Avocat au barreau de Lyon et intervenant tant sur toute l'étendue du territoire français qu'à l'international, je mets à votre disposition ma multi-expertise pour vous accompagner dans des matières que j'ai non seulement enseignées, mais également pratiquées, tant à l'échelle nationale qu'internationale, notamment au sein de cabinets, entreprises, mouvements associatifs et organisations internationales, dont les Nations-Unies.... Sans s'y limiter, mes champs d'intervention sont principalement les suivants : droit administratif, droit de l'environnement et de l'énergie, droit des libertés avec une appétence pour le droit des étrangers. I. Droit administratif - Relations avec l'administration - Introduction ou suivi de demandes auprès de l'administration - Police administrative et accès au service public - Contestations des décisions ou inactions de l'administration, et réparation des préjudices, le cas échéant, après engagement de la responsabilité de l'administration - Demande, suivi et sécurisation d'autorisations, permis ou d'agréments administratifs - Contentieux des droits sociaux : aide au logement, revenu de solidarité active (RSA), prime d'activité, allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE), allocation aux adultes handicapés (AAH), allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) - Droit administratif des biens : expropriation, préemption, travaux publics, ouvrages publics - Représentation devant les juridictions administratives de fond (Tribunal administratif, Cour administrative d'appel) II. Droit de l'environnement et de l'énergie - Sécurisation des démarches auprès de l'administration (demande d'autorisations environnementales, suivi de l'instruction des demandes d'autorisations jusqu'à leur obtention : avis, enquêtes publiques, projet d'arrêté ; enregistrement ou déclaration d'activité) - Défense des droits collectifs et individuels liés à l'environnement et au climat - Action en réparation des nuisances, pollutions et risques naturels et technologiques, ainsi que d'autres troubles de voisinage - Engagement de la responsabilité de l'État pour inaction climatique (violation de ses obligations climatiques) -Audit juridique et validation des études de faisabilité des projets (analyse de la conformité des projets à la réglementation environnementale, notamment au régime des Installations classées pour la protection de l'environnement : ICPE ; relecture des études impacts) - Gestion des risques juridiques liés au développement de projets et activités ayant un impact sur l'environnement - Gestion de la responsabilité environnementale des entreprises - Rédaction d'audits juridiques des projets d'énergie renouvelable en phase Go construction / dépôt de projets aux Appels d'offres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) III. Droit des libertés, y compris droits des Étrangers - Demande ou renouvellement de titre de séjour - Regroupement familial - Naturalisation - Recours contre les mesures d'éloignement (Obligation de quitter le territoire français : OQTF ; interdiction de retour sur le territoire français : IRTF ; interdiction judiciaire du territoire français ; arrêté d'expulsion du territoire français ; reconduite à la frontière ; refoulement à la frontière) - Accompagnement en zone d'attente aéroportuaire, centres de rétention administrative (CRA), assignation à résidence - Demande d'asile conventionnel ou constitutionnel ou, le cas échéant, de la protection subsidiaire - Assistance juridique des mineurs non accompagnés (MNA) Fort de mes expériences, j'allie compétences, expertise et pédagogie dans l'accompagnement que je vous fournis dans le traitement de vos dossiers. Je place le client au coeur de toutes mes stratégies pour défendre au mieux ses intérêts. Je saurai m'adapter à chacune de vos demandes pour y apporter les réponses idoines. Je me tiens à votre disposition, si vous souhaitez échanger avec moi et solliciter mon accompagnement.
Madame, Monsieur, Avocat à la Cour depuis pres de 10 ans, j'exerce en tant qu'associé dans un cabinet pluridisciplinaires, dans les domaines du droit civil (crédit, bancaire, consommation, état civil et opposition à mariage, contrats, assurances...etc) et commercial (cautionnement, saisie immobilière, contrats commerciaux...etc) Je me tiens à votre disposition pour vous accompagner.... Monsieur, Avocat à la Cour depuis pres de 10 ans, j'exerce en tant qu'associé dans un cabinet pluridisciplinaires, dans les domaines du droit civil (crédit, bancaire, consommation, état civil et opposition à mariage, contrats, assurances...etc) et commercial (cautionnement, saisie immobilière, contrats commerciaux...etc) Je me tiens à votre disposition pour vous accompagner.
