Mise en péril et exécution travaux
Bonjour,
Il y a moins d'un mois,une partie de la terre de notre terrain s'est décroché en faisant ce que l'on appelle une lentille(rien n'est tombé mais menace)
Nous sommes en flan de colline,la maison au plus bas et le terrain au dessus de nous.
Apres appel à l'assurance,celle ci nous a demandé de contacter les pompiers qui eux même ont averti le maire qui sous une heure a émis un arrêté de péril avec interdiction de loger sur place.
Je me suis rendu sur mes terres afin de voir l'étendu des dégâts et me suis aperçu que le tuyau agricole qui passe chez moi pour aller chez la voisine fuit à raison de 10 m3 par jour environ.(bassin agricole)
Le maire nous a envoyé un expert qui a constaté l'origine mais aussi l'imminence de faire les réparations avec toutefois,une possibilité de loger sur place en évitant le périmètre de sécurité.
Désormais,nous sommes mis en demeure de faire les réparations sous un mois alors que nous ne sommes pas à l'origine du problème.
Le tuyau est une manche qui servait par le passé à son père qui possédait tout le terrain,qui est juste cadastré mais pas en servitude et sur une partie du terrain qui est plein de ronces.
D'une part,il nous faut attaquer au pénal,la voisine afin de lui faire supporter les frais et d'autres part,faire l'avance des frais qu'ils nous impossible à financer:nous ne sommes pas imposables.
Personne ne veut faire un devis sans expert géologue qui plus est expert auprès des tribunaux,celui ci coûte très cher.
La maire ne veut pas rallonger son échéance et demande au besoin,de vendre la maison(soit à 50% du prix au vu du problème actuel)
Donc l'assurance ne veut rien savoir car c'est de la terre,le premier expert demande les travaux et le maire nous impose un délai soit avant le 31/12/2018,quant à la voisine cela peut durer des années.
Nous avons fait intervenir un huissier afin de faire figer par photo l'écoulement du tuyau de la voisine et ainsi stopper l'eau pour ne pas aggraver le déchaussement.
Mais désormais,plus personne ne peut nous aider,les aides sociales nous disent qu'on est propriétaire,le maire nous presse,la terre est toujours là et comble du comble,notre fosse est également touchée mais on ne peut y accéder car c'est le périmètre maudit.
Que pouvons nous faire?
Peut on prolonger le delai de mise en demeure ?
Peut on avoir une assistance avocat urbanisme ou foncière avec quelqu'un qui se fait payer sur les résultats car nous ne pouvons pas le payer ?
Que dit la loi dans ce cas?
Est ce que j'attend que le maire fasse les réparations et m'envoie sa facture?
Est ce que l'assurance de ma voisine suffit pour être indemnise ou dois je la mette au procès?
Je précise qu'il s'agit de terres qui n'ont jamais eu de problèmes auparavant ni avec la pluie ni avec les mouvements et ce depuis plus de 30 ans qu'est construite la maison..
Merci de vos réponses
Cordialement
Il y a moins d'un mois,une partie de la terre de notre terrain s'est décroché en faisant ce que l'on appelle une lentille(rien n'est tombé mais menace)
Nous sommes en flan de colline,la maison au plus bas et le terrain au dessus de nous.
Apres appel à l'assurance,celle ci nous a demandé de contacter les pompiers qui eux même ont averti le maire qui sous une heure a émis un arrêté de péril avec interdiction de loger sur place.
Je me suis rendu sur mes terres afin de voir l'étendu des dégâts et me suis aperçu que le tuyau agricole qui passe chez moi pour aller chez la voisine fuit à raison de 10 m3 par jour environ.(bassin agricole)
Le maire nous a envoyé un expert qui a constaté l'origine mais aussi l'imminence de faire les réparations avec toutefois,une possibilité de loger sur place en évitant le périmètre de sécurité.
Désormais,nous sommes mis en demeure de faire les réparations sous un mois alors que nous ne sommes pas à l'origine du problème.
Le tuyau est une manche qui servait par le passé à son père qui possédait tout le terrain,qui est juste cadastré mais pas en servitude et sur une partie du terrain qui est plein de ronces.
D'une part,il nous faut attaquer au pénal,la voisine afin de lui faire supporter les frais et d'autres part,faire l'avance des frais qu'ils nous impossible à financer:nous ne sommes pas imposables.
Personne ne veut faire un devis sans expert géologue qui plus est expert auprès des tribunaux,celui ci coûte très cher.
La maire ne veut pas rallonger son échéance et demande au besoin,de vendre la maison(soit à 50% du prix au vu du problème actuel)
Donc l'assurance ne veut rien savoir car c'est de la terre,le premier expert demande les travaux et le maire nous impose un délai soit avant le 31/12/2018,quant à la voisine cela peut durer des années.
Nous avons fait intervenir un huissier afin de faire figer par photo l'écoulement du tuyau de la voisine et ainsi stopper l'eau pour ne pas aggraver le déchaussement.
Mais désormais,plus personne ne peut nous aider,les aides sociales nous disent qu'on est propriétaire,le maire nous presse,la terre est toujours là et comble du comble,notre fosse est également touchée mais on ne peut y accéder car c'est le périmètre maudit.
Que pouvons nous faire?
Peut on prolonger le delai de mise en demeure ?
Peut on avoir une assistance avocat urbanisme ou foncière avec quelqu'un qui se fait payer sur les résultats car nous ne pouvons pas le payer ?
Que dit la loi dans ce cas?
Est ce que j'attend que le maire fasse les réparations et m'envoie sa facture?
Est ce que l'assurance de ma voisine suffit pour être indemnise ou dois je la mette au procès?
Je précise qu'il s'agit de terres qui n'ont jamais eu de problèmes auparavant ni avec la pluie ni avec les mouvements et ce depuis plus de 30 ans qu'est construite la maison..
Merci de vos réponses
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