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Passage en commission médicale
Posée par Charles, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Charles - 1692 vues

Je me permets d envoyé ce message à titre de renseignement . j ai voulu m inscrire a l auto école pour passer le permis ,je m étais déjà inscrit en 2007 mais j ai abandonné bref suite à sa le moniteur a envoyé mon dossier en...

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Maître Rigoulot
 
Cas particulier
Posée par christophe, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par christophe - 4364 vues

Ma question je me suis fais arreté avec le permis pour thc affaire resolue 6mois de suspension une amendes et je dois faire des testé pour récupérais permis chose accomplie je roule avc une feuille qui me permet de reconduire je me...

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Maître SEBAN
 
Est ce que je suis obligée d'être convoquer devant un juge si je conteste un pv
Posée par Habibouuu, il y a 7 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Habibouuu - 5962 vues

J'aimerai avoir un petit renseignement j'ai reçu il y a quelque jours un pv dit à la volée pour un stationnement dangereux alors que j'était dans mon véhicule (car j'ai déposé quelqu'un et je suis...

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Maître DAHAN
 
Contrôler positif au cannabis 50 cm3 et ayant le permis b
Posée par Nicolas68320, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Nicolas68320 - 7282 vues

Titulaire du permis b , je roulai en moto 50 cm3 j'ai été contrôlé positif au cannabis j'ai reçu ma notification de condamnation qui je site : m,oblige d'accomplir un stage de sensibilisation à la sécurité routière...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Délais
Posée par Tincup66, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 2013 vues

J’ai été convoqué à la gendarmerie de ma région pour audition, la raison un délit de vitesse de classe 5 le délit est de début janvier 2023 donc 17 mois . je n’ai jamais reçu aucun courrier normal et même recommandé malgré mon...

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Maître CADET
 
Suspension administrative du permis et candidat gendarmerie
Posée par Seyyit, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Seyyit - 2234 vues

Je suis inscrit pour les épreuves de sous officier de gendarmerie, j’ai malheureusement été suspendu de permis pour excès de vitesse de 45km/h par la police municipale. suspension administrative de 4 mois, amende de classe 4. ma...

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Maître DIALLO
 
Exces de vitesse
Posée par DelVor, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Vode - 3975 vues

Mon conjoint vient de se faire arrêter par la gendarmerie pour excès de vitesse. pris 121 km/h au lieu de 80 km/h. les gendarmes lui ont gardé le permis et immobilisé le véhicule. il semblerait que des nouvelles lui seront données...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Puis je conduire après le 10/02/2019
Posée par GT, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GT - 2897 vues

Je me suis fait arête le 9/11/2018 je me suis fais suspendu mon permis 3 moi avec -4 point en et une visite médicale et 90€ que je n'est toujours pas u l'amande . je les passé le 29/01/2019 car la fin de ma suspension se...

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Maître SEBAN
 
Attestation de dépôt sécurisé
Posée par Ange, il y a 4 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Ali - 8130 vues

Madame,monsieur j’ai fais une demande d’échange de permis étranger contre un permis français depuis juin 2019 en préfecture et j’ai reçu une attestation de dépôt qui s’est périmé un an après et jusque là aucune réponse. j’ai écris à...

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Maître Benzarti
 
Procédure après prélèvement salivaire négatif
Posée par fauxpositif, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par fauxpositif - 2098 vues

Je me permets d'écrire sur ce forum pour en savoir plus quant à la procédure "normale" qui suit le résultat d'un prélèvement salivaire négatif. lors d'un contrôle routier, j'ai été testé positif aux stupéfiants...

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Maître Doumi
 
Mise en fourrière de mon véhicule
Posée par Bruno LED, il y a 5 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Bruno LED - 3945 vues

J'ai été controlé a 190km/h (vitesse retenue) au lieu de 110. mon véhicule est en fourrière et si je n'ai pas de nouvelle sous 7 jours, puis je le récupérer? j'ai pris 6 mois de retrait de permis et j'aimerais...

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Maître FOREST
 
Rendez vous commission médical
Posée par Pierre, il y a 3 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Pierre - 1724 vues

J' aimerais savoir à quelle date les plannings de prise de rendez vous pour la commission médical sont mis à jour. j' avais deja regardé et vu que les plannings comprenaient 2 mois. le mois en cours et le suivant. la date...

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Maître Minier
 
Récupération du permis rose (ancien) après suspensions
Posée par KrisTeeSha, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par KrisTeeSha - 5829 vues

Suite à une suspension de 3 mois pour excès de vitesse j' ai passé la visite médicale et ai été déclarée apte à conduire. j'ai plusieurs son de cloche quant à la procédure pour récupérer mon permis. la sous-préfecture me...

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Maître SEBAN
 
Rétention de permis
Posée par Adrianne, il y a 8 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître BURATTINI - 5826 vues

Mon conjoint à eu une rétention de permis le 30 octobre 2016, il a bien reçu les papiers de la préfecture avec tout le tralala à respecter. il a donc écoper d'une rétention de permis jusqu'au 31 janvier 2017 mais sur les...

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Maître CISSE
 
Contester une annulation de permis
Posée par Jos5000, il y a 6 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Jos5000 - 4269 vues

J'ai voulu récemment m'inscrire au code pour passer mon permis moto, car j’ai eu mon permis auto en 2006, mais sur le site ants ma demande a été rejetée car on me disait que je n'avais plus le droit de conduire...

