Une question en droit du sport ?

Mes enfants sont inscrits dans un centre d'activité qui nous permet de rattraper leurs absences. je n'arrive pas à les rattraper car ils ont une autre activité. je voudrais que le centre me rembourse les sommes des...

J'ai pris un abonnement dans uns salle de sport avec un engagement minimum de 12 mois le 19/03/2022.les paiements de19.99€ se font par prélèvement sepa le 05 de chaque mois, comme précisé sur le contrat. le 15/01/25, ma salle...

Je me suis inscrit a une salle de sport il y a un an avec engagement et après l'année d'engagement je ne me suis plus rendu en salle de sport et ils ont reconduit mon contract sans me prévenir à l'avance et voila...

Mon médecin m'a fait une attestation que je ne peux plus me rendre à la salle. j'avais payé à l'année et le gérant refuse de me rembourser. est il dans son droit ? cordialement...

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers...

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif...

Je suis inscrit dans la salle de sport (privée) de mon quartier depuis plusieurs années et je m'y suis toujours rendu en tenue de sport (tenu pour les sports de montagne) ces derniers jours, les employés de la salle de sport...

Depuis le mois de janvier je vais à l'aquagym de mon village je me suis inscrite pour pour deux trimestres j'ai fait deux chèques de 80 € un qui a été pris au mois de février et un autre qui doit être pris en avril...

Un cabinet de recrouvement m'a transmis un courrier afin de régler la somme de 584,04 euros que je conteste. en effet, j'avais sourcrit à un abonnement d'une salle de sport et respecté les cgv conncernant la...

Mon centre aquatique a pratiquer cette anne une deuxième augmentation de son abonnement son nous prévenir à telle le droit de cela...

J’ai souscrit il y a une semaine un abonnement à une salle de sport ( j’ai payé les frais d’entrée de 180€) mais je n’ai jamais reçus ni facture à ce jour ni contrat. je souhaiterais savoir s’il est possible de de me rétracter de...

Le quel est il le plus rentable pour l entreprise...

En tant que représentant légal de ma fille de 14,5 ans nous allons signer un contrat de sponsoring pour elle avec un équipementier pour une aide financière et fourniture d' équipements. le sponsor peut il payer directement l...

Qu'en est-il de l'acceptation des risques en plongée sous-marine? 1) entre plongeurs autonomes de même niveau 2) entre plongeurs autonomes de niveaux différents 3) quand un plongeur est encadré merci d'avance bonnes fêtes jean...

Mon fils à souscrit un contrat commercial d'affiliation dans une salle de sport pour lui permettre d'exercer du coaching sportif auprès des adhérents de la salle de sport. il paye un certain montant par mois au gérant de...

J'ai souscris sous la pression du manager à un abonnement de 1an a une salle de sport. je n'ai pas reçu de contrat et le gérant de la salle de sport m'a dit qu'une fois les travaux finis, ils augmenteraient les...

J'ai souscrit en 2021 un abonnement dans une salle de sport pour une durée indéterminée mais avec un engagement minimum d'un an. maintenant que la période d'engagement est terminée, je souhaite désormais résilier mon...

J'aurais une question sinon par rapport à cette situation donc nous sommes séparés j'ai la garde de mon fils pendant toutes les vacances et le week-end son anniversaire or sa mère me demande de l'emmener au sport le...

Le club a été vendu le 01/09/2024 avec changement de franchise . mon contrat annuel payé par prélèvement mensuel courre jusqu'en 05/2025. contractuellement je peux dénoncer mon contrat en cours avec 2 mois de préavis...

Par tacite reconduction, je suis prélevé chaque mois du montant de mon abonnement à ma salle de boxe (xxx euros). je ne reçois jamais aucune facture ou aucun courrier de quelque ordre. pour info il est mentionné dans mon contrat...

J'ai envoyé un recommandé avec accusé de réception à ma salle de sport au mois d août 2022 , or à ce jour je suis toujours prélevée de 34 euros tous les mois ! puis exiger un remboursement de leur part vu que j'ai...

Après avoir pris connaissance du rapport d'enquête suite à l'accident mortel de mon fils aux sports d'hiver, plusieurs éléments m'amènent à envisager des poursuites. j'aimerais avoir les conseils d'un...

Je viens de me rendre compte que mon club de sport a augmenté mon abonnement mensuel de 10 euros depuis 2 ans sans me prevenir. est ce que j ai le droit de demander un remboursement ou c est trop tard...

Je viens par la présente vous faire état de ma situation dans le but de m’orienter sur la démarche à suivre pour l’obtention de mon premier titre de séjours salarié. en effet suis rentré en france en qualité d’expert sportif le 14...

J'ai une question ❓️ ma salle de sport fitnesspark m'a ce mois-ci pris de l'argent et le mois d'août aussi ils veulent me prélever alors que j'ai déjà tout payé bien avant le prélèvement du...

Ma question porte sur la responsabilité civile le contexte : sur le réseau social facebook il est possible de créer des groupes ; non professionnels) permettant à des personnes de partager des expériences par exemple de loisirs (...

J'ai des surendetttement et c'est l huissier qui s'occupe de ça est ce que j'ai le droits de faire le dossier de surendetttement...

La salle de sport à laquelle je suis inscrit (abonnement mensuel) me demande des frais d'impayé pour rejet de prélèvement. est ce que cette pratique est légale ? bien cordialement...

J'ai déposé une demande de titre de séjour selon mon contrat cdd. hier j'ai reçu un refus avec une oqtf. le contrat est un contrat sportif et en attendant la décision de la préfecture, sans récépissé, j'ai joué...

J ai souscris à un abonnement dans une salle de sport (sans engagement il y a un an). ayant déménagé en janvier, j ai envoyé ma lettre de résiliation, qui a été refusé suite à un mois que je n'aurais soit disant pas payé. j ai...