Avocate au barreau de Nantes. Droit public - Urbanisme - Fonction publique - Responsabilité de l'Administration... au barreau de Nantes. Droit public - Urbanisme - Fonction publique - Responsabilité de l'Administration
Axelle BOURGET est avocate au barreau de La Roche-sur-Yon, en Vendée. Elle traite, de manière générale, des affaires relatives au droit public - droit administratif, et principalement des matières suivantes : - droit de l'expropriation et de la préemption, - droit de l'urbanisme, - droit de l'environnement, - droit de la fonction publique, - droit de la responsabilité administrative, - droit des étrangers. Dans le cadre de son activité, Axelle BOURGET assiste aussi bien les personnes physiques... BOURGET est avocate au barreau de La Roche-sur-Yon, en Vendée. Elle traite, de manière générale, des affaires relatives au droit public - droit administratif, et principalement des matières suivantes : - droit de l'expropriation et de la préemption, - droit de l'urbanisme, - droit de l'environnement, - droit de la fonction publique, - droit de la responsabilité administrative, - droit des étrangers. Dans le cadre de son activité, Axelle BOURGET assiste aussi bien les personnes physiques (particuliers, agents publics…) que les personnes morales (entreprises, associations, collectivités territoriales…). Elle intervient en matière de conseil comme en matière de contentieux, que ce soit en amont, pour tenter de régler les litiges amiablement, ou devant les juridictions compétentes. Selon la matière et le type de contentieux, Axelle BOURGET est ainsi conduite à se déplacer devant les juridictions administratives (tribunaux administratifs de Nantes, Rennes, Poitiers…, cours administratives d'appel de Nantes, Bordeaux…) et judiciaires (dans le ressort de la cour d'appel de Poitiers). En confiant un dossier à Axelle BOURGET, vous bénéficiez d'une confidentialité totale dans le traitement de votre dossier et des garanties qu'offre la profession d'avocat en matière d'expertise et de sécurité.
Fort d'une solide expérience en droit public, mon parcours m'a amené à occuper différents postes dans des administrations publiques (Région, Département) avant de devenir avocat. J'accompagne les acteurs publics et privés ainsi que les administrés dans leurs difficultés avec l'administration. J'interviens dans toutes les matières du Droit public (urbanisme, fonction publique, commande publique, sanctions administratives,...).... d'une solide expérience en droit public, mon parcours m'a amené à occuper différents postes dans des administrations publiques (Région, Département) avant de devenir avocat. J'accompagne les acteurs publics et privés ainsi que les administrés dans leurs difficultés avec l'administration. J'interviens dans toutes les matières du Droit public (urbanisme, fonction publique, commande publique, sanctions administratives,...).
Votre entreprise répond à des marchés publics et souhaite être conseillée, assistée ou défendue dans le cadre de la passation et l'exécution de ces contrats ou dans vos rapports avec vos cocontractants (sous-traitants, fournisseurs, maître d'ouvrage...). En tant que société soumise au Code de la commande publique, vous souhaitez être conseillée dans la préparation et l'exécution de vos contrats à venir. Vous souhaitez être conseillé et assisté dans la mise en oeuvre ou la contestation d'un... entreprise répond à des marchés publics et souhaite être conseillée, assistée ou défendue dans le cadre de la passation et l'exécution de ces contrats ou dans vos rapports avec vos cocontractants (sous-traitants, fournisseurs, maître d'ouvrage...). En tant que société soumise au Code de la commande publique, vous souhaitez être conseillée dans la préparation et l'exécution de vos contrats à venir. Vous souhaitez être conseillé et assisté dans la mise en oeuvre ou la contestation d'un projet en urbanisme et environnement. Vous êtes propriétaire et vous vous interrogez sur la constructibilité de votre terrain, un projet d'urbanisme avoisinant ou la règlementation d'urbanisme de votre commune. Vous êtes fonctionnaire ou assimilé, agent contractuel ou salarié du secteur public et vous souhaitez être conseillé et assisté dans le cadre de votre situation professionnelle. Vous souhaitez être conseillé, assisté ou défendu dans le cadre d'une demande ou d'un courrier reçu par une Administration (logement, titre exécutoire, carte professionnelle etc.). Je vous accompagne, tant en conseil qu'en contentieux, sur toutes les problématiques de droit public économique, urbanisme, environnement, droit de la fonction publique et droit public général.
J'ai étudié le droit à l'Université de Nantes et obtenu un Master 2 Droit privé suivi du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat. En parallèle de mes études de droit, j'ai étudié l'Agronomie à l'école supérieure des Agricultures de Angers et j'en suis suis ressorti technicien supérieur en production horticole.Les connaissances acquises à cheval entre la technique agronomique et la technique juridique m'ont conduit à enseigner ces deux disciplines pendant plusieurs années dans des centres... étudié le droit à l'Université de Nantes et obtenu un Master 2 Droit privé suivi du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat. En parallèle de mes études de droit, j'ai étudié l'Agronomie à l'école supérieure des Agricultures de Angers et j'en suis suis ressorti technicien supérieur en production horticole.Les connaissances acquises à cheval entre la technique agronomique et la technique juridique m'ont conduit à enseigner ces deux disciplines pendant plusieurs années dans des centres de formation agricole.J'ai ensuite pratiqué le droit rural au sein de juridictions et de cabinets spécialisés.Aujourd'hui, je consacre l'essentiel de mon activité d'avocat au droit pénal, au droit rural et au droit des étrangers et de la nationalité. J'interviens quotidiennement dans l'Ouest de la France et ponctuellement dans toute la France métropolitaine.
