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J'explique vite fait notre situation, car j'ai trouvé ce calculateur de pension alimentaire mais je ne comprends pas vraiment ce qui est prit en compte ou pas dans notre cas...
Donc, Mon epouse a eu une fille qui va faire 18 ans en mars avec son ancien concubin avec qui elle n etait pas mariée.
Jusqu' ici nous avions une garde alternée "classique" 1 semaine sur 2, avec un jugement établi d'un commun accord, lors de leur separation en 2008. ce jugement stipule juste le partage a 50-50 de la garde, que le pere peut indiquer sa fille sur le foyer fiscal pour les impots, et que sa mere percevra les aides sociales et devra payer la mutuelle santé.
Nous habitions jusqu'ici a moins de 10km les uns des autres et sa fille est encore actuellement en internat, en terminale, a environ 40km. Le trajet "maison"/lycée est pris en charge gratuitement et entierement par le conseil regional, reste a notre charge partagée les frais d'internat et de cantine.
Mon épouse ayant trouvée un emploi dans un departement a 500km, nous avons déménagé le mois dernier, et suivant les souhaits de ma belle fille nous devrions avoir un partage , avec les week-end et les petites vacances scolaires,chez son pere, et la moitié des grandes vacances chacun.
Ceci étant, meme si j ai bien compris que c'etait quand meme a l apreciation du juge, pour avoir une idée de la pension que nous devrions verser, je ne sais pas trop comment calculer selon le bareme...
Si j ai bien compris ce serait une garde alternée "reduite", vrai ou faux?
A savoir que nous avons eu une petite fille de 9 ans aujourd'hui, et que mon epouse touche actuellement un salaire net de 1500€, pour ma part je suis autoentrepreneur mais pour l 'instant mon activité ne me rapporte rien le temps de me refaire une clientele, quel calcul devont nous effectuer? est il basé sur nos revenus actuels ou pour l'année 2016? Est il revisable selon nos revenus futurs?
Le pere de ma belle fille a une concubine et 2 autres enfants a charge, cela change t il le calcul?
Et derniere question si effectivement nous devons verser une pension, a son pere, devons nous continuer à payer les frais de scolarité presents et futurs, internat, cantine, fournitures etc...?
Merci pour les reponses que vous pourriez apporter, nous sommes dans le flou complet et ne savons pas a quoi nous attendre avant le rendez vous chez le juge qui a lieu debut janvier.
Merci
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4 réponses
bernard-debaisieux-avocat
1/ Non il n'y a pas de garde alternée réduite : - soit garde alternée et alors on calcule la pension théorique de chaque parent avec le barème et on considère que celui qui a la plus forte paie la différence entre sa pension et celle de l'autre ; (colonne 3) - soit on a une résidence chez l'un des parent et un droit de visite et d'hébergement classique (1 fin de semaine /2 et la moitié de toutes les vacances scolaires et on applique le barème à l'égard du parent titulaire du droit de visite (colonne 2) - soit le droit de visite et d'hébergement est exercé pour des durées moindres que précédemment en raison de l'éloignement et on utilise le barème de la colonne 1. 2/ on tient compte des revenus actuels dès lors qu'on peut en justifier et la pension est révisable en fonction de l'évolution de la situation matérielle. 3/ si votre compagne paye une pension alimentaire elle doit contribuer aussi pour le reste sauf l'internat et les frais de cantine. Pour les fournitures scolaires tout dépend de celui qui percevra l'allocation de rentrée scolaire.
Même si elle s'applique à un seul enfant, il faudra faire le calcul sur la base de deux enfants.
il y a 8 ans
fred41
merci beaucoup pour votre reponse rapide, mais je ne vois pas a quelle colonnes vous faites reference..
et que comprend les "autres dépenses", comment sont elles calculées, ou justifiées?
Vraiment désolé d'insiter mais nous sommes vraiment perdus dans ces termes et calculs... pourriez vous preciser le calcul pour notre cas?
encore merci
il y a 8 ans
bernard-debaisieux-avocat
Les colonnes du barème officiel publié non sur le figaro mais sur le site du ministère de la justice "justice.fr" Les autres dépenses par définitions, se sont celles qui ne sont pas désignées et peuvent revêtir un caractère autre qu'alimentaire. Je ne peux être plus précis que vous ... vous parlez de week end et de la moitié des vacances. mais combien de week-end quid des frais de déplacement (normalement à la charge du parent qui s'éloigne).
il y a 8 ans
fred41
Bon, merci du conseil, on verra ce que ca donnera
il y a 8 ans
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