Changement esn et même client
Bonjour,
Je suis actuellement consultante dans une ESN A qui me revends à une autre ESN B qui me revends à une boite C (qui est très content de m'avoir)
Je suis rentré en négociation avec B pour une embauche (dans l'idée c'est pour rester chez C j'imagine et facturer la totalité pour eux, perso ça m'arrange aussi)
Je fais un premier entretien avec eux où ils me disent qu'il y a une clause de non sollicitation entre les 2 ESN et qu'on déjà pas censé faire d'entretien (perso je n'avais aucune idée qu'il y avait ce genre de chose)
Suite à ça ils m'ont quand même fait une proposition que j'ai accepté par mail (j'ai rien signé mais j'ai des échanges de mail avec une proposition d'emb)
"A" l'as visiblement mal pris et le commercial de ma boite menace de déclencher la clause si je reste chez C
Dans mon contrat j'ai la clause de non concurrence suivante qui est ultra vague :
"Monsieur X s'engage à consacrer d'une manière exclusive et constante toute son activité professionnelle à la Société.
L'exercice de toute autre activité professionnelle, soit pour son propre compte, soit pour le compte d'un tiers lui est interdit, sauf accord écrit préalable de la Société.
De plus, Monsieur X s'interdit pendant l'exécution du Contrat, à s'intéresser directement ou indirectement de quelque manière et à quelque titre que ce soit, à toute affaire créée, en voie de création ou à créer, susceptible de faire concurrence à la Société."
J'ai bien compris qu'elle a 0 valeur juridique vu qu'elle ne définie aucune zone géographique / durée et indemnisation
J'imagine que le commercial veut déclencher la clause entre les 2 ESN et pas celle là
Je me pose les questions suivantes :
- Est-ce que B peut me la mettre à l'envers et annuler ma promesse d'embauche si A bloque le fait d'aller chez C ?
- Est-ce que je peux me faire virer pour avoir fait le process en sachant la clause ? (que j'ai appris après le premier entretien uniquement)
- Est-ce que légalement A peut faire jouer la clause de mon contrat pour m'empecher d'allez chez B ? (même chez un autre client que C)
- Est-ce que je peux aller voir une autre ESN D et négocier avec eux pour qu'ils m'envoi au même endroit chez C ? Si j'annonce a C que je part et que je vais dans une autre ESN ils seront surement ok pour me garder
Merci de vos réponses
Je suis actuellement consultante dans une ESN A qui me revends à une autre ESN B qui me revends à une boite C (qui est très content de m'avoir)
Je suis rentré en négociation avec B pour une embauche (dans l'idée c'est pour rester chez C j'imagine et facturer la totalité pour eux, perso ça m'arrange aussi)
Je fais un premier entretien avec eux où ils me disent qu'il y a une clause de non sollicitation entre les 2 ESN et qu'on déjà pas censé faire d'entretien (perso je n'avais aucune idée qu'il y avait ce genre de chose)
Suite à ça ils m'ont quand même fait une proposition que j'ai accepté par mail (j'ai rien signé mais j'ai des échanges de mail avec une proposition d'emb)
"A" l'as visiblement mal pris et le commercial de ma boite menace de déclencher la clause si je reste chez C
Dans mon contrat j'ai la clause de non concurrence suivante qui est ultra vague :
"Monsieur X s'engage à consacrer d'une manière exclusive et constante toute son activité professionnelle à la Société.
L'exercice de toute autre activité professionnelle, soit pour son propre compte, soit pour le compte d'un tiers lui est interdit, sauf accord écrit préalable de la Société.
De plus, Monsieur X s'interdit pendant l'exécution du Contrat, à s'intéresser directement ou indirectement de quelque manière et à quelque titre que ce soit, à toute affaire créée, en voie de création ou à créer, susceptible de faire concurrence à la Société."
J'ai bien compris qu'elle a 0 valeur juridique vu qu'elle ne définie aucune zone géographique / durée et indemnisation
J'imagine que le commercial veut déclencher la clause entre les 2 ESN et pas celle là
Je me pose les questions suivantes :
- Est-ce que B peut me la mettre à l'envers et annuler ma promesse d'embauche si A bloque le fait d'aller chez C ?
- Est-ce que je peux me faire virer pour avoir fait le process en sachant la clause ? (que j'ai appris après le premier entretien uniquement)
- Est-ce que légalement A peut faire jouer la clause de mon contrat pour m'empecher d'allez chez B ? (même chez un autre client que C)
- Est-ce que je peux aller voir une autre ESN D et négocier avec eux pour qu'ils m'envoi au même endroit chez C ? Si j'annonce a C que je part et que je vais dans une autre ESN ils seront surement ok pour me garder
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