Avocate en droit public, à Nantes.J'interviens dans tous les domaines du droit public, en particulier en matière d'urbanisme, contrats publics, commande publique, droit de l'environnement et projets d'énergies renouvelables.Le premier rendez-vous est gratuit. Pour plus d'informations, veuillez consulter mon site internet : https://kraw- #Site internet# /... en droit public, à Nantes.J'interviens dans tous les domaines du droit public, en particulier en matière d'urbanisme, contrats publics, commande publique, droit de l'environnement et projets d'énergies renouvelables.Le premier rendez-vous est gratuit. Pour plus d'informations, veuillez consulter mon site internet : https://kraw- #Site internet# /
Avocat au Barreau du Mans et à la Cour d'appel d'Angers, Maître DEZALAY intervient principalement en droit public, en droit immobilier et en droit de la santé, tant en conseil qu'en contentieux, auprès d'une clientèle de collectivités territoriales, d'entreprises, d'associations, de professionnels et de particuliers. Animée par des valeurs humaines fortes et passionnée par la technicité qu'exige la rigueur juridique, Maître DEZALAY a développé une fine expertise sur les problématiques relevant... au Barreau du Mans et à la Cour d'appel d'Angers, Maître DEZALAY intervient principalement en droit public, en droit immobilier et en droit de la santé, tant en conseil qu'en contentieux, auprès d'une clientèle de collectivités territoriales, d'entreprises, d'associations, de professionnels et de particuliers. Animée par des valeurs humaines fortes et passionnée par la technicité qu'exige la rigueur juridique, Maître DEZALAY a développé une fine expertise sur les problématiques relevant du droit administratif, notamment du droit de l'urbanisme et de l'environnement, de la responsabilité administrative et hospitalière, des contrats et marchés publics, des collectivités locales et du droit de la fonction publique. Elle intervient également en droit de l'immobilier et de la construction. Soucieuse d'acquérir une vision globale des enjeux et des acteurs qu'elle conseille et défend, Maître DEZALAY a été formée pendant plusieurs années au sein de cabinets d'avocats en droit public et en droit immobilier, tout en forgeant son expérience auprès des magistrats du Tribunal administratif de Nantes. Maître DEZALAY s'efforce de créer une relation de confiance et de transparence avec ses clients pour mettre en oeuvre la meilleure stratégie possible et, en cas de contentieux, défendre leurs intérêts avec ténacité et efficacité.
Docteur en Droit public, Maître PIC-BLANCHARD exerce son activité d'avocat à Nantes. Intervenant notamment en Droit public, Droit de la construction et de l'immobilier et en Droit des étrangers et de la nationalité, Me Mélanie PIC-BLANCHARD assure auprès de ses clients un rôle de conseil et de représentation en justice.... en Droit public, Maître PIC-BLANCHARD exerce son activité d'avocat à Nantes. Intervenant notamment en Droit public, Droit de la construction et de l'immobilier et en Droit des étrangers et de la nationalité, Me Mélanie PIC-BLANCHARD assure auprès de ses clients un rôle de conseil et de représentation en justice.
Soucieux de répondre aux défis qui s'imposent à ses clients le cabinet s'adapte aux différentes exigences, notamment de délais, en proposant un accompagnement dynamique. Le cabinet tient également à offrir à ses clients la garantie d'un accompagnement éclairé autour des différentes évolutions juridiques pouvant intervenir dans leurs domaines. Le Cabinet est en mesure de répondre à vos besoins tout au long de l'année, afin de vous proposer au quotidien des services de : - Conseil dans le cadre... de répondre aux défis qui s'imposent à ses clients le cabinet s'adapte aux différentes exigences, notamment de délais, en proposant un accompagnement dynamique. Le cabinet tient également à offrir à ses clients la garantie d'un accompagnement éclairé autour des différentes évolutions juridiques pouvant intervenir dans leurs domaines. Le Cabinet est en mesure de répondre à vos besoins tout au long de l'année, afin de vous proposer au quotidien des services de : - Conseil dans le cadre d'une prise de décision ou de l'application d'une législation - Rédaction d'actes (courriers, arrêtés, …) - Représentation devant les juridictions - Négociations
Maître Jean-Marie LE BRUN est avocat à Nantes et exerce: - en droit immobilier (construction, ventes, promesse de vente, baux d'habitation et commerciaux, copropriété, urbanisme, permis de construire), - en droit administratif et public (responsabilité, marchés publics, fonction publique, expropriation, préemption, aménagement, droit de l'éducation, contentieux agréments assistants maternels ou familiaux), - en droit des contrats, droit civil (conflits de voisinage, servitude) et droit...rc;tre Jean-Marie LE BRUN est avocat à Nantes et exerce: - en droit immobilier (construction, ventes, promesse de vente, baux d'habitation et commerciaux, copropriété, urbanisme, permis de construire), - en droit administratif et public (responsabilité, marchés publics, fonction publique, expropriation, préemption, aménagement, droit de l'éducation, contentieux agréments assistants maternels ou familiaux), - en droit des contrats, droit civil (conflits de voisinage, servitude) et droit commercial, - en droit de l'environnement (droit des installations classées, sites et sols pollués, déchets, pollutions et accidents environnementaux). Réactif et expérimenté, Maître Jean-Marie LE BRUN est disponible pour vous conseiller et vous représenter en justice.