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Maître DAHAN
 
Quelle suite à une deuxième suspension de permis ?
Posée par Antoine, il y a 4 ans dans Permis de conduire
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Que se passe-t-il quand on vient d'avoir une deuxième suspension administrative de permis (6mois) alors que la première qui date de plus d'un an n'a toujours pas été jugée ? la convocation au tribunal pour la...

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Maître DAHAN
 
Mon permis est il valable?
Posée par Marco12, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1708 vues

Je suis arrivé en france en septembre 2022 pour m'engager dans la legion étrangère, j'en suis sortie légalement en septembre 2023. a ce jour j'ai déposé une demande de titre de séjour parent d'enfant francais...

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Maître CADET
 
Suspension administrative et judiciare
Posée par Carogael, il y a 1 an dans Permis de conduire
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Mon fils a eu une suspension administrative du préfet pour alcool au volant. celle-ci se terminant le 06/07/2023 il a passé sa visite médicale le 14/06/23, qui a été validée. il devait donc demander un nouveau permis sur ants dans...

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Maître Cassé
 
Permis probatoire et test positif alcoolémie
Posée par Looping, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Mon fils a eu un accident sans dégât corporel et sans tiers. mais les gendarmes de passage de sont arrêtés et on fait les tests drogue et alcool. il avait 0,11 au lieu de 0,10. il lui ont laissé son permis et lui ont dit...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Suspension permis alcoolémie 4 mois et demi
Posée par Tristounet, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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Le 29 décembre 2017, après une soirée étudiante, j'ai repris ma voiture avec 3 amis, malheureusement j'ai raté un virage et foncé dans un mur , une de mes amies est blessée au nez et à la joue, elle va subir une opération...

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Maître DENECKER
 
Visite médicale ou commission médicale ?
Posée par GH, il y a 7 ans dans Permis de conduire
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J'arrive en fin de suspension administrative et sur mon document 3f il est bien stipulé que ma suspension est de 4 mois + visite médicale favorable. j'entends parler ça et là (notamment avec la préfecture!) que je dois...

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Maître DENECKER
 
Demande de renseignements
Posée par Mel, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Voilà je devais passer au tribunal pour alcool au volant j'étais à 0.79 alcool j'avais ma date de jugement qui était le 16 mars de ce mois ci qui fera un total de 4mois et ji suis allée un policier du portique ma...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Déclassement terrain constructible
Posée par Lugou, il y a 5 ans dans Permis de conduire
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Je souhaite avoir un conseil ... je possède une parcelle classée zone agricole de 1800 m2 ce zonage est limitrophes avec une zonage ucb ( c'est à dire que 2 mètres en dessous mon terrain le zonage est ucb avec quelques...

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Maître STUART
 
Conduite pendant suspension
Posée par Nana, il y a 2 ans dans Permis de conduire
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Par avance . j’ai eu une suspension de permis qui se termine le 6 novembre 2022 , tous les tests sont ok . seulement voilà , ce matin je loupe le bus et j’emmène ma petite à l’école en voiture et là ils m’ont...

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Maître DAHAN
 
Test alcoolémie et dépistage de stupéfiant lors d'un même contrôle
Posée par cd44130, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Sans avoir fait d'infraction au code de la route, lors d'un banal contrôle routier, on m'a fait dans un premier temps un contrôle d'alcoolémie qui s'est avéré négatif et ensuite un contrôle aux stupéfiants...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Permis invalidé - contestations en cours avant invalidation
Posée par Mass779, il y a 4 ans dans Permis de conduire
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Mon permis est invalidé (0 points - 48 si reçu). j'ai reçu de antai des emails me disant que l'officier transmettait mes contestation au tribunal. (et ce pour 5 amendes contestées en tant que majorée, dont les points sont...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Amende
Posée par Hirondele, il y a 2 mois dans Permis de conduire
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Suite à ma suspension de 6 mois pour conduite sous stupefiant. j ai ete convoquer pour une audition libre. le gendarme m a demander mes revenus ainsi que ce que je payer loyer credit...... il m as dis ou il le recontacte ou alors c...

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Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Permis de conduire
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Suite a un accident de trajet en allant travailler etant positif a la prise de sang au thc ayant blesser que moi meme apres m avoir notifiez et demander si je voulais faire appel pour le test sanguin dans un delai de 5...

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Maître SEBAN
 
Un contrôle avec excès d'alcoolémie au volant peut-il entraîner l'annulation du permis ?
Posée par j, il y a 8 ans dans Permis de conduire
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Je me suis fait contrôler avec un taux de 0,90mg/ l suite a une soirée je suis chauffeur routier , toujours mes 12 points et pas récidiviste ordonnance pénale au mois de mars. le juge peut il annulé mon permis de part ma...

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Maître TANGALAKIS
 
Refus test salivaire 1ere fois
Posée par bourgogne, il y a 2 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Samir - 1894 vues

Salut, alors voila j'ai refuser(j'aurais pas dû) un test salivaire. j'ai eu une rétention, et actuellement je suis en suspension pour 7 mois, pensez vous que j'aurais une annulation de...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
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