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Sujet initié par pas ok, il y a 8 ans - 3564 vues

bonjour
je recommence ma question , n'ayant pas eu de réponse .
il est possible qu' elle soit mal formule ? oui ou non ?
il est possible que personne n'ait de réponse comme avec pole emploi , c'est complique ?
merci de me répondre a ces 2 questions

Bonjour,

Bonjour,

bonjour
je suis inscrit chez pole emploi

j'étais commercial et touchais un salaire mensuel fixe et une prime en février et mars (tous les ans sur le chiffre que je faisais l'année d' avant ) .

en décembre 2016 j 'ai été licencie et lors de mon inscription , dans le décompte qui est fait par pole emploi il retire cette prime car elle est calcule sur l'année 2015

j'ai paye des cotisations dessus en 2016
mes impôts sont calcule dessus en 2016
mais eux ne veulent rien savoir .
sans pour cela donner une explication avec un texte de lois qui se réfère a cela .

il me dise de voir avec mon ex patron pour qu il me paye ma prime en 2017
c'est simple , maintenant que je ne suis plus dans les effectifs .

j'ai contacte auprès du médiateur de pole emploi sans avoir une réponse pour autant .

auriez vous une réponse et quelque un est il dans le même contexte ?

Je vous remercie par avance .

cordialement .

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4 réponses
Bonjour,

C'est compliqué de vous répondre sans examen complet de votre dossier, et c'est probablement la raison pour laquelle vous n'avez pas pu obtenir de réponses sur ce forum, où l'objectif n'est pas de remplacer la consultation juridique mais de répondre à des questions simples.

Pour le calcul de l'ARE le Pôle Emploi prend effectivement en compte les primes mais sous certaines conditions : elles doivent avoir été perçues dans les douze mois précédant la dernière période de travail rémunéré.

Vous avez dû effectuer un préavis, c'est donc votre dernier bulletin de paie qui sert de point de départ de ces douze mois antérieurs.

Si votre prime a été calculée sur 2015 mais versée en 2016, elle devrait être intégrée dans l'ARE, sous réserve de l'examen de votre dossier car il y a des conditions supplémentaires (la prime doit être soumise à contributions, et ne doit pas avoir été déjà intégrée dans le calcul d'une allocation antérieure,....).

Je vous conseille de soumettre votre dossier à un avocat qui pourra vous confirmer le bien-fondé de votre demande.

Je vous remercie d'indiquer si j'ai répondu à votre question et si celle-ci est par conséquent résolue.

Cordialement,

Marina Carrier
Mail : #Adresse email#
Cabinet en ligne : http:// #Site internet#
il y a 8 ans
SignalerCommenter la réponse
pas ok
bonjour
je vous remercie de votre réponse
vous avez répondu partiellement , on va dire .
j'ai été licencie le 8 décembre 2016
la prime a été verse en février et mars 2016
donc si on prends de décembre 2015 a décembre 2016
les mois de février et mars sont inclus dans l'année 2016

peut être que je devrais prendre un avocat pour une consultation dans un premiers temps
si vous êtes sur la region parisienne
je peux perdre un RDV avec vous
cordialement
il y a 8 ans
SignalerRépondre
Bonjour,

Ce n'est pas la date de votre licenciement qui compte mais celle de la fin de votre préavis, sauf si bien sûr vous n'avez pas effectué de préavis. Concrètement ce qu'on prend en compte c'est votre dernier bulletin de paie et à partir de ce dernier on remonte de douze mois.

Je ne suis pas en région parisienne mais je propose des consultations en ligne sur documents, si cela vous intéresse. Je vous invite pour cela à vous rendre à cette adresse : http:// #Site internet#

Cordialement
il y a 8 ans
SignalerRépondre
pasok
il n y a pas eu de préavis
la dernière fiche de paye est de décembre du 01/12/2016 au 08/12/2016
je regarde votre site
il y a 8 ans
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