Le droit de l'environnement est un domaine juridique complexe et en constante évolution, surtout dans une région aussi dynamique que les Pays de la Loire. Un avocat spécialisé dans ce domaine peut vous aider à naviguer entre les réglementations locales et nationales, assurant la protection de vos droits et de vos intérêts. Que ce soit pour des questions de conformité environnementale, des litiges liés à la pollution ou la gestion des ressources naturelles, l'expertise d'un avocat est indispensable.
Les enjeux environnementaux dans les Pays de la Loire sont particuliers, notamment en raison de la diversité de ses paysages et de ses zones écologiques. Des zones côtières aux parcs naturels régionaux, chaque secteur possède ses propres défis et réglementations. Un avocat en droit de l'environnement peut offrir une assistance précieuse dans la compréhension et l'application des lois, contribuant ainsi à la préservation de ces trésors naturels.
En Pays de la Loire, les avocats spécialisés en droit de l'environnement interviennent dans diverses situations. Ils peuvent vous représenter dans des affaires de pollution industrielle, de gestion des déchets ou de protection des espaces naturels. Par exemple, ils jouent un rôle crucial dans les procédures de contestation de permis de construire qui pourraient menacer l'équilibre écologique.
Les professionnels du droit interviennent aussi dans la mise en place de projets éco-responsables, assurant que toutes les normes environnementales sont respectées. Leur connaissance approfondie des spécificités locales permet d'éviter des erreurs coûteuses et de faciliter la réalisation de projets durables.
Consulter un avocat spécialisé en droit de l'environnement est crucial pour plusieurs raisons. Premièrement, il possède l'expertise nécessaire pour interpréter les lois complexes et souvent techniques qui régissent ce secteur. Deuxièmement, il peut vous représenter efficacement devant les tribunaux et lors de négociations, protégeant vos intérêts dans des situations potentiellement conflictuelles.
En outre, un avocat peut vous aider à obtenir les autorisations nécessaires pour vos projets et veiller à ce que toutes les procédures soient correctement suivies. Leur intervention peut également prévenir des sanctions, des amendes ou d'autres conséquences juridiques en cas de non-conformité.
Il est conseillé de consulter un avocat spécialisé dès que vous envisagez un projet qui pourrait avoir un impact sur l'environnement ou lorsque vous faites face à des accusations de non-respect des normes environnementales. Une consultation précoce peut vous éviter de nombreux problèmes et faciliter la réalisation de vos projets en conformité avec la législation.
Les moments clés pour faire appel à un avocat incluent la phase de planification de tout projet de développement, la réponse à des plaintes ou des enquêtes environnementales, et la gestion des crises écologiques. Un avocat peut offrir des conseils stratégiques et représenter vos intérêts de manière proactive.
Les tarifs des avocats en droit de l'environnement peuvent varier en fonction de l'expérience, de la complexité du cas et de la durée de l'intervention. En Pays de la Loire, les honoraires horaires se situent généralement entre 140 et 200 euros. Il est important de discuter des frais dès la première consultation pour éviter toute surprise.
Certains avocats peuvent proposer des forfaits pour des services spécifiques ou accepter des arrangements de paiement flexibles. Il est essentiel de clarifier ces points avant de s'engager, afin de trouver la meilleure option financière pour votre situation.
Choisir le bon avocat en droit de l'environnement nécessite de considérer plusieurs facteurs. Vérifiez l'expérience de l'avocat dans des cas similaires au vôtre, ainsi que sa connaissance des lois locales. Il est également important de lire les avis vérifiés des clients sur Alexia.fr pour évaluer la satisfaction des autres justiciables.
Lors du premier rendez-vous, posez des questions sur les dossiers récents de l'avocat, sa méthode de travail et les délais estimés pour votre affaire. Demandez également des détails sur les frais et les options de paiement. Ces informations vous aideront à prendre une décision éclairée et à choisir un professionnel qui répondra au mieux à vos besoins.