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Cp acquis supprimés
Sujet initié par AlicePsy, il y a 1 an - 1426 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Je suis salariée en CDI à mi-temps dans une clinique, et j'ai eu un avenant à 44% sur 11 mois. A l'issue de ces 11 mois, mon avenant de 44% n'a pas été reconduit, et je suis donc repassée à mi-temps. En février de l'année suivante, les CP que j'avais acquis sur ce temps de travail de 94% ont été ré-ajustés à mon temps de travail effectif, et plus de 5 CP ont été supprimés de mon compteur de CP pourtoant dits acquis. Mon employeur a-t-il le droit de faire cela?

je vous remercie d'avance pour votre réponse.
cordialement

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83%de réponse
2 réponses
Bonjour Madame

Il faudrait pouvoir analyser vos bulletins de salaire pour vous répondre correctement, mais le principe est qu'on ne devrait pas vous retirer de CP - sauf s'il y a eu une erreur sur le nombre de cp attribués à la base ou si vous en avez perdu faute de les avoir pris, et encore il y a des exceptions.
Vous gagnez autant de CP quelle que soit votre durée de travail, c'est juste leur valeur qui peut changer. Un salarié à temps partiel à droit à 5 semaines, comme un salarié à temps plein, mais la valeur du congé n'est pas la même.

Je vous remercie d'indiquer résolu si j'ai répondu à votre interrogation.

Bien cordialement,
il y a 1 an
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AlicePsy
Je vous remercie pour votre réponse.
je vous copie ci-joint la réponse de mon DRH:

"Chaque salarié bénéficie de 5 semaines de congés payés par an. L’acquisition sur le bulletin de paie se fait en fonction du nombre de jours de travail moyen sur le cycle car nous sommes au réel pour la pose des congés.

Par exemple, quelqu’un travaillant 5 jours par semaine aura 25 CP, soit 5 semaines. Quelqu’un travaillant 1 jour par semaine (contrat de 0,20 ETP) aura 5 CP soit 5 semaine également.

Comme vous étiez à 95% jusqu’au 31/12 vous aviez une acquisition de 5 jours par semaines ce qui fait de juin à décembre, 2,08 par mois * 7 mois = 14,56

Depuis le 1er janvier, vous êtes à 3 jours de travail par semaine (soit 3 CP pour poser une semaine soit 15 CP pour 5 semaines). Cela fait une acquisition mensuelle de 1,25 CP.

A fin janvier ont été cumulés vos 14,56 CP acquis de juin à décembre puis vos 1,25 CP de janvier. Soit 15,81 CP. Sauf que vos CP acquis de juin à décembre doivent être convertis selon votre nouveau temps de travail d’où les 11,25 CP sur votre bulletin de février."

Donc il me répond l'inverse de vous, à savoir que le nombre de CP dépend des heures travaillées, et il n'aborde pas la question de leur valeur. En fait, au réel je suis à mi-temps sur 2,5 par semaine, et je dois poser 3 CP par semaine de congés.

Pouvez-vous m'éclairer? Est-ce noraml que j'ie perdu 5.81 CP sur mon compteur?

Merci d'avance.
cordialement
il y a 1 an
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