Une question en droit du dommage corporel ?

Mon épouse est décédé à la clinique, elle n avait pas de maladies grave, juste des diverticules au côlon. elle fait un malaise et décède à l âge de 51 and, les médecins comme les radiologues ne savent pas me donner une explication...

Tout le monde, j’ai besoin d’info sur des dommages corporels. je me suis fracture la clavicule droite dont une intervention chirurgicale ( plaque en titane sur la clavicule) suite à une glissade en moto dont pour responsable la...

Sans preuve que j'ai prêté 500? à mon ex elle ni se prêt est née veux pas me les rendre ? je l'accuse d'avoir essayé de me dupé 2000?,3000,4000, qu'elle me réclamé mais moi je lui ai jamais donné. À la suite je me suis fait agressé par elle...

Je m'excuse de vous déranger mais je vous contacte car j'ai un problème concernant un arrêt de la cour de cassation du 28 mars 1997. en effet dans cet arrêt : faits : en l'espèce, un automobiliste qui circulait sur...

En cas de responsabilité partagée ai je droit à des dommages corporels ?...

J'ai été renversé par une voiture sur un passage piéton sur le trajet domicile / travail le 04/02/2022. j' ai été transporté à l hôpital ou ils n ont trouvé qu un traumatisme crânien et quelques dermabrasions malgré le...

Mon fils ç est sectionné les tendons nerfs du poignet avec une vitre à la maison et risque de perdre l usage de 3 doigts , il avait commence un cdd depuis 2 jours je suis désemparer car il ne pourra peut être plus...

Ce mardi j’ai eu un incident avec des contrôleurs. en effet, mon titre de transport n’était plus valide lors d’un contrôle. on me demande mon sac afin de me fouiller, j’ai refusé ( ne me demandez pas pourquoi) et le contrôle est...

Mon fils a été victime d’un accident corporel en moto il roulait à vitesse réduite il est décédé refut de priorité du véhicule je me suis porté partie civile pour pouvoir avoir droit sur le dossier car nous sommes resté sept moi...

J'ai passé une expertise médicale le 13 décembre 2017 accompagné de mon avocate nous somme le 26 juin 2019 cette expert n'a toujours pas donné son prés report mon avocate à envoyé deux courrier en acr courrier de mise en...

Il y a plus de 5 ans j’ai subis une opération qui m’a laissé des séquelles, une procédure a donc été entreprise à l’encontre de l’hôpital. des négociations ont été menées et un accord a été conclu. j’ai donc signé un procès verbal...

Je souhaiterai savoir s'il est utile de porter plainte suite à l'explosion d'une cigarette electronique. elle était posée sur un canapé. dégats : brûlure main et avant bras au 2è degré-14j itt-30j arrêts...

Je voudrais savoir si je suis dans mon bon droit, j’ai eu un accident dans une salle de sport.j’ai trébuché sur du matériel de sport propriété de la salle non rangé en l’occurrence il s’agissait d’une barre de fer qui obstruée le...

Apres 7 ans que j'ai eu ma chirurgie , je souffre d'un oeil qui ne se ferme pas , , et une grosse boule en dessous de l'oeil . cet oeil n'arrête pas de couler, ce qui est très désagréable , en plus il me fait mal , mes sourcil ne pousses...

Je m’adresse à vous pour avoir quelque réponse à mes questions. je suis une jeune étudiante enceinte j’ai subi de la violence de la part de mon ex conjoint sans jamais porter plainte mais le personnel de mon école et ma famille...

Je souhaite savoir s'il est possible de porter plainte contre un médecin des urgences pour mauvais diagnostic? je souffrais du genou je me suis rendu au urgences prés de chez moi il m'a juste fait une radiographie, et...

J'aimerais avoir des renseignement sur une offre d'indemnisation svp, en rentrant du travail j'ai été percuté par une moto alors que je traversais la route sur un passage piétons( le conducteur roulait trop vite et...

Axa a recu le rapport d'expertise le 25 mai 2018 quel et le delai de paiement merci...

Je m’adresse à vous car je n’ai pas d’autre recours, j’ai été violé par mon frère à l’age de 7 à 8 ans (j’en ai aujourd’hui 16) j’ai vécu avec pendant pratiquement 10 ans. j’ai fini par craquer mentalement, penser à m’etre fin à ma...

Mon avocate dépose ses conclusions en mai .y a t il différentes possibilités pour obtenir mon indemnisation le plus rapidement possible ?merci...

J 'ai porte plainte contre un medecin pour refus de donner mon dossier medical au conseil de l ordre je vais etre convoqué la semaine prochaine est que la sanction disciplinaire est une responsabilite...

Je me suis fais agressé par mon voisin avec un nerf de boeuf style fouet j ai porté plainte à la gendarmerie je consulter un médecin qui m à mis 7 jours itt donc maintenant j attends l enquête de gendarmerie mais je suis traumatisé...

Mon papa attends une proposition d' indemnisation de l' oniam suite au rapport de la cci datant du 14/12/2021. le délai est de quatre mois pour rendre cette proposition, et là cela fait plus de six mois et il n'a...

J’ai passer une expertise judiciaire l’expert a déposer son rapport finale la juge a estimer que le rapport pas juste confie d inter e.la juge a ordonner une autre expertise j’ai passer encore l’expertise depuis 5 mois j’ai toujours...

Depuis mon dernier post (13/11/2024), à ce jour je n’ai toujours pas reçu ni de réponse de mon avocate, ni de virement de la carpa. pour rappel : j’ai été victime de violences conjugales, mon ex conjoint a été condamné pour ces...

Je suis en maladie professionnelle tableau 66 de janvier 2020 a décembre 2021 je suis en maladie ordinaire en janvier 2021 je suis mise en disponibilité d office jusqu en novembre 2023 avec un maintien de salaire en demi traitement...

J'ai été victime d'un grave accident domestique chez des amis... suite a plainte contre x une enquête pénale a été ouverte .il s'avère que les médecins attestent que je ne peux pas me souvenir de mon accident compte...

J’ai subit une faute medicale j’ai un contrat garantie accident de la vie qui couvre cette faute medicale normalement dois je passé par la crci et faire jouer mon assurance gav qui m’indemniserait à partir de 5 % aipp es ce que...

Je ne parviens pas à comprendre la différence entre condamnation solidaire et in solidum. les effets principaux de l’obligation in solidum sont identiques à ceux de l’obligation solidaire, mais pas ses effets secondaires...

Suite à une couronne posée en 2017 celle ci m'a infecter le sinus .jusqu'à janvier 2021 douleurs dentaire mais mon dentiste ne voyais rien au radio ensuite un spécialiste chirurgien dentiste m'a fait un scanner et la il a constaté une...