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2446 vues

Tout d'abord, merci de prendre le temps de me lire...ceci est la suite d un précédent post que j'avais laissé sur le forum en novembre 2020 lorsque j avais été malheureusement contrôlé positif lors d un contrôle inopiné...

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Maître Rigoulot
 
Excès vitesse 4ème catégorie + suspension, inscription b2 ?
Posée par Pouwette, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 6013 vues

Tout d'abord, merci de prendre le temps de lire mon message. je vous décris rapidement le fil des évènements. il me reste actuellement 4 points sur mon permis. j'ai été arrêté par les gendarmes en octobre pour...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Convocation suite à une suspension de permis de conduire pour alcool stupéfiant
Posée par Samdhy, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2084 vues

En juin 2023 j'ai été contrôler positif à 0,40 d'alcool avec un léger taux de mdma. À ce jour le 23 septembre 2023 je suis en suspension administrative de 6 mois, j'ai une convocation du tribunal de montluçon (le...

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Maître Hoxha
 
Vice de procédure test salivaire
Posée par steph76600, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par steph76600 - 7296 vues

Suite à un contrôle routier au abords d'un festival le 1er avril 2018 j'ai eu un test salivaire positif au thc, donc rétention 72h, j'ai été le recherché avec audition et 2 eme test salivaire sans savoir si il était...

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Maître SEBAN
 
Fins de notification d ordonnace pénal delictuelle
Posée par Hirondele, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 512 vues

Suite à mon infraction en février. conduite sous thc. j ai pris 6 moi de uspenion de permis. la j ai eu une convocation judiciaire. ou me sera notifié par le délégué du procureur de la république une ordonnance pénale délictuelle...

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Maître BELIGHA
 
Est il possible de passer le permis de conduire en étant demandeur d’asile ?
Posée par Moise@2025, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître PETSOKO - 453 vues

J’aimerais passer mon permis de conduire en étant demandeur d’asile. est il possible ? je suis avec la mission locale d’aubervilliers...

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Maître BELIGHA
 
Conduite sans permis sous stupefiant
Posée par Louhachi1935@, il y a 9 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2707 vues

Mon fils s'est fait arrêté par la gendarmerie : il n'a pas de permis et était sous stupéfiant. il a néanmoins était poli avec les gendarmes qui me l'ont dit. il s'était déja fait arrêté auparavant et avait du...

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Maître DAHAN
 
Demande de restitution
Posée par Caitlyn____, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Caitlyn____ - 2858 vues

Je me suis fais suspendre 5 mois et 15 jours après un excès de vitesse de +48 km/h , j’ai donc fais ma visite médicale en janvier car sur ma suspension il y a noté «  date à partir de laquelle l’intéressé pourra demander la...

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Maître MALARET
 
Suspension de permis
Posée par James, il y a 8 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 6527 vues

Voila il y a un mois fevrier 2017,je conduisais en etat d'ébriété et jai f un refus de priorité, heuresement aucun blessé , juste des dommage materiel , le parti adversaire sentais que j'etais alcoolisè , on decidait...

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Maître SEBAN
 
Suspension du permis de conduire excès de vitesse de +50 km/h
Posée par Samsocks, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 5237 vues

Je me suis fais contrôler à 183 km/h (vitesse retenue 173 km/h) sur une route limité à 110 km/h le 26/09/2019, mon permis a été immédiatement suspendu 72h en attende d'une réponse du préfet qui à décidé de mettre une...

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Maître Maury
 
Photo avec code signature
Posée par Elbay, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 2739 vues

On m'a suspendu le permis 4 moi j'ai envoyer tous les papier sur le site ants mais ils ont rejeter ma demander me disant qu'il faut que je la renouvelle quelque jours avant la fin de suspension ç que je suis en train...

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Maître DAHAN
 
Notification pénale et attente d'une autre infraction
Posée par Maxik, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maxik - 4328 vues

J'ai reçu ma notification pénale en lien avec un taux délictuel d'alcool. je dois exécuter un stage, payer une amende et mon permis est suspendu pour 4 mois (versus 5 mois par la préfecture initialement). je suppose que...

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Maître SEBAN
 
Test salivaire
Posée par Coco80, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3728 vues

Je me suis fait arrêter pour contrôle papier et test salivaire.je leur ai dit que j’avais fumé 2-3 taffes il y avait une semaine.le test était pour un gendarme négatif et pour l’a positif . on ne voyait presque rien.ils m’ont...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Tests psychotechniques + visite médicale : délai pour les passer et validité
Posée par Sébastien, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par d13 - 2636 vues

J'ai une annulation de permis jusqu'au 03 janvier 2023. je dois donc repasser le code, je suppose. par ailleurs il y a les tests psychotechniques + visite médicale a partir de quand peut-on anticiper : 1. les tests...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contestation sur antai, pas de réponse depuis deux ans.
Posée par Christine, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4084 vues

J'aimerais poser une question sur le forum en rapport avec un problème juridique. en 2021 j'ai été pris en train de traverser un passage piéton à vélo à paris, car je n'ai pas vu la piste cyclable ni le passage...

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Sand3110
 
Defaut de permis
Posée par Anass, il y a 7 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 7010 vues

Je me suis fait attrapé en defaut de permis de conduire en janvier 2017 ainsi qu'en avril 2017 mais je n'ai jamais d'audition pour panne informatique au commissariat . peut il avoir un vice de procedure ou un délai...

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Maître PRIEUR
 
Renseignement sur permis merci a vous
Posée par medhi, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2459 vues

J ai eu une annulation administrative de mon permis de conduire, apparemment suite a une une amande majoree antérieure a cette perte de permis, pendant ma periode d invalidation pour perte total de points , je veux repasser le...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Contravention à la volée
Posée par joe, il y a 3 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2236 vues

J'ai reçu 2 contraventions du même agent ,une signifiant un dépassement sans avertissement et l'autre pour immatriculation illisible .si c'était illisible l'agent à t il pu imaginer mon numéro car j'ai une...

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Maître Rigoulot
 
Accident sous alcoolémie, audition gendarmerie
Posée par Morgan86, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Morgan86 - 8364 vues

Je vous contacte pour avoir quelques informations sur une affaire m’en concernant, en date du 11/01/2019 j’ai eu un accident de voiture seul, sous alcoolémie, sortie de route dans un champ, j’ai appelé le 18, j’ai été emmené à...

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Pierre1980
 
Demarche a faire apres suspention administratif du permis de conduire
Posée par picasso, il y a 4 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 2838 vues

Suite a une suspension de 6 mois pour alcool depuis le 13 /09/2020, que dois-je faire n'ayant aucune nouvelle. merci de votre aide...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Délai de notification de décision du tgi (suspension de permis)
Posée par David Chris, il y a 6 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 4873 vues

Suite à une infraction alcoolémie le 3 nov 18 (rétention permis un mois pas récupéré depuis) j'ai été convoqué le 20 décembre au tgi, j'ai signé un accord de composition pénale pour l'exécution de deux mesures, la...

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la réponse de
Maître SEBAN
 
Contrôle stupéfiant positif
Posée par hess, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par hess - 3466 vues

Je suis titulaire du permis de conduire depuis bientôt un ans (obtention 07/02/2019) et j'ai été contrôlé ce jeudi 16/01/2020 positif au stupéfiant ... n'ayant pas le permis sur moi au moment du contrôle je suis censé...

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Maître SABILELLAH
 
J’ai le permis mais je circule en 50cm2
Posée par Kevin, il y a 5 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 4315 vues

Hier soir je me suis déplacé en 50cm2 après un contrôle de routine j’étais positif à un alcotest 0.36 plus testé de stup positif qu’elle sont les risques pour mon permis merci d’avance pour les réponses merci de vos...

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la réponse de
Maître Rigoulot
 
Positif au thc-cooh mais négatif au Δ-9-thc, peut-on se défendre ?
Posée par Rogmax, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 3421 vues

Après avoir été dépister positif au thc par la gendarmerie j'ai demandé une prise de sang dont les résultats indiquent que je suis positif au thc-cooh mais négatif Δ-9-thc. en d'autres termes cela prouve un reliquat...

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Maître Rigoulot
 
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